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ARCHIVAGE THEMATIQUE DES MESSAGES DU FORUM HYGIENE |
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THEME : normes concernant l’eau
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Pages d’archives connexes |
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LIENS FONDAMENTAUX
DDASS BASSE NORMANDIE - Critères de qualité
des eaux destinées à la consommation
humaine
http://basse-normandie.sante.gouv.fr/dep1/environnement/eau_tabsynthese.htm
Ministère de l'Ecologie - Dossier
EAU
http://www2.environnement.gouv.fr/dossiers/eau/default.htm
Débat
national sur
l'eau
http://www2.environnement.gouv.fr/dossiers/eau/questionnaire.htm
Circulaire
DGS/VS 4 n° 99-217 du 12 avril 1999 relative aux matériaux
utilisés dans les installations fixes de distribution d'eaux
destinées à la consommation
humaine
http://www.sante.gouv.fr/adm/dagpb/bo/1999/99-25/a0251660.htm
ARRÊT
DE LA COUR (sixième chambre) 12 juin 2003 «Manquement
d'État - Directive 76/464/CEE - Pollution du milieu aquatique
- Programmes de réduction de la pollution comprenant des
objectifs de qualité pour certaines substances dangereuses»
Dans l'affaire C-130/01, LA COUR (sixième
chambre)
http://www.curia.eu.int/jurisp/cgi-bin/form.pl?lang=fr&Submit=Rechercher&docrequire=alldocs&numaff=C-130/01&datefs=&datefe=&nomusuel=&domaine=&mots=&resmax=100
EUROPE
- SCADPLUS - Directive cadre dans le domaine de
l'eau
http://europa.eu.int/scadplus/leg/fr/lvb/l28002b.htm
JOCE
03/10/00 QUESTION ÉCRITE P-2689/99 posée par Ingo
Friedrich (PPE-DE) à la Commission (11 janvier 2000) Objet:
Institution d'un cadre communautaire dans le domaine de l'eau
(COM(98) 76 ? polluants, article 2, définition n o 27 et
annexe)
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+P-1999-2689+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=3
QUESTION
ÉCRITE P-1018/02 posée par Philip Bradbourn (PPE-DE) à
la Commission (02 avril 2002) Objet: Évaluation de la qualité
des
eaux
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+P-2002-1018+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S
QUESTION
ÉCRITE P-1146/02 posée par Niels Busk (ELDR) à
la Commission (11 avril 2002) Objet: Directive-cadre sur
l'eau
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+P-2002-1146+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S
QUESTION
ÉCRITE E-1683/02 posée par Ursula Schleicher (PPE-DE) à
la Commission 03 juin 2002) Objet: Directive 98/83/CE relative à
la qualité des eaux destinées à la consommation
humaine (directive sur l'eau
potable)
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2002-1683+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S
QUESTION
ÉCRITE P-2459/02 posée par Christopher Huhne (ELDR) à
la Commission (26 août 2002) Objet: Propreté de
l'eau
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+P-2002-2459+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S
JOCE
21/11/03 QUESTION ÉCRITE E-0879/03 posée par Phillip
Whitehead (PSE) à la Commission (12 mars 2003) Objet:
Directive-cadre sur l'eau
(2000/60/CE)
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2003-0879+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=3
JO ASSEMBLEE NATIONALE 13/04/04 Réponses aux questions
écrites :
QE N° 31106; eau - qualité - mise
aux normes.
financement
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-31106QE.htm
JO ASSEMBLEE NATIONALE 08/06/04 Au sommaire:
QE N°
25936; eau - qualité - mise aux normes.
financement
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-25936QE.htm
QE
N° 33366; eau - qualité - sources de captage. protection.
réglementation
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-33366QE.htm
JO ASSEMBLEE NATIONALE 29/06/04 QUESTIONS/REPONSES ECRITES. Au
sommaire:
QE N° 35819; eau - qualité - mise aux normes.
financement
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-35819QE.htm
JO ASSEMBLEE NATIONALE 20/07/04 Au sommaire:
QE N°
35155; eau - qualité - mise aux normes.
financement
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-35155QE.htm
MEDAD 17/12/07 Publication des normes de l'ISO/TC
224 pour les activités relatives aux services de l'eau potable
et de
l'assainissement
http://www.ecologie.gouv.fr/Publication-des-normes-de-l-ISO-TC,9274.html
ARCHIVES CHRONOLOGIQUES
Date: Fri, 4 Sep 1998 12:24:42 +0000 From: "Asept"
Je souhaite que cela puisse repondre a la question suivante : est-ce que ces eaux sont juridiquement potables ?
Par exemple, cela a deja ete evoque a propos de "l'affaire Perrier" ou il a ete dit que cela faisait beaucoup de bruit pour une eau qui n'est meme pas potable.
Cordialement
Albert AMGAR
http://www.asept.asso.fr
Tel. 02 43 49 22 22 Fax 02 43 53 36 53
Pourriez-vous m'indiquer si les contrôles suivants sont obligatoires :
- potabilité de l'eau (un établissement scolaire doit-il prendre en charge ce contrôle alors que les services (municipaux ou autres) chargés de la distribution de l'eau doivent procéder à ces contrôles ?)
- recherche de légionelles : certains départements imposent aux établissements scolaires cette recherche annuelle ; alors qu'à ma connaissance, il n'y a pas d'obligation mais le conseil de le faire.
Merci de vos réponse
E. Oudy, gestionnaire de collège
Pour répondre à la question de l'obligation ou non de faire des analyses d'eau en restauration j'ai relu l'arrêté du 29/09/97. Il n'y est pas mentionné d'obligation dans ce sens.
Cependant s'assurer que l'eau est bien potable fait partie de l'analyse des risques prévue à l'article 5. Il me semble donc également opportun de faire analyser l'eau en fin de distribution. A Paris les établissements scolaires publics peuvent faire appel au Laboratoire d'Hygiène de Paris spécialisé dans l'analyse d'eau. Je pense qu'en province ce type de service existe également.
Dans l'article 47 de l'arrêté du 29/09/97 on peut également lire que le dossier de déclaration des établissements soumis au Titre II doit comporter "une attestation de raccordement au réseau public ou une copie de l’arrêté préfectoral autorisant l’utilisation d’eau d’une autre origine, avec le résultat des analyses effectuées".
Pour faire une transition vers un nouveau lien, les problèmes de shigellose sont souvent liés à la contamination de l'eau. L'été dernier, une épidémie avait fait 450 victimes aux Etats Unis et au Canada suite à la consommation de persil importé du Mexique. J'ai donc ajouté une page d'explication sur ce germe en y ajoutant les principaux sites qui traitent du même problème. Le texte est disponible à l'adresse suivante :
lepetitcolin bernard -m- mercredi 8 mars 2000 13:41
La qualité des eaux destinées à la consommation humaine est réglementée par le décret n° 89 du 03/01/89.
Savez vous ou consulter ce décret en détail, n'en existe-il pas de plus récent.
Bruno PEIFFER mercredi 8 mars 2000 22:12
Concernant la qualité de l'eau de consommation, c'est bien le décret 89-3 du 3 janvier 1989 modifié qui est en vigueur. Il est d'ailleurs cité en référence (visas) dans les arrêtés du 09/05/95 et du 29/09/97.
La réglementation actuelle (décret 89-3 du 3 janvier
1989 modifié) définit environ 60 critères pour
lesquels est imposée une limite de qualité ou une
valeur guide.
Ces paramètres sont classés en 6
catégories :
Paramètres organoleptiques. ex : couleur, odeur, saveur,
turbidité
Paramètres physico-chimiques liés à
la structure naturelle des eaux. ex : Température, Sulfates,
Chlorures, Matières en suspension...
Paramètres
concernant les substances indésirables. ex : Nitrates, Fer,
Manganèse...
Paramètres concernant des substances
toxiques. ex : Arsenic, Mercure, Plomb, Cyanures...
Paramètres
microbiologiques. ex : Salmonelles, Entérovirus, Coliformes
thermotolérants...
Pesticides et produits apparentés.
ex : Atrazine...
Ces paramètres ne sont pas recherchés
systématiquement à chaque analyse mais ont une
fréquence de recherche qui dépend, entre autre chose,
de la taille du point d'eau (du débit prélevé)
et de la nature de la ressource (eau superficielle ou eau
souterraine).
Source : http://www.eau-rhin-meuse.fr/somfaq00.htm
Autre info :
Circulaire du 17 décembre 1998 relative aux installations
classées pour la protection de l'environnement - Arrêté
ministériel du 2 février 1998 relatif aux prélèvements
et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de
toute nature des installations classées pour la protection de
l'environnement soumises à autorisation, modifié par
l'arrêté du 17 août
1998
http://www2.environnement.gouv.fr/infoprat/bulletin-officiel/bo-9902/A0020095.htm
Patrick Hau vendredi 11 août 2000 10:47
M. Debomy,
La valeur de 20 microgrammes/l est basé
sur la recommandation de l'OMS dans "Guidelines for drinking
water, Second Edition 1996". Cet ouvrage a été
rédigé suite à une réévaluation
d'une foule de paramètres de qualité de l'eau
potable
par l'OMS en tenant compte de nouvelles études.
La
valeur guide est basé sur une étude alimentaire sur des
rats. Cette étude a montré pour le Ni une NOAEL
(No Observable Adverse Effect Level de 5 mg/kg de poids
corporel par jour. L'OMS a calculé un TDI (Total Daily
Intake) de 5 microgrammes/kg de poids corporel avec un facteur
d'incertitude de 1000 ( 100 pour des effects inter et intraespèces
et 10 pour tenir compte de l'abscence d'études sur les effets
à long terme) .
Basé sur l'hypothèse que
10 % de la TDI proviennent de l'eau potable (avec une consommation
d'eau potable de 3 l par jour par indivu et un poids corporel moyen
de 75 kg si je me souviens bien) il en résulte une valeur
seuil arrondie de 0.02 mg/l pour l'eau potable.
Patrick Hau
vendredi 29 septembre 2000 21:57
JOCE 03-10 QUESTION ÉCRITE P-2689/99 posée par Ingo
Friedrich (PPE-DE) à la Commission (11 janvier 2000)
Objet:
Institution d'un cadre communautaire dans le domaine de l'eau
(COM(98) 76 ? polluants, article 2, définition n o 27 et
annexe)
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+P-1999-2689+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=3
Philippe Sommer jeudi 21 décembre 2000 17:59
Je voulais savoir si il existait des réseaux
d'intercomparaison pour les analyses d'eau.
En vous remarciant
de vos réponses,
armail samedi 23 décembre 2000 20:14
Analyses physiques ou microbiologiques?
Pour la bactério,
la responsable qualité du laboratoire de l'école de
la
santé publique à Rennes pourra vous
répondre.
Pour les analyses physiques, demander à
votre laboratoire prestataire de
service ou à des des
concurrents (demande de renseignement sur leurs
techniques de
travail, de ..)
mardi 27 février 2001 22:25
SENAT - RAPPORT D'INFORMATION FAIT au nom de la commission des
Affaires économiques et du Plan (1) sur la réforme de
la loi sur l'eau, Par M. Jean
FRANÇOIS-PONCET,
http://cubitus.senat.fr/rap/r00-146/r00-146_mono.html
lundi 2 juillet 2001 07:53
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 28-06 Projet de
loi sur l'eau: discours de Mme la Ministre
http://www2.environnement.gouv.fr/actua/com2001/juin/28-discdv-loi-eau.htm
Samedi 21 juillet 2001 10:14
IATP 30-05 URGENT, PROPOSAL FOR CMT ON WATER IN ISO
http://lists.iatp.org/listarchive/archive.cfm?id=27453
Frédéric Despature lundi 20 août 2001 12:41
Les fontaines réfrigérées
sont-elles toujours autorisées dans les self et salles à
manger?
Quelles sont les normes
existantes concernant ce type de matériel (analyse de l'eau,
etc.)
Merci
Frédéric
DESPATURE
Adjoint Technique
Cuisine
Direction des Affaires
Economiques et Logistiques
Centre
Hospitalier de Carcassonne
04 68 24 20 68
magali CABUS lundi 20 août 2001 14:56
A ma connaissance, les fontaines réfrigérées
sont toujours autorisées dans les selfs et salles à
manger, bien qu'elles soient de véritables nids à
bactéries.
En ce qui concerne
les analyses à réaliser, on peut se reporter au "décret
89-3 du 3 janvier 1989 relatif aux eaux destinées à la
consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales
naturelles".
Ce décret
demande que des analyses soient réalisées pour les eaux
de consommation (les fontaines réfrigérées en
font partie), comme tout décret il faut arriver à lire
entre les lignes pour trouver ce que vous devez
faire.
Personnellement, je vous
conseillerais une analyse de type B3C2 annuelle et une analyse de
type B3 trimestrielle avec une surveillance accrue de l'entartrage
des fontaines et bien évidemment un nettoyage régulier
et efficace.
De plus, les circulaires
de la DGS n° 97/311 et 98/771 concernant la recherche et le
dénombrement des Legionella et Legionella pneumophila
mentionnent les fontaines réfrigérées dans les
points à risques. Donc vous devez faire une recherche de
Legionella et Legionella pneumophila sur chaque fontaine réfrigérée
au minimum une fois par an.
En ce qui
concerne ces analyses, renseignez-vous auprès du CLIN, les
recherches de Legionella doivent être faites depuis 99 dans les
établissement hospitaliers.
Je
peux vous dire que ces fontaines sont très souvent mal
entretenues, ce qui pose de gros problèmes bactériologiques
(il n'est pas rare de trouver des taux de contaminations très
importants en Legionella sur ce type d'installations) aussi, mon
conseil est le suivant :
Faites une
analyse de type B3 + recherche de Legionella. Si les résultats
sont bons, tant mieux pour vous. Sinon, démonter la fontaine,
détartrez-la (vinaigre banc), désinfectez-la (Eau de
Javel - Attention de bien rincer entre les deux, sinon il y a
production de gaz moutarde très toxique).
Remettez en route, faites à nouveau les
analyses. Si le problème persiste, faites supprimer les
fontaines (par un plombier compétent, au plus près de
la canalisation afin d'éviter la création de bras morts
qui favoriseraient les développements bactériologiques
dans l'eau).
Vous pouvez consulter
l'arrêter 89-3 et avoir accès aux codifications des
analyses sur notre site internet : labacterie.com. Et n'hésitez
pas à me contacter pour tout autre renseignement concernant
les analyses environnementales.
Cordialement,
--
Magali CABUS
RAQ-LABACTÉRIE
SA (TARASCON-13)
Laboratoire d'analyses
des eaux, des aliments, de l'air et des surfaces.
Formation
HACCP, ANAES, Hygiène, Risques liés aux
Légionelles...
Mail :
mcabus@labacterie.com
Pour
information :
B3 : anaérobies
sulfito réducteurs, flore mésophile totale à
22°C et à 37°C,
coliformes
totaux, coliformes thermotolérants, entérocoques.
C2
: turbidité, pH, conductivité, chlore total, nitrates,
nitrites,
ammonium, chlorures, sulfates,
dureté totale.
Alain ROS mardi 21 août 2001 01:44
je me permets de moduler la réponse de
Magali
Une fontaine réfrigérante
dépouvue de citerne-réservoir qui ne fait que refroidir
l'eau du réseau au moment du tirage pour être consommée
immédiatement n'est pas une source de contamination, mais son
débit est lent.
les légionella
sont d'avantage amatrices d'eau plus chaude entre 37 et 45 °C
Dans
notre établissement sur 4 sites avec 4 selfs hospitaliers les
FR utilisées posent moins de problèmes que les filtres
(usines à gaz) des auges chirurgicales et leurs robinetteries
définitivement entartrées !
Alain
ROS Microbiologiste St-Etienne
magali CABUS mardi 21 août 2001 11:09
J'apporte une petite précision par
rapport à la réponse d'Alain.
En
effet, il m'est arrivé de trouver des contaminations en pseudo
ou en staph au niveau des auges chirurgicales de blocs (après
filtration). Le problème étant récurrent et
étant apparu subitement, nous avons cherché la source
de contamination. Il s'est avéré que les filtres
changés tous les jours présentaient des analyses d'eau
conformes et que les analyses d'eau non-conformes provenaient d'auges
dont les filtres étaient changés moins régulièrement
(tous les 2, 3 ou 4 jours).
En
conclusion : l'entretien correct et régulier et le respect de
procédures de nettoyage, ça marche!
ALAIN PERRAUD mardi 21 août 2001 12:28
Ci joint un rapport ( format pdf ), émis en 1995 par le comité technique régional de l'environnement hospitalier Rhone-Alpes sur l'eau dans les établissements de santé, qui peut éventuellement vous aider
http://www.rhone-alpes.sante.gouv.fr/sante/secusant/images/eau_ets.pdf
mardi 27 novembre 2001 00:18
QUESTION ÉCRITE E-1272/01 posée
par Salvador Garriga Polledo (PPE-DE) à la Commission (09
avril 2001)
Objet: Non-respect de la
réglementation européenne en matière de
traitement des eaux résiduelles
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2001-1272+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=3
vendredi 7 décembre 2001 16:14
EUROPE 07-12 Pollution de l'eau: la Commission
engage une procédure contre le Portugal pour non-respect d'un
arrêt de la
Cour
http://europa.eu.int/rapid/start/cgi/guesten.ksh?p_action.gettxt=gt&doc=IP/01/1769|0|RAPID&doc&lg=FR&doc&lg&display=
muriel.bagni lundi 25 février 2002 14:09
je suis à la recherche des spécifications concernant les analyses d'eau et notamment d' infos sur les traitements à effectuer en cas de résultats microbiologiques non satisfaisants
Christian Poinsot mercredi 27 février 2002 03:19
Vous trouverez des renseignements dans un article paru en janvier
2000 dans la revue STP PHARMA PRATIQUES : Qualification des
systèmes de traitement et de distribution de l'eau à
usage pharmaceutique - STP PHARMA PRATIQUE 10(6) 325-360 - 2000
(Commisssion SFSTP, C. POINSOT, E. CORLER, J DELMAS, MN DE VALLEE, JP
GUILLEMOT? R. NERI? X SCOTTO DI LIGUORI).
Vous pouvez me
contacter directement si vous souhaitez plus de renseignements.
jeudi 2 mai 2002 22:27
LA CUISINE COLLECTIVE MARS 2002 Qualité - Nouveau décret
sur l'eau, nouvelles exigences pour la restauration
collective
http://www.la-cuisine-collective.fr/dossier/divers/articles.asp?id=2
lundi 13 mai 2002 22:18
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT BO N°3 Circulaire du 4 février
2002 relative à l'action nationale de recherche et de
réduction des rejets de substances dangereuses dans l'eau par
les installations classées (texte non paru au Journal
officiel)
http://www2.environnement.gouv.fr/infoprat/bulletin-officiel/bo-200203/SomThema.htm
mardi 21 mai 2002 08:15
QUESTION ÉCRITE P-1018/02 posée par Philip Bradbourn
(PPE-DE) à la Commission
(02 avril 2002) Objet: Évaluation
de la qualité des
eaux
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+P-2002-1018+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S
vendredi 12 juillet 2002 22:24
QUESTION ÉCRITE P-1146/02 posée par Niels Busk
(ELDR) à la Commission (11 avril 2002) Objet: Directive-cadre
sur
l'eau
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+P-2002-1146+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S
dimanche 21 juillet 2002 19:54
SENAT 19/07/02 Politique de l'eau : abandon du projet de loi
adopté par la précédente
législature
http://www.senat.fr/presse/cp20020719.html
lundi 29 juillet 2002 21:46
QUESTION ÉCRITE E-1683/02 posée par Ursula
Schleicher (PPE-DE) à la Commission
(03 juin 2002) Objet:
Directive 98/83/CE relative à la qualité des eaux
destinées à la consommation humaine (directive sur
l'eau
potable)
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2002-1683+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S
mardi 1 octobre 2002 08:04 QUESTION ÉCRITE P-2459/02
posée par Christopher Huhne (ELDR) à la Commission (26
août 2002) Objet: Propreté de
l'eau
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+P-2002-2459+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S
jeudi 28 novembre 2002 01:25
MEMORAL 07/10/02 Règlement grand-ducal du 7 octobre 2002 relatif à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine
http://www.waasser.lu/gestion_de_leau/legislation/legis7.html
Myriam BENISSAD vendredi 17 janvier 2003 08:06
Savez vous si récemment les critères bactériologiques pour les eaux (eaux de boissons, eaux usées, eaux de bassins...) auraient été modifiées ?
Philippe Sommer vendredi 17 janvier 2003 08:26
Il y a eu un decret du 24 decembre 2001 qui a été publié pour le contrôle des eaux de boissons, et qui sera applicable obligatoirement à partir du 24 decembre 2003.
Philippe Auriol lundi
20 janvier 2003 12:04
Depuis quelques années, il semble exister beaucoup de
réactions cutanées plus ou moins spécifiques
avec les "eaux du robinet".
Les causes avancées
sont:
=>Eaux dures (riches en calcium, très irritantes
et désséchantes)
=>Surchloration (parfois
multipliée par 2 ou 3 en deux ans): à cause de
l'agrandissement des réseaux qui nécessite une asepsie
sur une plus longue durée.
=>Mais également
l'usage "d'additifs"
Je n'ai pas connaissance de ces
additifs, certains d'entre vous savent ils ce qu'ils sont (en général
ils sont évoqués pour masquer le goût et l'odeur
de chlore).
Myriam BENISSAD mardi 21 janvier 2003 07:39
voici la réponse d'une amie qui traville pour une sté
des eaux :
voici les réactifs que nous injectons
durant le process.
Les réactifs en continu sont
:
-Chlorure Ferrique (FeCl3)
-AS34 (Polymère) dont on ne connait pas vraiment la formule
(secret professionnel)
-Ozone
(sous forme gazeux)
-Chlore
Ensuite il y à les réactifs de
crise :
-CAP Charbon Actif en Poudre)
-FeSO4 (Sulfate Ferreux)
Mais toutes les Usines d'Eau
Potable (et les sstés ) n'ont pas les mêmes filières
et donc les mêmes réactifs.
Amplitude
Voici la liste des produits et procédés de
traitement des eaux destinées à la consommation
humaine
d¹après la circulaire DGS/SD1D/91/N°31 du
27mai 1992
(à vérifier si elle est toujours en
vigueur)
chlore
hypochlorite de calcium
hypochlorite
de sodium
chlorite de sodium
dioxyde de chlore
anhydride
sulfureux
bisulfite de sodium
métabisulfite de
sodium
sulfite de calcium
permanganate de
potassium
ozone
oxygène
polmiller mercredi 22 janvier 2003 19:01
juste une petite précision. Je suis, sans intervenir, vos
discussions sur l'eau depuis quelques jours.
Je voudrais signaler
que l'ozone dont vous faites état ne peut être utilisé,
dans les eaux minérales, que comme
agent oxydant dans le
but de déferriser ou démanganiser et jamais dans le
cadre d'une désinfection ou d'une
stérilisation.
Il
en est de même pour d'autres produits (chlore,...) qui ne
peuvent être utilisés comme produits de traitement
pour
les eaux minérales.
Ces eaux minérales, en
résumé, ne peuvent subir aucun traitement chimique dans
le cadre d'une réduction de la
flore.
mercredi 26 février 2003 22:49
JOURNAL OF EXTENSION 26/02/03 A Web Site for Interpreting Drinking
Water Quality Analyses
http://www.joe.org/joe/2003february/tt3.shtml
vendredi 20 juin 2003 06:41
THE LANCET 21/06/03 Standardisation of the definition of access to
safe
water
http://www.thelancet.com/journal/vol361/iss9375/full/llan.361.9375.correspondence.26108.1
jeudi 17 juillet 2003 20:39
Pour retrouver ces documents, il suffit de passer par le moteur de
recherche des questions du Sénat et taper les numéros
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JO SENAT 15/05/03 Question écrite Nº 05399 du
30/01/2003 - Législation européenne sur l'eau
JO
SENAT 13/02/03 Question écrite Nº 02173 du 05/09/2002 -
Normes applicables à la qualité de l'eau
potable
Question écrite Nº 07251 du 01/05/2003 -
Normes de qualité de l'eau potable
Jerome BONY jeudi 18 septembre 2003 19:09
Je m'interroge sur la mise en place d'un réseau d'eau
commun dans une unité de restauration. Ce réseau d'eau
comprendrait un Osmoseur afin d'éliminer pratiquement tous les
éléments présents dans l'eau (matières
organiques, chlore, polluants tels que métaux lourds,
pesticides, nitrates. ainsi que le calcaire pour le lutter contre le
tartre).
D'après la réglementation, l'eau ne serait
plus potable après ce traitement de filtration si on se réfère
au décret n°2001-1220 du 20 décembre 2001, repris
dans le code da la Santé publique (article R1321-1 à
D1321-68). Dans ce décret, les critères de référence
pour les paramètres chimiques précisent que l'eau ne
doit pas être agressive (pH entre 6,5 et 9) et que l'équilibre
calcocarbonique doit être respecté (mais aucune valeur
n'est mentionnée). Or l'eau en sortie de l'osmoseur est par
définition déminéralisée donc agressive.
Il faudrait donc la
mitiger à nouveau avec de l'eau brute
du réseau pour qu'elle redevienne potable et que l'on puisse
l'utiliser par exemple comme eau de cuisson, eau de lavage des
légumes ou comme ingrédient d'une recette ?
De plus,
le décret ne détaille pas les procédés de
traitements des eaux autorisés.
Quelqu'un
pourrait-il m'éclairer sur le sujet ?
Y-a-t-il d'autres
textes qui explicitent la potabilité de l'eau et des procédés
de traitement de l'eau autorisés ?
Lionel Grosjean vendredi 19 septembre 2003 12:06
Effectivement le nouveau décret de 2001 sur l'eau ne fixe
pas de taux quant à l'agressivité de l'eau.
Pour les
adoucisseurs régénérés avec du NaCl on
observe une élévation de la teneur en sodium dans l'eau
adoucie pouvant dépasser les 200mg/l fixés par le
décret ce qui rend l'eau non poptable et impose des actions
correctives.
L'ancien décret sur l'eau du 3/1/89
(abrogé) précisait que pour les eaux adoucies livrées
à la consommation humaine la dureté totale ne doit pas
être inférieure à 15° français et
l'alcalinité ne doit pas être inférieure à
2.5°
français.
Ces seuils sont-ils toujours des
valeurs guides à retenir ?
audrey.aleonard vendredi 19 septembre 2003 14:53
Tout d'abord j'aurais voulais savoir pourquoi vous mettez un
osmoseur dans le réseau d'eau.
Pour essayer de vous
donner un petit début de réponse il me semble qu'une
eau ayant un bon équilibre calco carbonique a un titre
alcalimétrique complet (TAC) d'environ 8°F.
KECHAD AHMED jeudi 13 novembre 2003 11:35
Un prélèvement d'eau de Forage a été
envoyer au Labo pour une analyse bactériologique, le résultat
est le suivant :
Coliformes totaux: 0/100
ml.
Coliformes
thermotolérant : 0/100ml
Strep Fécaux:
0/100ml.
Germes sulfitoréducteurs: 0/100ml
Germes
totaux à 22°C : 182/ml (m=100)
Germes totaux à
37°C: 68/ml (m= 20)
Ma question est simple: est ce que
l'eau est potable?
clercelodie jeudi 13 novembre 2003 14:29
Vous n'avez pas recherché Pseudomonas aeruginosa?
Quelques
fois, la flore totale peut être élevée (remontée
rapide du niveau de l'eau dans le forage...) ce n'est pas pour cela
qu'elle n'est pas potable. L'eau du robinet est quelques fois bien
pire.
Alexia, RQ vendredi 14 novembre 2003 06:27
Nous pratiquons des analyses d'eau le forage qui alimente notre
entreprise.
Je te donne les critères donnés par la
DDASS :
- Bactérie aérobie revivifiables (à
22° et à 36°) pas de critères,
- Colif.
totaux = 0
- Entérocoques = 0
- Eschérichia Coli
= 0
- Spores bact. ASR = 1
Mais aussi, turbidité
néphélométrique = 2 et pH compris entre 6.5 et
9.
Normalement, le labo qui te rend les analyses doit émettre
une conclusion sanitaire.
dimanche 23 novembre 2003 00:49
JOCE 21/11/03 QUESTION ÉCRITE E-0879/03 posée par
Phillip Whitehead (PSE) à la Commission (12 mars 2003) Objet:
Directive-cadre sur l'eau
(2000/60/CE)
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2003-0879+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=3
jeudi 15 janvier 2004 14:35
Maîtrise de l'eau à l 'hôpital :
actualités
Docteur Fabien SQUINAZI
Laboratoire d'hygiène
de la ville de
Paris
http://cclin-sudest.univ-lyon1.fr/journees/AAC_CR/AAC02/Doc02/SQUINAZI.PDF
ACADEMIE DE LILLE - carnet sanitaire des installations d'eau
http://web.ac-lille.fr/hygienesecurite/sitehs/principal/nouveautes/documents/carnetsanitaire.pdf
samedi 24 janvier 2004 10:43
JO SENAT 22/01/04 Au sommaire : Question écrite Nº
09291 du 09/10/2003 Inflation des normes (concerne notamment
l'eau)
http://www.senat.fr/quesdom.html
JO ASSEMBLEE NATIONALE 19/01/04 Au sommaire des questions :
QE
N° 22809; eau - qualité - mise aux normes.
financement
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-22809QE.htm
mercredi 4 février 2004 09:13
ASSEMBLEE NATIONALE 03/02/04 QUESTION AU GOUVERNEMENT :
COORDINATION DES MESURES EN CAS DE POLLUTION DES RÉSEAUX D'EAU
POTABLE
http://www.assemblee-nat.fr/12/cra/2003-2004/147.asp#P198_51590
samedi 3 avril 2004 14:34
JO ASSEMBLEE NATIONALE 30/03/04 Sélection de
questions/réponses :
QE N° 26724; eau - qualité
- mise aux normes.
financement
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-26724QE.htm
qalig lundi 7 juin 2004 16:11
dans l'industrie de découpe de viande, y a t - il
obligation de faire
une analyse d'eau :
en bactério -
quelle fréquence ?
en chimie - quelle fréquence
?
Quel texte de loi l'exige ?
armail mardi 8 juin 2004 10:22
dans l'industrie de découpe de viande, y a t - il
obligation de faire une analyse d'eau : en bactério - quelle
fréquence ?
OUI SURTOUT SI EAU UTILISE DANS PROCESS,
CONTACT AVEC SURFACE TRAVAIL OU VIANDE
ANLYSE TRIMESTRIELLE PAR
POINT DE DISTRIBUTION EAU. C'est une analyse à faire à
un labo spécial, un labo accrédité (voir votre
DSV)
en chimie - quelle fréquence ?
tout dépend
si vous êtes installation classée ou pas : voir avec
votre DSV
environnement voire votre mairie
Quel texte de
loi l'exige ?
Nathalie SOULARD mardi 8 juin 2004 10:41
Voir le Décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001
relatif aux eaux destinées à la consommation
humaine....
Champ d'application de ce texte : "...toutes les
eaux utilisées dans les entreprises alimentaires pour la
fabrication, la transformation....de
produits ou de substances
destinés à la consommation humaine...
Alexia mardi 8 juin 2004 16:00
Dans notre industrie (abattoir) nous utilisons un captage privé
agréé (eau de forage), qui nous oblige à
réaliser toutes les 3 semaines des analyses bactériologiques
de la potabilité de l'eau. Etant donnée que notre eau
rentre dans la fabrication de notre produit.
Les analyses sont
prélevès par D.D.A.S.S. et mis en analyse en doublon
dans leur laboratoire et celui du centre hospitalier de la
Ville.
Nous ne nous occupons de rien tout est réalisé
par la DDASS. De plus une à trois fois par an nous réalisons
des analyses physico-chimiques.
a_louet mardi 22 juin 2004 08:55
je viens de recevoir des résultats d'analyse d'eau pour un
laboratoire de boucherie et j'ai les résultats suivants
:
Micro-organismes aérobies mésophiles à 22°:
> 1000/ml (au lieu de 100/ml)
Micro-organismes aérobies
mésophiles à 37° : 92/ml (au lieu de 10/ml)
quelle
peut être l'origine du problème ?
que faut-il faire
pour remédier à ce problème ?
GIBOUT Olivier mardi 22 juin 2004 10:51
A quels niveaux de l'installation les prélèvements
ont-ils été effectués : arrivée d'eau,
robinet avec ou sans démontage, désinfection ou purge
?
Comment et par qui ont été effectués les
prélèvements d'eau ? Flacons / manipulations stériles
?
Conditions de conservation pendant le transport des échantillons
?
Si les prélèvements ont été
effectués stérilement, le problème peut venir de
l'eau de distribution, d'un problème d'entartrage de la
robineterie ou de biofilm dans les canalisations, ...
Les causes
peuvent être multiples.
Jean-Marc Hanna mardi 22 juin 2004 12:34
Le plus simple serait de vérifier la présence de
bras morts
dans l'étendue de vos propres canalisations, et
de vérifier le planning des maintenances opérées
sur celles-ci, mise en place d'une vanne, vidange...
Pour
remédier à ce problème, une désinfection
est à opérer en faisant circuler sur la totalité
des circuits de votre alimentation en eau, une solution de peroxyde
d'hydrogène à 30%.
Le mieux serait d'exploiter une
petite pompe pour vidanger le réseau puis pour drainer en
boucle fermée le peroxyde d'hydrogène dans l'ensemble
du réseau.
L'avantage primordial, aucune intoxication ne
sera engendrée par le produit après remise en route des
circuits et mise à l'égout de l'H2O2 et des
lixiviats et l'efficacité est plus qu'excellente.
Alexia RQ en abattoir jeudi 24 juin 2004 06:31
Dans l'entreprise où je travaille nous possédons un
forage privé et nous avons eu le même problème,
après recherche il s'est avéré que nous avions
tout simplement oublié de changer les UV désinfectant.
Au lieu de les changer tous les 5000 heures (conditions du fabricant)
on était à 10 000 heures.
Avant de mettre en place
ce que vous dises M. GIBOUT et M. HANNA, vérifier cela.
René LAVARDE Tue, 14 Dec 2004 10:49:56 +0100
>>> dieudonne_kabo@univ-ouaga.bf 13/12/04 11:00 >>>
Qui
pourra me donner un protocole d'analyse de la chlorophile dans des
eaux de forage.
Si possible avec des normes!
normalement, nous n'analysons la chlorophylle que dans les eaux de
surface, et pas dans les forages qui ne doivent pas en contenir
(sauf
contamination directe par les eaux de surface).
SAMEDI 14 MAI 2005
QUESTION ÉCRITE
E-2035/04 posée par Michl Ebner (PPE-DE) à la
Commission (06 septembre 2004) Objet: Valeurs limites pour les eaux
de
boisson
http://www2.europarl.eu.int/omk/sipade2?PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2004-2035+0+DOC+XML+V0//FR&L=FR&LEVEL=3&NAV=S&LSTDOC=Y
QUESTION ÉCRITE E-2322/04 posée par Henrik Lax
(ALDE) à la Commission (24 septembre 2004) Objet: Traitement
des eaux à
Saint-Pétersbourg
http://www2.europarl.eu.int/omk/sipade2?PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2004-2322+0+DOC+XML+V0//FR&L=FR&LEVEL=3&NAV=S&LSTDOC=Y
Christine DUEZ Tue, 24 May 2005 13:27:53 -0000
Dans
le cadre d'un dossier d'agrément d'un atelier de découpe,
je dois mettre en place des analyses de l'eau. Je n'arrive pas à
une réponse claire quant aux anayses à
effectuer(reglementairement).
D'autre part on me parle de
type C3, B3, ...mais existe t il des documents ou je pourrais
connaître la signification de ces dénominations (toutes
les dénominations). Et où est il possible de trouver
une réponse quant aux analyses obligatoires.
Pierre FOUILLARD Thu, 26 May 2005 16:41:32 +0200
Vous trouverez les réponses à toutes vos questions
concernant les analyses d'eau à effectuer dans la
réglementation :
TITRE II Chapitre 1er Section 1 (Articles
R1321-1 à R1321-68) et annexes 13-1 à 13-4 afférentes
du code de la santé Publique relatif aux eaux destinées
à la consommation humaine, à l´exclusion des eaux
minérales naturelles.
Anne Constance Peta Fri, 02 Sep 2005 15:18:04 +0200
Dans
nos analyses D1 eau potable, nous avons obtenu une quantité de
germes aérobies revivifiables à 22 et 37°C
supérieure aux normes (résultat > 300).
De où
peuvent-ils provenir ?
Comment les traiter ?
christophe.matras Fri, 2 Sep 2005 15:57:18 +0200
Sur
quel point d'usage le prélèvement a t il été
effectué?
Après le piquage sur le réseau du
public , au niveau du compteur?
sur un robinet éloigné?
Anne Constance Peta Fri, 02 Sep 2005 16:05:12 +0200
le
prélevement a été effectué sur un robinet
éloigné qui donne directement dans l'atelier de
transformation (secteur viande)
christophe.matras Fri, 2 Sep 2005 16:16:54 +0200
Il
est intéressant de vérifier s'il s'agit d'une
contamination localisée au point d'usage ou une contamination
plus importante du réseau;
Dans certains cas, on
retrouve des non conformités sur les robinets de lavage des
mains de blocs opératoires parce qu'une personne avait touché
directement le tuyau lors du lavage des mains. Ce sont des
contaminations très localisées et faciles à
éliminer.
martin_100779 Sat, 03 Sep 2005 04:58:58 -0000
je
tenais à vous signaler que nous avons eu un résultat
similaire au vôtre sur un robinet en production, mais il
s'est avéré que nous
avions mal désinfecté
celui-ci avant le prélèvement (chauffage au chalumeau),
car peu de temps après en répétant cette
opération nous
avons obtenu des résultats
conformes. La désinfection des robinets n'est pas à
négliger dans le plan de nettoyage.
vincentwr2001 Fri, 21 Oct 2005 08:14:06 -0000
La
DDASS de notre département vient de nous communiquer la
circulaire DGS/SD7A/2005/334/DGAL/SDSSA/C2005-8008 du 6 juillet
2005.
Cette circulaire a pour objet les conditions d'utilisation
des eaux et suivi de leur qualité dans les entreprises du
secteur alimentaire suite aux nouvelles dispositions règlementaires
du code de la santé publique.
Il est stipulé que ces
dispositions sont relatives aux "eaux destinées à
la consommation humaine" et notamment "toutes les eaux
utilisées dans les entreprises alimentaires pour la
fabrication, la transformation, la conservation ou la
commercialisation de produits ou de substances destinés à
la consommation humaine, qui peuvent affecter la salubrité de
la denrée alimentaire finale".
Nous, nous sommes un
atelier de découpe de viande, et aucune eau n'est donc ajoutée
au produit. L'eau est uniquement utilisée pour le
nettoyage.
Je considère donc ne pas être concerné
par l'ensemble des consignes issues de ce texte (l'eau n'est ici pas
utilisée pour la fabrication, la transformation, la
conservation ou la commercialisation).
Pouvez vous me donner votre
avis sur la question ?
Bertrand CARLIER Fri, 21 Oct 2005 10:19:59 +0200
pourriez
vous quand même préciser l'origine et la qualité
mesurée de l'eau que vous employez ?
vincentwr2001 Fri, 21 Oct 2005 09:11:46 -0000
L'eau
utilisée provient du réseau public de distribution et
nous réalisons une analyse annuelle de potabilité
chimique et bactériologique.
De plus, les opérateurs
de nettoyage signalent si ils constatent un problème au niveau
de l'aspect de l'eau lors de l'utilisation.
Christine DUEZ Fri, 21 Oct 2005 09:28:56 -0000
Nous
sommes également un atelier de découpe mais la DSV de
mon département nous impose un suivi de la qualité de
l'eau, nous devons réaliser 3 analyses microbiologiques et une
analyse physico chimique par an. J'ai lu que dans un autre
département (en nrégion parisienne), on ne leur
demandait qu'une analyse complète par an (microbiologique+
physicochimique).
Apparemment nous serions même obligés
de les faire par un laboratoire agrée par le ministère
de l'agriculture...
Je n'ai encore rien mis en place, mais comme il ne s'agit pas d'obligation réglementaire, je ne sais comment réagir à ce que l'on nous impose. De plus au vu des différences importantes entre les départements, je ne comprends pas en quoi nous serions plus exposés que d'autres, d'autant que nous sommes aussi relié au réseau public.
Olivier CERF Fri, 21 Oct 2005 13:39:34 +0200
Règlement
178/2002 : « Le terme denrée alimentaire recouvre les
boissons, les gommes à mâcher et toute substance, y
compris l'eau, intégrée intentionnellement dans les
denrées alimentaires au cours de leur fabrication, de leur
préparation ou de leur traitement. »
Dans votre
atelier de découpe, l’eau est utilisée
intentionnellement pour le nettoyage, la désinfection et le
rinçage des surfaces en contact avec les aliments, de ce fait
l’eau et/ou ce qu’elle contient peut être intégrée
dans les denrées alimentaires. Qu’elles soient
appliquées à des surfaces en contact avec les aliments
ou non, ces opérations d’hygiène engendrent des
aérosols qui peuvent se déposer sur les surfaces
entrant en contact avec les aliments, ou sur les aliments
eux-mêmes.
Il parait donc légitime d’être
exigeant sur la qualité microbiologique de l’eau !
vincentwr2001 Fri, 21 Oct 2005 12:22:00 -0000
Je
suis totalement d'accord avec vous mais entre suivre la qualité
bactériologique de l'eau que nous utilisons pour le nettoyage
et la mise en oeuvre de dispositions décrites dans la
circulaire en question au même titre qu'un process ou on
intègre au produit 20% d'eau, les risques ne sont pas les même
!!!
En tous les cas, merci pour votre point de vue !
Hubert BAZIN Fri, 21 Oct 2005 19:30:28 +0200
Si votre eau vient du réseau, il faut vous organiser pour
que la mairie vous envoie suystématiquement le résultat
des analyses de potabilité, qui sont
systématiquement
affichées à la destination de la population. Ca ne vous
coûtera pas grand chose, et ce sera déjà une
surveillance.
Si votre eau vient d'un forage, vous DEVEZ
absolument la contrôler. En effet, on trouve toutes sortes de
choses quand on s'intéresse aux captages,
par exemple des
puits "rebouchés" dans des stations-services (vu en
Val d'Oise) : le risque de pollution notable aux hydrocarbures est
réel ...
L'eau utilisée en IAA devrait (?) / doit
(?) être potable, quel que soit le domaine d'activités ?
(je dis ça parce que j'en suis persuadé, mais si je
me
trompe, merci de m'indiquer le texte de loi applicable)
Eric Bonnaire Fri, 21 Oct 2005 19:46:13 +0200
Hubert
BAZIN a écrit :
> on trouve toutes sortes de choses
quand on s'intéresse aux captages,
> par exemple des
puits "rebouchés" dans des stations-services (vu
en
> Val d'Oise) : le risque de pollution notable aux
hydrocarbures est
> réel ...
>
Et si l'eau
provient de captages situés sur d'anciens champs de bataille,
dont les sols contiennet entre autres des résidus
d'explosifs
et de toxiques de combat, comment fait-on pour
surveiller la qualité de l'eau ? Les analyses courantes ne
permettent en effet pas de détecter ce
genre de problème.
bertrand CARLIER Fri, 21 Oct 2005 19:46:02
+0200
maintenant la question qui reste posée
est :
que doit faire un industriel IAA qui utilise de l'eau "
de la ville " qui ne correspond pas aux normes en vigueur en
Europe ?
en France cette situation se produit en différents
lieux voir archives, en particulier dans le département 77.
quelle peut ou doit être la responsabilité
juridique de industriel et ou du fournisseur dans ce cas ?
François BOUSSAROQUE Sat, 22 Oct 2005 14:30:25
+0200
Très bonne question.
J'ai le cas
d'une entreprise fabricant des pâtisseries qui au bout d'un an
a réussi à obtenir une analyse d'eau potable du réseau
public. Conclusion de
la DDASS : eau non satisfaisante. Pour moi
non satisfaisante = non potable.
La DDASS dit qu'elle ne peut rien faire. C'est de la
responsabilité du distributeur de l'eau dans le réseau.
Lequel distributeur, pour la même eau,
nous dit que la DDASS
"ouvre le parapluie". Quelle est alors la responsabilité
du chef d'entreprise IAA ? Doit-il utiliser de l'eau de source en
bouteille ou tout simplement ne plus fabriqué en attendant que
l'eau soit satisfaisante !!??.
Hubert BAZIN Sat, 22 Oct 2005 14:48:48 +0200
C'est
en effet une vraie bonne question ! En toute rigueur, l'exploitant
est responsable des matières qu'il utilise, la répression
des fraudes ne se
prive pas pour le rappeler quotidiennement aux
industriels.
Si l'exploitant arrête sa production, et
justifie alors d'une perte d'exploitation, il devrait pouvoir se
retourner vers la structure qui lui fournit l'eau (et ce ne sera pas
toujours une multi-nationale, loin de là !). Je n'ai pas
connaissance d'un tel cas de figure. Peut-être un colistier
aurait un exemple ?
C'est vrai que les dépassements de
seuils en As, en pesticides ou en nitrates peuvent intervenir, et que
tout industriel ou artisan (de la multi nationale au boulanger) se
trouve bien démuni quand la situation se présente. On
pense généralement que la protection des populations
étant une priorité, la remise en conformité de
l'eau du réseau sera rapide, avec comme contre-coup la remise
en conformité de l'ingrédient-eau utilisé en
IAA. Mais
c'est, je suis d'accord, la politique de l'autruche : on
ferme les yeux, et espère que les choses vont s'arranger
toutes seules.
Question fermée aux colistiers :
Dans
l'hypothèse où un industriel de l'agro-alimentaire
serait amené à utiliser de l'eau non potable (*) ,
fournie par une structure extérieure, comme ingrédient
ou dans une étape de process quelconque, et dans l'hypothèse
où ce fait serait porté à la connaissance des
autorités de tutelle (DSV, DDCCRF), pensez-vous que
l'industriel :
A : doit être obligé arrêter
sa production, rappeler et détruire les lots incriminés,
engager des actions visant à la remise en conformité de
son eau,
le tout à ses frais exclusifs ?
B : sous
réserve qu'il fournisse des analyses de ses produits finis
pour prouver que, consommés de manière normale (ex : 2
portions par jour), ses
produits ne sont pas dangereux pour la
santé humaine, peut continuer à travailler comme si
l'eau était conforme
C : soit obligé d'arrêter
sa production, de rappeler et détruire les lots incriminés,
et ne puisse pas reprendre son activité tant que son
fournisseur
d'eau ne lui fournit pas d'eau conforme
D :
idem C, mais le fournisseur d'eau doit payer une astreinte
quotidienne compensant la perte d'exploitation.
(*) càd
non conforme à au moins un des critères de la Directive
Européenne 98/83/CE
Pour ne pas surcharger la liste, je
vous suggère de me répondre directement ; je m'engage à
faire un bilan des réponses dans 2 semaines (il faut penser
aux vacanciers de la Toussaint)
k j Mon, 24 Oct 2005 14:45:10 +0200
Je me
suis toujours posée la question suivante :
si une analyse
de l'eau du réseau se révèle non satisfaisante,
que deviennent les centaines (milliers, millions...) de consommateurs
qui boivent l'eau du robinet ???
en temps qu'industriels, nous
pensons à notre devoir et responsabilité d'utiliser ou
non l'eau du réseau, mais quid des particuliers ?
François BOUSSAROQUE Mon, 24 Oct 2005 18:03:18
+0200
Dans le cas que je prenais en exemple samedi
dernier, les autorités (DDASS, commune) sont bien conscientes
du problème de la mauvaise qualité de l'eau.
L'une des causes de la qualité non satisfaisante de cette
eau provient de l'âge des canalisations. Pour obtenir une eau
de qualité satisfaisante cela
nécessite de changer
les canalisations. C'est un énorme chantier qu'une commune
rurale ne peut financer seule. En attendant ces travaux (d'ici 3 à
4
ans), cette eau demeurera non satisfaisante et continuera à
être distribuée au robinet.
k j Tue, 25 Oct 2005 13:49:24 +0200
"cette
eau demeurera non satisfaisante et continuera à être
distribuée au robinet."
c'est hallucinant de lire
ça ! la DDASS n'a meme pas informé les particuliers de
la qualité non satisfaisante de l'eau ??? il me semble que si
les travaux sont considérables et qu'il est décidé
de continuer à distribuer cette eau, la moindre des choses est
de prévenir les consommateurs, non ? N'avons-nous pas
l'obligation de ne pas mettre en circulation des denrées
(l'eau en est une) dont nous savons qu'elles sont contaminées
???
Enfin, qu'adviendrait-il des industriels qui utiliseraient
cette eau qu'ils savent contaminée ???
Eric Bonnaire Tue, 25 Oct 2005 16:19:27 +0200
"k
j@libertysurf.fr" a écrit :
> "cette eau
demeurera non satisfaisante et continuera à être
distribuée
> au robinet."
> c'est hallucinant
de lire ça ! la DDASS n'a meme pas informé les
>
particuliers de la qualité non satisfaisante de l'eau ??? il
me
> semble que si les travaux sont considérables et
qu'il est décidé de
> continuer à
distribuer cette eau, la moindre des choses est de
> prévenir
les consommateurs, non ? N'avons-nous pas l'obligation de ne
>
pas mettre en circulation des denrées (l'eau en est une) dont
nous
> savons qu'elles sont contaminées ???
Autre
exemple concernant un captage d'eau potable :
Des
dépassements, à des concentrations pouvant atteindre 4
fois la concentration maximale admise (0,1 microgrammes/l), sont
régulièrement constatés sur l'atrazine et ses
dérivés.
L'eau est pour autant toujours
distribuée aux habitants
Bertrand CARLIER Tue, 25 Oct 2005 16:45:27 +0200
est-ce
un de ces cas ou la pollution est due à un seul acteur
identifié?
Eric Bonnaire Tue, 25 Oct 2005 17:09:35 +0200
Je
ne saisis pas bien le sens de la question mais la source des
polluants est ici bien identifiée : les cultures situées
à proximité du captage, ce qui me semble pouvoir être
assimilé à un seul acteur.
gael_levelly Wed, 26 Oct 2005 08:16:33 -0000
Tout
dépend ce que vous entendez par "régulièrement
contrôlée par la DDASS".
Pour savoir le
nombre de contrôle à faire sur votre forage vous pouvez
vous reporter à l'annexe 13-2, II, C, tableau 1 du code de la
santé publique (titre II "Sécurité
sanitaire des aliments" Chapitre 1er : "Eaux potables")
Ce
tableau vous donne, en fonction de votre consommation d'eau, les
fréquences annuelles d'échantillonnage et le type
d'analyse à réaliser (C ou R)
Si la DDASS vous
fait déjà l'ensemble des analyses à la bonne
fréquence, c'est tranquille pour vous, sinon....mettez les
analyses au budget pour 2006 !
Je suis à votre
disposition si vous souhaitez plus de renseignement.
lebecgaelle Wed, 26 Oct 2005 08:22:50 -0000
merci
pour c informations
notre souci vient du fait que la DDASS passe
de moins en moins régulièrement.
lebecgaelle Wednesday, October 26, 2005 4:33 PM
j
ai encore une question
plutôt adressée à ceux
travaillant dans une conserverie
Est-ce que certain d'entre vous
pourraient m'éclairer sur l'eau de refroidissement qu'ils
utilisent à la fin de la stérilisation?
Avez vous un
système de chloration de l'eau de refroidissement?
Faites-vous
des analyses sur cette eau?
Est-ce que la chloration est efficace?
peaudeau rene Wed, 26 Oct 2005 17:49:05 +0200
Lors
d'une procédure d'agrément CE, j'ai été
confronte à ce problème. Il me semble que la
chlorationde l'eau permet de ne pas souiller les consezrves qui
pendant le refroidissement passe par divers pression. Ces changement
de pression penvent entrainer pendant un temp très court une
pénétration d'eau dans la conserve d'ou l'utilité
d'une eau chlorée. Après accord de la DSV un certificat
de potabilité de l'eau à suffit.
B.Monchâtre Wed, 26 Oct 2005 18:11:07 +0200
vous
avez un circuit de refroidissement fermé ?
darje35 Wed, 26 Oct 2005 20:50:05 -0000
Dans
notre cas, nous utilisons une eau de refroidissement du reseau, pas
de chloration spécifique.
Elle ne fait pas l'objet
d'analyses spécifiques, nous controlons seulement notre eau de
réseau 3 fois par an.
hassan el cadi Wed, 26 Oct 2005 23:45:39 +0200
(CEST)
effectivement l'eau de refroidissment doit
etre chlorée à une concentration d'environ 0.1ppm
"traces", il faut pas chlorée l'eau de
refroidsseemnt à une concentration élevée, vous
risquez l'attaque des emballages métalliques "corrosion".
le
point de chloration doit etre au niveau du bassin de stockage d'eau
froide pour permmettre la resalisation d'un temps de contact
d'envrion 15 min "eau+chlore"
evitez la chloration
d'eau chaude "sortie des appareils de traitement thermque:
autoclave, pasteurisateur...." car le chlore s'évapore à
une température elevée.
cette eau doit faire
l'objet d'une analyse microbiologique au moins une fois par 3 mois,
et des tests rapides "chlore résiduel, conductivité
d'eau, T°C...." doivent se faire au moins une fois par
jour.
il faur prévoir une fréquence de
changement d'eau stockée, selon les cas "bassin stockage
p^rotégé ou non" fréquence de nettoyage de
bassin.....
Aziz El Yamlahi Thu, 27 Oct 2005 12:42:49 +0200
(CEST)
Effectivement l'eau de refroidissement doit
faire l'objet d'un traitement déquat pour éviter les
risques de postcontamination. Cette eau doit contenir une
concentration initiale (avant contact du produit) de 2 à 5 ppm
(Recommandations du Codex Alimentarius). Cette concentration a été
ramenée à un niveau de 1 à 3 ppm pour les
problèmes de corrosion causés par l'hypochlorite (OCl-)
sur l'emballage métallique.
Pour le stérilisateurs
de conception moderne, l'eau de refroidissement des boites est celle
qui a servi pour la stérilisation (système de
recyclage). Elle est refroidie dans des échangeurs
(généralement à plaques) avec une eau provenant
de l'extérieur mais sans contact direct. Donc l'eau en contact
du produit, est stérile et il n' y a pas lieu de s'inquiéter
sur ce point. Il faut faire attention au bac de de recyclage et au
risque de contamination dans l'échangeur (perte d'étanchéité).
En plus, il faut mettre en place un programme de maintenance
des échangeurs et des filtres installées à
l'entrée des autoclaves.
lebecgaelle Thu, 27 Oct 2005 10:20:23 -0000
merci
à tous pour c infos
la chloration de l'eau fait débat
depuis pas mal de tps ds notre société. avantages,
inconvénients, efficacité, risque de corrosion, coût
de l'investissement... Finalement le dossier était resté
au placard
aujourd'hui je me repose des questions à ce
sujet car nous sommes dans une démarche IFS
merci de
m'avoir fait partager votre expérience
gaelle Tue, 25 Oct 2005 14:40:21 -0000
Je
sollicite à nouveau votre aide. La totalité de notre
site de production fonctionne à partir d'eau provenant d'un
forage. Nous sommes donc suivis par la DDASS qui contrôle
"régulièrement" la qualité de notre
eAU. Je me pause néanmoins une question : "devons-nous
tout de même faire analyser plus régulièrement
cette eau par un laboratoire extérieur?"
Vivien BOUTHIER Mon, 31 Oct 2005 06:32:52 -0000
je
suis également dans ce cas et je me pose également la
même question. Dans le décret N° 2001-1220 du 20
décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la
consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales
naturelles, l'annexe II-2 partie B nous dit que "lorsque l'eau
utilisée dans les entreprises alimentaires ne provient pas
d'une distribution publique, des prélèvements
d'échantillons d'eau sont à effectuer à la
ressource et aux points où elle est utilisée dans
l'entreprise"
je viens d'arriver dans une entreprise qui
utilise l'eau d'un puit pour le nettayage, mais également dans
la composition de leurs produits.
donc ma question est
similaire, est-ce à l'entreprise de faire ces contrôles,
quels sont les rôles de la DDASS et de la DSV dans ce
contexte?
merci pour votre réponses
gaelle Mon, 31 Oct 2005 09:10:57 -0000
je
vois que cette histoire d'eau pause soucis à d'autre que
moi...tout comme vous, notre eau de puit est utilisée en
production.
Jusqu'à présent, la DDASS effectuée
le nombre nécessaire d'analyses (pour nous 4 par an ) hors
cette année nous sommes en dessous.
d'après ce que j'ai compris la DDASS peut décider de
diminuer son nombre de contrôle en fonction des résultats
d'analyses obtenus au cours des deux dernières années.
Tout
ça n'est pas vraiment clair mais après réflexion
nous avons décidé de faire tout de même appel à
un laboratoire extérieur pour nous faire des analyses
régulières.
je ne peux vous en dire plus la solution
serait sûrement d'en parler avec les services de la DDASS....
armail56 Mon, 31 Oct 2005 17:50:21 +0100
La
DSV a un rôle de police. Généralment, si elle
fait une analyse c'est qu'il ya un soupçon.
L'eau doit
entrer dans votre analyse des risques. Vous avez une obligation de
résultat.
La DDAS fait de la veille. Si un problème
survient vous ne pourrez pas accuser la DDASS de ne pas avoir fait
suffisamment d'analyse.
armail56 Mon, 31 Oct 2005 17:54:58 +0100
Si
vous vous entendez bien avec la DDASS, essayez de savoir si leurs
analyses sont inoppinées ou planifiées. Dans ce dernier
cas, planifiez vos contrôle en fonction des leurs, soit pour
éviter les doublons, soit pour comparer.
Hugues JOURDAN Thu, 3 Nov 2005 12:26:12 +0100 (CET)
>
Message du 03/11/05 10:26
> De : "helpierre"
>
> bonjour,
> Nous incorporons de l'eau de ville dans
nos fabrication, et un client
> nous demande une analyse de
cette eau. Est-ce que une analyse réalisée
> par
les services de la ville suffit (eau prélevée en amont
de nos
> canalisations), ou bien faut -il réaliser nous
meme une analyse en
> prelevant l'eau à la sortie de
notre tuyau dans l'usine?
> Merci
Une analyse au point d'entrée dans votre process est nécessaire.
Constant Depièreux Thu, 03 Nov 2005 12:49:35
+0100
Considérant que les tuyauteries à
température favorable, les bras morts et les vannes
potentiellement contaminées sont chez vous, je recommanderai
personnellement une analyse périodique à chaque point
de prélèvement en contact avec votre produit. Mais
avant d'investir dans la ou les analyses, il conviendrait d'abord à
mon sens d'étudier votre circuit de distribution interne pour
en éliminer tout segment ou composant inutile et d'évaluer
la possibilité d'une décontamination périodique
de celui-ci. De même, revoyez votre historique de votre
utilisation pour identifier tout indice qui pourrait indiquer que la
qualité de votre eau de distribution n'est pas celle que vous
escomptez (odeurs transitoires, turbidité, sensibilité
aux orages, aux fortes pluies ou à la sécheresse,
...).
Mais je vous entraine probablement plus loin que vous ne
souhaitez aller ...
Blandine MIRABAUD Thu, 3 Nov 2005 13:12:16 +0100
il
me semble tout à fait nécessaire de prendre des
échantillons d'eau au sortie de tuyaux de vous utilisez dans
l'usine. Vous garantissez ainsi vos
circuits d'eau ce qui n'est
pas le cas avec des analyses réalisées sur l'eau de
ville.
Toutefois, vous pouvez demander au service d'hygiène
de la mairie leurs analyses en complément des votres.
C'est
ce que je fais. En parallèle nous réalisons 2 analyse
par an sur les 3 points d'eau que nous utilisons dans notre
usine.
Nous faisons par contre uniquement les paramètres
bactérilogiques des analyses D1 considérant que les
analyses physico-chimiques auront les mêmes résultats
que celle de l'eau de ville.
helpierre Thu, 03 Nov 2005 11:54:47 -0000
Je
pense que justement les analyse phisico chimiques peuvent varier avec
celles de l'eau de ville. Il est par ailleurs stipulé sur le
relevé de la ville que j'ai entre les mains :
"les
teneurs en plomb, cuivre et nickel ne valent que pour le point
d'utlilisation. Compte tenu de l'influence du réseau, ces
valeurs ne sont pas représentatives de la qualité de
l'eau pour l'ensemble des consommateurs."
Olivier CERF Thu, 3 Nov 2005 13:24:03 +0100
Le
règlement 178/2002 expose que :
"on entend par
«denrée alimentaire» (ou «aliment»),
toute substance ou produit, transformé, partiellement
transformé ou non transformé, destiné à
être
ingéré ou raisonnablement susceptible d'être
ingéré par l'être humain.
Ce terme recouvre
les boissons, les gommes à mâcher et toute substance, y
compris l'eau, intégrée intentionnellement dans les
denrées alimentaires au cours de leur fabrication, de leur
préparation ou de leur traitement. Il inclut l'eau au point de
conformité défini à l'article 6 de la directive
98/83/CE, sans préjudice des exigences des directives
80/778/CEE et 98/83/CE."
L'eau est donc un aliment, dont
l'industriel doit assurer l'innocuité (ou sécurité)
et la salubrité. Le "point de conformité" est
le robinet où l'on prélève l'eau que l'on
utilise. Comme ce robinet est placé dans l'usine, il est à
une certaine distance du branchement sur le réseau.
L'administration
est responsable jusqu'à ce branchement,
l'entrepreneur est responsable de l'aval.
Les aérosols
produits dans l'usine lors des opérations de nettoyage
comportent des bactéries indésirables. Les aérosols
retombent sur les
"points de conformité". Et les
bactéries apportées par les aérosols, comme
celles apportées par les mains, colonisent le robinet d'abord,
les
tuyauteries ensuite. Il est de la responsabilité de
l'entrepreneur de surveiller, entretenir, nettoyer (et désinfecter
s'il y a lieu) les conduites situées entre le branchement au
réseau et les robinets.
Blandine Mirabaud Fri, 4 Nov 2005 09:52:27 +0100
merci
pour ces données. je n'en avais pas connaissance. Cependant
notre usine est neuve (18 mois) et l'ensemble des tuyaux est réalisée
en PVC donc nous avons considéré que l'eau ne se
chargerait pas en plomb, cuivre et nickel... c'et pourquoi nous avons
considérée que les analyses physico-chimiques faites
par la ville sur son réseau suffirait.
Gwendal
Morin Sat, 05 Nov 2005 12:51:28 +0100
J'ai travaillé
en conserverie
j'utilisait des autoclaves à eau recyclé
avec refroidissement par de l'eau provenant du réseau, les
services vétérinaire n'exigeait pas de chloration
supplémentaire de l'eau.
Dans les recommandation CTCPA
la chloration de l'eau pour le rinça est conseillé dans
le cas de souillure importante des emballages. La chloration de l'eau
présente comme principale inconvénient d'oxydé
les emballages métalliques.
La chloration de l'eau peu
être intéressante pour les autoclave de conception
anciennes n'utilisant pas de régulation automatique de la
contrepression. Les autoclaves à contrepression régulé
présente l'avantage de maintenir bien fermé les
contenant et supprime le risque de contamination du produit par l'eau
de refroidissement (risque propre aux conserves en bocaux verres).
QUALITE Alexia Mon, 7 Nov 2005 06:04:58 +0100 (CET)
Nous
sommes dans le même cas, notre eau de forage est quasiment la
seule eau que nous tuilisons dans notre entreprise (production,
nettoyage, consommation).
Nous ne nous occupons de rien concernant les prélèvements et analysest, c'est la DDASS qui les réalisent, nous avons mis à disposition deux robinets extérieurs pour permettre le prélèvement. Ces prélèvements étaient réalisés toutes les 3 semaines ; depuis mars 2005, tous les 2 mois. Chaque analyse est doublé un échantillon analysé par la DDASS et un par un autre labo. nous recevons les résultats et les factures. La DDSV ne nous a jamais demandé nos résultats et n'a pas pratiqué d'analyse en parallèle. Et 2 fois par an une analyse en eau brute profonde est réalisé.
JEUDI 26 JANVIER 2006
AFSCA - Rubrique
Restauration collective:
Qualité des eaux dans le secteur
alimentaire
http://www.favv-afsca.fgov.be/p/portal/page?_pageid=34,84969&_dad=portal&_schema=PORTAL
Bertrand CARLIER Wed, 24 May 2006 18:45:12 +0200
eau
potable = 150 paramètres corrects , source émission
france 5 en cours
où se trouve cette liste de 150
paramètres ?
richard_ahullo Wed, 24 May 2006 19:10:39 +0200
Les
paramètres sont définis dans la réglementation :
décret 2001-1220 (retranscrit dans le code de la santé
publique).
Marc Kieny Thu, 25 May 2006 11:35:34 +0200
Et
pour donner des références :
DÉCRET N°
2001-1220 DU 20 DÉCEMBRE 2001
relatif aux eaux destinées
à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux
minérales naturelles
NOR : MESX0100156D (JORF n° 297
du 22 décembre 2001, p. 20381)
Modifié par :
-
Décret n° 2003-461 du 21 mai 2003 relatif à
certaines dispositions réglementaires du code de la santé
publique [SANX0200142D] (JORF n° 122 du
27.5.2003, p. 9039)
- Décret n° 2003-462 du 21 mai 2003 relatif aux
dispositions réglementaires des parties I, II et III du code
de la santé publique [SANP0321523D] (JORF
n° 122 du
27.5.2003, p. 9039)
Les dispositions de ce décret sont
ainsi, pour leur quasi totalité, abrogées et reprises
au CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (Première partie : Protection
générale de la santé - Livre 3 : Protection
de la santé et environnement - Titre 2 : Sécurité
sanitaire des eaux et des aliments - Chapitre 1 : Eaux
potables -
dont elles constituent la section 1 : Eaux destinées à
la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales
naturelles), articles
R. 1321-1 à R.1321-66
Les
annexes n'ont pas été formellement abrogées par
les décrets cités ci-dessus Elles sont toutefois,
également, reprises (adaptées), aux annexes 13-1 à
13-4 du code de la santé publique
Amicalement,
Marc
Kieny
EMCA Editions & Conseil
http://www.emcastore.com
cg290175 Fri, 02 Jun 2006 14:23:52 -0000
--- Dans hygiene@yahoogroupes.fr, "EUVITIS sarl"
<ctanazacq@w...> a
écrit
>
> Bonjour à
tous,
>
> Nous avons ouvert un puit et nous voudrions
connaître la potabilité
de l'eau
> récupérée
J'ai vu passé dernièrement les mails sur l'encadrement
> réglementaire de l'eau potable (décret
2001-1220 et code de la santé
> publique). Ma question
est, faut il analyser les 150 paramètres
>
obligatoirement ? Ou faire analyser l'eau (labo spécialisés
uniquement) ?
> Quel budget prévoir ?
>
>
Merci pour vos bons plans et vos commentaires,
>
>
>
> Cyril TANAZACQ
Bonjour,
Nous utilisons nous aussi de l'eau de source
(en plus de celle du réseau de la SAUR).
Nous avons opéré
en plusieurs étapes :
- des analyses de potabilité
par le laboratoire régional de contrôle de notre
département sur les critères suivants : turbidité
néphélométrique/conductivité à
25°/pH à 20°C/Oxydab KMnO4 en milieu acide à
chaud/chorures/nitrates/ammonium/nitrites/fer total/coliformes
totaux/ eschérichia coli/entérocoques
- les
résultats n'étant pas satisfaisants, nous avons
installé un traitement UV sur cette eau de source
- après
plusieurs analyses conformes suite à cette installation, nous
effectuons 1 analyse / trimestre dite de type R par notre labo de
contrôle sur les paramètres suivants :
couleur/saveur/odeur/pH/conductivité à
25°/nitrates/ammonium/nitrites/fer /coliformes totaux/
eschérichia coli/entérocoques/flore mésophile à
22°/flore mésophile à 37°
Karine BOULLANGER Sun, 4 Jun 2006 06:06:33 +0200 (CEST)
Je pense aussi qu'il est important, pour bien
répondre à votre question, de savoir quelle sera la
destination de cette eau. Voulez-vous la destiner à la
consommation humaine, servira t elle d'ingrédient dans des
préparations alimentaires, ... ?
Le type des analyses et
conclusion à la potabilité de l'eau pourront différer
car vous pourrez y appliquer des traitements de potabilisation dans
certains cas.
En premier lieu, l'eau brute utilisée
pour la production d'eau potable doit répondre à
certains critères :
http://legifrance.gouv.fr/WAspad/VisuArticleCode?commun=CSANPU&code=&h0=CSANPUNR.rcv&h1=1&h3=215
Le budget de ces analyses est fonction du coût des
analyses Vous devrez vous renseigner auprès de votre LDA
(Laboratoire Départemental d'Analyses).
Si vous
souhaitez de plus amples renseignements ou des précisions ...
Hubert BAZIN Sun, 4 Jun 2006 22:07:53 +0200
Avant
d'analyser l'eau, il est très important d'analyser la sécurité
de la nappe, et en particulier : où sont les autres puits, qui
les exploite, comment sont-ils protégés, etc. Une
entrée accidentelle (ça va de soi) de pesticides ou
d'hydrocarbures en quantité importante peut ruiner un lot,
quand ce n'est pas une entreprise Si vous avez un forage, vous DEVEZ
contrôler l'eau avec une très grande régularité
Le problème que vous allez (probablement) rencontrer,
c'est que personne ne sera capable de vous donner la liste de tous
les forages existants dans la nappe Parce qu'ils n'étaient pas
régementés pendant très longtemps, et aussi
qu'il y a régulièrement des forages "sauvages"
ou clandestins, par exemple pour diminuer les coûts de
possession d'une piscine
Bertrand CARLIER Sun, 04 Jun 2006 23:13:17 +0200
"N'est
pas soumise à la procédure d'autorisation l'utilisation
d'eau prélevée dans le milieu naturel à l'usage
personnel d'une famille."
mais pour les autres usages:
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=MESX0100156D
...
Procédures
Hubert BAZIN Mon, 5 Jun 2006 19:17:39 +0200
sur
le site assez complet :
www.bretagne.ecologie.gouv.fr/Eau/Dossiers/Police/reglementations.htm,
on lit :
"Constituent un usage domestique de l'eau (...)
les prélèvements et les rejets destinés
exclusivement à la satisfaction des besoins des personnes
physiques propriétaires ou locataires des installations et de
ceux des personnes résidant habituellement sous leur toit,
dans la limite des quantités d'eau nécessaires à
l'alimentation humaine, aux soins d'hygiène, au lavage et aux
productions végétales ou animales réservées
à la consommation familiale de ces personnes"
alors
la piscine : c'est pour boire, se laver ou faire la vaisselle ?
Consommation maximum pour un usage domestique : 1000 m3 par
an. C'est beaucoup..
Et puis : La déclaration
préalable s'impose à tous, dès que la profondeur
d'un forage dépasse 10 mètres, quelle qu'en soit la
raison (code minier)
Chantal Jaouen Mon, 31 Jul 2006 15:36:38 +0200 (CEST)
--- helenevanhauwaert <helenevanhauwaert> a
écrit
:
> bonjour,
>
> dans notre process de
fabrication nous utilisons
> l'eau du réseau,
>
sommes nous obligé réglementairement de vérifier
la
> qualité de cette
> eau ou est ce uniquement
à la charge de la société
> de
distribution???
>
Tour dépend de l'utilisation de votre eau dans votre
process et de votre analyse de risque. Si l'eau vient du réseau,
les canalisations de distribution sont celles de votre site donc je
dirai oui cela est utile.
Chantal Jaouen
stephane GAYET Mon, 31 Jul 2006 17:53:45 +0200 (CEST)
pour ma part, l'eau que nous utilisons provient elle
aussi du réseau (elle est tout de même adoucie) : en
revanche nous la mettons en contact avec notre produit lors de sa
cuisson (donc du TTh) sous forme de vapeur ou d'eau liquide : selon
vous un danger est il possible ? (j'ai bien des doutes sur le niveaux
de métaux lourd) mais la qualité de cette eau doit être
garantie : n'y à t'il rien de prévu pour prévenir
les industriels au cas ou le taux de métaux lourds dépasse
les limites ?
de tout de manière, quel est la
réactivité par rapport à des analyses : 2 jours
? peut on réellement gérer un tel danger ?
Bertrand CARLIER Mon, 31 Jul 2006 18:08:06 +0200
-n'y
à t'il rien de prévu pour prévenir les
industriels au cas ou le taux de métaux lourds dépasse
les limites ?
que dit le contrat d'approvisionnement en eau
potable de votre entreprise ?
je crois me souvenir que
certains industriels ( les "gros" ou "grands",
pas français ) sont protégés par contrat, signé
avant l'implantation de l'unité et toute anomalie implique
l'arrêt de l'unité de production et le versement
d'indemnité comme le contrat le prévoie .
mais pour
tous les autres, c'est vrai que sur cette liste jamais rien de clair
n'a été indiqué, pourquoi?
Merci d'éclairer nos lanternes sur le point suivant : nous
sommes conditionneur d'oeufs pour la grande distribution. Les
Services vétérinaires nous demandent de faire une
analyse sur l'eau provenant de notre forage (80 mètres) et
servant au nettoyage de notre matériel et de nos locaux, sans
nous préciser quels germes ou critères
physico-chimiques à rechercher et sachant que nous recherchons
déjà régulièrement les escherichia-coli,
coliformes, ph, nitrates, nitrites, chlorures.
lors d'un audit
à blanc IFS, on nous a demandé également de
faire une analyse plus complète mais sans préciser les
critères à analyser.
il faut rechercher les germes micorbiologiques de l'eau potable à savoir : Flore à 36°C, flore à 22°C, coliformes totaux, E. coli, Streptocoques fécaux et ASR (se rapprocher des laboratoires COFRAC pour l'analyse de l'eau, ils vous donneront les germes à rechercher au minimum).
Je présume qu'il s'agit des analyses réglementaires
du contrôle sanitaire issu des articles 1321 et suivant du Code
de la Santé Publique
Le plus simple est de demander à
la DASS ou au Maire de la commune de vous communiquer les coordonnées
du laboratoire agréé pour les analyses d'eaux dans
votre département et de lui commander une analyses complète
qui dépends beaucoup de la qualité de la ressource
(celle que vous listez est celle que nous qualifions de sommaire)
il faut surtout une autorisation au titre du code de
l'environnement et une autorisation au titre du code de la santé
publique.
L'arrêté d'autorisation (Code de la santé
publique) fixera les analyses à réaliser, à
savoir le programme RP (cf.Code de la santé publique), un
certain nombre d'analyses P1 et P2 (après traitement), et des
analyses D1 et D2 (nombre en fonction du volume produit).
Vous
n'avez pas le choix pour le contrôle sanitaire, les analyses
doivent être réalisées par un laboratoire agréé
(DDASS par exemple).
En plus de cela, vous devez réaliser
une surveillance basée sur une analyse des dangers (examen des
installations, élimination des bras morts, contrôle des
dispositifs anti-retours, vidanges régulières,
entretien des citernes).
Pour ce qui concerne les eaux
destinées à la consommation humaine, tout (ou presque)
est dans la note de la DGAL de
2005.
http://www.agriculture.gouv.fr/spip/IMG/pdf/dgalc20058008z-3.pdf
La remarque de mon confrère attire également
l'attention sur la notion de captage privé et donc non
réglementairement raccordé au réseau public de
distribution. Ceci implique la gestion d'un double réseau et
la vérification d'absence d'interconnexion ou de «
piquages sauvages »
Il implique également que
vous connaissiez la qualité de votre ressource en eau (nappe
phréatique, nappe superficielle d'accompagnement ...)
Quelques précisions supplémentaires, à la
réponse déjà fort complète, de mon
collègue :
il faut bien distinguer deux démarches :
D'une part, l'autorisation délivrée par la DDASS
sous forme d'arrêté prefectoral qui permet d'utiliser de
l'eau de forage dans les entrerpises agro-alimentaires. Cette
autorisation s'assure de la
conformité bactériologique
et physicochimique de l'eau à l'entrée de
l'établissement.
Et d'autre part, l'analyse de risque
réalisée par l'industriel pour garantir la conformité
bactériologique et physicochimique de l'eau de son réseau
interne de distribution d'eau (imporatnt notamment pour l'eau de
nettoyage désinfection et l'eau de process). Ce suivi est
assuré par les services vétérinaires à
l'occasion de leurs contrôles.
Pour cette partie, la lecture de la note de service pré-citée
est effectivement un préalable fort utile.
L'analyse de
risque devra être basée sur la connaissance de votre
réseau interne (nature des tuyaux, existance de citernes ou de
bras mort, contaminations exogènes éventuelles ...).
Cette analyse doit vous conduire à programmer un certain
nombre d'analyses dont vous définirez la fréquence. Une
liste exhaustive des analyses à conduire sur l'eau est
disponible aux annexes 13-1-I et II citées aux articles R 1321
et suivant du code de la santé publique (en cherchant bien sur
Légifrance vous devriez les trouver). L'analyse des risques
est donc très importante car elle vous évitera d'avoir
à faire toutes les analyses, (ce qui représente un coût
rédhibitoire).
Si je peut me permettre de résumé, vous devez utiliser de l'eau potable, donc effectuer des analyses de potabilités.
La circulaire du 6 juillet 2005 relative à la qualité
de l’eau mentionne les annexes 13.1 et 13.2 du code de la santé
publique
Or je ne les trouve pas (légifrance, moteur de
recherche).
Un colistier pourrait il me les envoyer
Merci
par avance
Nouvelle encore plus fraîche : vous trouverez dans le
document suivant :
J.O n° 10 du 12 janvier 2007 page 778
texte
n° 20
Décret n° 2007-49 du 11 janvier 2007 relatif
à la sécurité sanitaire des eaux destinées
à la consommation humaine
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SANX0600145D
L'info suivante
Article 5
Les annexes 13-1, 13-2, 13-3 et 13-4 du même
code sont abrogées.
Il n'empêche que vous pouvez
toujours les chercher mais ce qui les remplace
est certainement
dans le texte lui même.
Elles n'existent plus le CSP a évolué, les valeurs
que vous recherchez sont désormais ici
J.O n° 31 du 6
février 2007
1 Arrêté du 11 janvier 2007
relatif aux limites et références de qualité des
eaux brutes et des eaux destinées à la consommation
humaine mentionnées aux articles R. 1321-2, R. 1321-3, R.
1321-7 et R. 1321-38 du code de la santé publique
http://www.liste-hygiene.org/veilleeau.htm
Attention il a été modifié, une erreur dans
un tableau, la version est consolidée je crois...
je voudrais savoir quel type d'analyse d'eau est necessaire en
agroalimentaire quand l'eau est un ingrédient et les critères
à respecter pour pouvoir l'utiliser en inrédient. (et
normes)
Je recherche aussi des informations sur le protocole
de détermination du pH des produits (méthode hygromètre
à miroir) et pour la déterminatio de l'aw.
L’arrêté du 11 janvier 2007 devrais répondre
à vos interrogations (voir sur légifrance)
Arrêté
du 11 janvier 2007 relatif au programme de prélèvements
et d’analyses du contrôle sanitaire pour les eaux
fournies par un réseau de distribution, pris en application
des articles R. 1321-10, R. 1321-15 et R. 1321-16 du code de la santé
publique (NOR : SANP0720202A)
Si vous avez un réseau
d’eau privé il y a également un arrêté
paru le même jour qui traite des paramètres à
rechercher.
L'eau utilisée en tant q'ingrédient est une eau
destinée à la consommation humaine telle que définie
par le Code de la Santé Publique; elle doit donc répondre
aux critères de potabilité
Article R1321-1
Légifrance
<http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?commun=CSANPU&art=R1321-1>
(Décret nº 2007-49 du 11 janvier 2007 art. 1 I, II
Journal Officiel du 12 janvier 2007)
La présente section
est applicable aux eaux destinées à la consommation
humaine définies ci-après :
1º Toutes les eaux
qui, soit en l'état, soit après traitement, sont
destinées à la boisson, à la cuisson, à
la préparation d'aliments ou à d'autres usages
domestiques, qu'elles soient fournies par un réseau de
distribution, à partir d'une citerne, d'un camion-citerne ou
d'un bateau-citerne, en bouteilles ou en conteneurs, y compris les
eaux de source ;
2º Toutes les eaux utilisées dans les
entreprises alimentaires pour la fabrication, la transformation, la
conservation ou la commercialisation de produits ou de substances,
destinés à la consommation humaine, qui peuvent
affecter la salubrité de la denrée alimentaire finale,
y compris la glace alimentaire d'origine hydrique.
La présente
section n'est pas applicable aux eaux minérales naturelles et
aux eaux relevant de l'article L. 5111-1.
Article R1321-2
Légifrance
<http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnArticleDeCode?commun=CSANPU&art=R1321-2>
(Décret nº 2007-49 du 11 janvier 2007 art. 1 I, II
Journal Officiel du 12 janvier 2007)
Les eaux destinées à
la consommation humaine doivent, dans les conditions prévues à
la présente section :
- ne pas contenir un nombre ou une
concentration de micro-organismes, de parasites ou de toutes autres
substances constituant un danger potentiel pour la santé des
personnes ;
- être conformes aux limites de qualité,
portant sur des paramètres microbiologiques et chimiques,
définies par arrêté du ministre chargé de
la santé.
L'eau utilisée doit répondre aux obligations réglementaires de l'eau potable et qui sont définies par 1 décret et 3 arrêtés janvier 2007. Lisez surtout l'arrêté relatif aux limites et références de qualité et celui sur les fréquences de prélèvement. En tant qu'utilisateur de l'eau de réseau, vous êtes responsable après le compteur de la qualité de votre eau. Voici la page legifrance qui vous liste ces textes.
Justine Derrien Jeudi 9. Août 2007 10:26
je travaille dans le service qualité d'une laiterie morbihannaise et nous avons un souci avec notre plan d'analyse sur l'eau du réseau.
Cela fait plusieurs fois maintenant que la DDSV nous fait remarquer que le programme est incomplet, sans pour autant nous donner des pistes pour l'améliorer.
nos analyses portent actuellement sur:
Germes totaux,
coliformes totaux et fécaux,
E. coli,
Entérocoques,
microorganismes revivifiables à 22°C et 37°C,
Cu et Pb.
Au regard de l'arrêté du 11 janvier 2007 (JORF du 11 février 2007 p. 2626)le programme d'analyse est en effet incomplet. Les analyses réalisées au point de distribution (catégories D1 et D2)devraient également porter sur le nickel, les trihalométhanes, le fer, l'antimoine...etc.
Mais ces analyses sont très couteuses et d'après certains laboratoires indépendants, peu d'entreprises ont un programme d'analyse complet.
Je fais appel à vous pour obtenir plus d'informations sur la question. Avez-vous eu ce genre de problème à régler? Vos programmes d'analyses sont-ils plus approfondis? Si oui pourriez vous me dire quelles sont les analyses supplémentaires que vous réalisez?
Je vous remercie d'avance pour vos réponses, qui m'aideront beaucoup.
Bonne journée!
GAULT Gilbert Jeudi 9. Août 2007 10:42
L'analyse effectuée est dite de potabilité augmentée du plomb et du cuivre et donc représentative de l'eau distribuée dans votre établissement
Les paramètres complémentaires cités sont ceux de la distribution publique donc vous devez les demander à votre distributeur d'eau ou à DASS ou au Maire qui est tenu d'afficher la qualité de l'eau distribuée dans sa commune
Il convient pour compléter votre analyse d'eau de faire une évaluation des éléments susceptibles de contaminer votre réseau d'eau interne et de faire les recherches idoines pour objectiver ou infirmer ce risque
Pour ma part je compléterais ponctuellement avec salmonelles staphylocoques pathogènes et anaérobies sulfitoréducteurs
En chimie selon la nature de votre réseau intérieur et des substances susceptibles d'être libérée spécifiquement
ibou sow Mercredi 22. Août 2007 13:24
comme c'es des produits laitiers il faudra ajouter a vos analyses microbiologiques de l'eau les spores.concerant la chimie c'est largement insuffisant car la chimie de l'eau est indispensables s'il s'agit du lait donc les differentes parametres exigées pourl'eau de boissons doivent etre effectuer.merci
Envoyé par : "Boni Mickaël (CDT)" mickael.boni@polytechnique.edu vbaboni
Mickaël BONI Mercredi 22. Août 2007 16:44
2 cas :
1-vous êtes raccordée au réseau public (l'eau fournie est présumée potable, à vous de récupérer les analyses de la société d'eau distributrice), vous êtes tenue de réaliser une surveillance, c'est-à-dire de vérifier que la qualité de l'eau potable ne se dégrade pas dans votre réseau intérieur. Vous n'êtes pas tenue de réaliser les analyses complètes du contrôle sanitaire (d1, d2, rs, rp, p1 p2) mais de vous baser sur une analyse de dangers pour réaliser les analyses nécessaires (quels sont les dangers chmiques ou microbiologiques pouvant être apportés par votre réseau). Pour commencer il faut partir d'une analyse complète (d1+d2 voire p1+p2 en fonction des résultats de la société de distribution)ou des résultats historiques (pas trop vieux quand même)et voir quelles sont les non-conformités connues ou rencontrées.Quoi qu'il en soit, je pense que vous ne pouvez pas échapper à la microbiologie et à des paramètres simples comme le chlore libre et la turbidité qui sont de bons indicateurs de la détérioration de l'eau dans un réseau. Si les tuyaux sont en plomb, il faut doser le Pb (si absence pas besoin), si l'eau est rouge, le fer, le nickel ou le chrome, voire le cuivre...si l'eau est acide...IL est donc difficile de vous dire précisément ce que vous devez faire, chaque situation étant différente. Il ne faut pas oublier que la qualité de l'eau ce n'est pas seulement les analyses mais la bonne connaissance de son réseau (matière, qualité, entetien des vannes et disconnecteurs, élimination des bras morts (facilement identifiable par des concentrations en chlore libre très faibles, consommation du chlore), entretien des robinets et tuyaux, vidange et désinfection annuelle... Pour l'instant, les analyses de surveillance peuvent ne pas être réalisées par un laboratoire agrée accredité.
2-Vous n'êtes pas raccordée au réseau public, vous produisez votre eau, vous devez alors réaliser l'intégralité du contrôle sanitaire dans un laboratoire agréé accrédité.(sur resource,production et distribution)
Voilà pour débroussailler...
Cordialement,
Vétérinaire principal Mickaël BONI
Secteur vétérinaire de Palaiseau
Ecole Polytechnique
91128 Palaiseau Cedex
01 69 33 47 60
Hugues JOURDAN Jeudi 23. Août 2007 0:39
A l'époque où j'étais en production, on traitait avec le laboratoire de la DDASS pour les analyses à l'intérieur de l'enceinte. Les contacter pour avis.
Penser à bien regarder les nitrates nitrites, on avait eu le gag de voir de la purée viré au rose pour cause d'interaction mal venue.
Alexia Lemaire Jeudi 23. Août 2007 6:28
Je suis entierement d'accord avec M. BONI, c'est de cette façon que nous avons procédé nous sommes dans le 2ième cas. Depuis des années, nous travaillons avec la DDASS. On ne s'occupe de rien, ils viennent prélevés, nous recevons les résultats et les factures, en cas de problème nous mettons en place des actions et nous les en informons. Quand aux critères d'analyses ils ont été défini par le responsable des installations classés, toutes les 3 semaines analyses microbiologiques, ph, turbidité et 1 fois par an l'analyse complète avec métaux lourds... (cout environ 400€).
Emmanuelle Pellé Jeudi 23. Août 2007 9:49
Vous dites :
« Si les tuyaux sont en plomb, il faut doser le Pb (si absence pas besoin), si l'eau est rouge, le fer, le nickel ou le chrome, voire le cuivre...si l'eau est acide. »
Que pensez d’une eau de puits jaunâtre (avec parfois dépôts rouges) et acide (de l’ordre de 6,5) ? est-ce que ça peut expliquer la détérioration des canalisations ? (qui sont en cuivre je pense).
NB : Le dosage en Fer montre un respect des normes de potabilité.
Merci pour vos conseils.
Emmanuelle Pellé
Mickaël BONI Jeudi 23. Août 2007 12:25
Voici un petit article sur l'encrassement des puits qui explique bien les mécanismes biologiques qui peuvent aboutir à la dégradation de l'eau
http://www.agr.gc.ca/pfra/water/knee_f.htm
Il est difficile d'expliquer sans voir l'eau....et les résultats d'analyse...
Malgré tout la couleur apparente n'est en général pas un indicateur pertinent.
Il faut mesurer la turbidité et le carbone organique total (matière organique : généralement intégré dans l'analyse de la resource, programme RS). Ce qui peut colorer ce sont les substances humiques (matière organique)et les déchets industriels (pate à papier, textiles)Le fer est surtout apporté par les canalisations (oxydation) ou les eaux profondes.
La couleur peut-être due aussi au manganèse (teinte noiratre) ou aux argiles et enfin les algues (verdatre jaunatre cela dépend de l'appréciation.) Attention aux algues proliférant et produisant des microcystines (toxines hépatiques)que l'on retrouve dans les eaux calmes.
Mais à mon avis il faut la traiter (coagulation floculation (abattre la matière organique, filtration puis chloration (désinfecter) ou d'autres choses si vous avez des polluants (hydrocarbures, nitrates, pesticides...)
Si elle est acide, elle va décrocher le métal des canalisations (cu, fe, pb, ni, cr..).
Voilà ce que je peux dire...
fromentc Mercredi 24. Octobre 2007 11:34
quels sont tous les parametres à analyser pour les eaux utilisés en station de conditionnement fruit ? y-t-il des textes bien precis pour pouvoir valider la potabilité de l'eau utilisée à l'entrée (reseauurbain) et l'eau de sortie (apres rincage...). l'analyse est decrite comme devant etre basé sur resultat microbien ,physique, chimique, metaux lourds voire pesticides ? cela reste vaste, y-a-t-il des elements obligatoires à valider (car on peut analyser tout et n'importe quoi sans que cela veuille dire quelque chose)
Emmanuelle Pellé Mercredi 24. Octobre 2007 15:35
Tout dépend de la source d’eau que vous utilisez : réseau de distribution publique, puits, forage… auquel cas vous devez réaliser une analyse physico-chimique et microbiologique complète, y compris métaux lourds et pesticides. En principe si vous utilisez l’eau du réseau déjà analysé régulièrement par les services sanitaires, vous devez au pire prouver qu’elle est toujours potable au niveau du rinçage (pas de contamination dans votre réseau interne), et faire une analyse de base.
Vous pouvez vous renseigner auprès de votre laboratoire départemental d’analyse ou de votre DDASS.
Bon courage,
Bertrand CARLIER Mercredi 24. Octobre 2007 15:56
merci ,
vous avez répondu à la question secteur amont, mais quid concernant les eaux de lavage ?
" l'eau de sortie (apres rincage...)"
MERIC Jean-François Jeudi 25. Octobre 2007 9:50
Les analyses à réaliser sur vos eaux dépendent d'une part du type d'eau utilisé mais également du stade du process auquel vous vous intéressez.
Si vous utilisez l'eau d'adduction publique, le traiteur d'eau est responsable de la qualité de l'eau fournie jusqu'à votre compteur. Vous pouvez lui demander une copie de ses résultats d'analyses. Cela ne vous exonère pas d'effectuer régulièrement une analyse bactériologique complète sur votre point le plus en amont après compteur pour vérifier la qualité de l'eau entrant dans votre établissement. Il n'y a pas de raison que votre réseau amène des polluants de type pesticides, hydrocarbures ou métaux lourds (attention tout de même au plomb pour les vieux bâtiments)
Si vous utilisez un autre type d'eau (forage,...), vous devez faire une analyse complète : bactério, métaux lourds, pesticides. La fréquence d'analyse dépendra du contexte hydrogéologique de votre ressource et donc de sa vulnérabilité.
Prenez en compte l'ensemble des usages de l'eau dans votre entreprise et l'analyse des risques vous dira les paramètres à rechercher en fonction des stades du process de fabrication.
En sortie de process, vos eaux de rinçage peuvent être soit rejetées dans le réseau d'eaux usées soit dans l'environnement.
Dans le premier cas, la bactériologie n'a que très peu d'importance par rapport aux valeurs retrouvées dans les eaux usées. La présence de pesticides me parait être la donnée la plus importante à prendre en compte.
Si vous rejetez dans l'environnement, votre dossier (déclaration ou autorisation de rejets) doit préciser les quantités/j de matières "indésirables" rejetées dans l'environnement et donc vous ne couperez pas à une analyse complète sur vos eaux de rejets.
Cordialement,
10.
jnjoffin Jeudi 25. Octobre 2007 10:28
je lis : "Si vous rejetez dans l'environnement, votre dossier (déclaration ou autorisation de rejets) doit préciser les quantités/j de matières "indésirables" rejetées dans l'environnement et donc vous ne couperez pas à une analyse complète sur vos eaux de rejets."
Il me semble que c'est la concentration des rejets (chimiques) qui importe, donnée trouvée dans un arrêté ou un décret que je n'ai plus.
Cette mention de concentration devait être accompagnée de l'interdiction de diluer le rejet pour atteindre les critères fixés.
Ce qui voudrait dire que rejeter 20 L de solution à 0,1 mol/L de polluant serait moins dangereux que 1 L à 1 mol/L (donc 2 fois moins en quantité).
Il me semble donc que la loi serait particulièrement bizarre...
Peut être un colistier pourrait éclairer ces remarques d'une lecture plus juste des textes ?
Merci d'avance,
Bertrand CARLIER Jeudi 25. Octobre 2007 10:45
la règlementation a changé, les LMR portent sur: sur et dans les fruits et légumes, le calcul de la quantité de produits rejetés est un des moyens de vérifier le respect des normes de livraison ...
Dit autrement la LMR porte sur la mise sur le marché donc la livraison à ce type d'unité et non après lavage, du moins il me semble, mais je souhaiterai l'avis d'autres
LMR
http://qualitionnaire.net/index.php?title=LMR
MERIC Jean-François Jeudi 25. Octobre 2007 17:06
jn joffin a écrit :
Il me semble que c'est la concentration des rejets (chimiques) qui importe, donnée trouvée dans un arrêté ou un décret que je n'ai plus.
Cette mention de concentration devait être accompagnée de l'interdiction de diluer le rejet pour atteindre les critères fixés.
Ce qui voudrait dire que rejeter 20 L de solution à 0,1 mol/L de polluant serait moins dangereux que 1 L à 1 mol/L (donc 2 fois moins en quantité).
Il me semble donc que la loi serait particulièrement bizarre...
Pour sortir juste de ce type de démarche, il s'agit bien de la quantité de polluants rejetée journalièrement qui compte et non pas la concentration. Ainsi pour le rejet d'eau dans l'environnement, on prend en compte selon le milieu récepteur la quantité de coliformes rejetée /jour, la quantité de MES etc... Cependant, je pense que dans le cadre du dossier d'autorisation, certains effluents peuvent être soumis à des limitations de concentration "instantanée" afin de ne pas générer des risques spécifiques.
qualiteddc Mercredi 28. Novembre 2007 9:29
--- Dans hygiene@yahoogroupes.fr, "samia.amimi" <samia.amimi@...> a écrit :
> Bonjour, j'aimerais connaître les analyses à effectuer sur l'eau dans
> l'entreprise quand elle est utilisée comme ingrédient et la fréquence
> de ces analyses. merci d'avance.
Bonjour, les paramètres microbiologiques que nous analysons dans l'eau du réseau sont ceux recherchés par la DDASS lors des contrôles sanitaires (6 germes)
Bertrand CARLIER Mercredi 28. Novembre 2007 9:42
les documents OMS en cours de traduction en français ( cela est un signe?)
Directives de qualité pour l'eau de boisson de l'OMS
http://www.who.int/water_sanitation_health/dwq/guidelines/fr/index.html
Directives de qualité pour l'eau de boisson, troisième édition
http://www.who.int/water_sanitation_health/dwq/gdwq3rev/fr/index.html
http://www.who.int/water_sanitation_health/dwq/gdwq3_4.pdf
The lists of chemicals addressed in these Guidelines do not imply that all of these chemicals will always be present or that other chemicals not addressed will be
absent.
http://www.who.int/entity/water_sanitation_health/dwq/gdwq3_8.pdf
Tableaux récapitulatifs des produits chimiques
http://www.who.int/entity/water_sanitation_health/dwq/gdwq3fr_ann4.pdf
http://www.who.int/water_sanitation_health/dwq/guidelines/en/index.html
qualitesud Mercredi 28. Novembre 2007 13:34
Les analyses dependent de l'origine de l'eau :
- si vous etes sur le reseau de la ville, il vous faut demander a la mairie de vous transmettre ses resultats d'analyses physico-chimiques et microbiologiques. En interne, il faut realiser au moins un controle microbiologique par an en prelevant au point de sortie en production.
- si vous etes sur un forage, vous devez faire valider la potabilité de l'eau et realiser une analyse par mois.
Dr Lalla Chrif ALAOUI Mercredi 28. Novembre 2007 9:57
si vous etes au Maroc, référez-vous à la NM 03 7 001.
PING Song Lundi 3. Décembre 2007 9:21
En France à ce jour ,existe-t-il un recueil (version corrigée?) des critères microbiologiques et physico-chimiques appliquables aux eaux de différentes natures ? par exemple :
-Eau en bouteilles , eau d'adduction, eau de puits ,eau de source, eau de surface et eau destinée à la préparation de l'eau potable etc...
S'il en existe, pourriez vous m'envoyer ?
Mickaël BONI Lundi 3. Décembre 2007 10:41
A ma connaissance, pas grand-chose à jour ...
Les nouveaux critères datant de début 2007, il n'existe pas (je crois) de synthèse
Sinon le Rodier, complété des arrêtés de 2007 (complet toutes les eaux)
http://www.dunod.com/pages/ouvrages/ficheouvrage.asp?id=49636
Il existe aussi cela, pas mal fait (pas l'eau en bouteille)
Ceci aussi, mais je ne l'ai pas encore lu, il semble pas mal
Sinon, un livre très bien mais plus à jour (donc à compléter...)
http://crdp.ac-bordeaux.fr/c2000/index.asp?coll=Biologie+technique&tag=co&menu=170
Voilà pour une première approche,
Florence HUMBERT Lundi 3. Décembre 2007 10:45
Cela a déjà plus d'un an, mais j'ai trouvé que c'était bien fait :http://www.ineris.fr/index.php?module=doc&action=getDoc&id_doc_object=2680
"Synthèse des valeurs réglementaires pour les substances chimiques, en vigueur dans l'eau, l'air et les denrées alimentaires en France au 1er mars 2006"
Malheureusemant, il n'y a que "le chimique". Et ils disent que :"Le document de synthèse INERIS-DRC-06-75999/DESP-R2a de juin 2006 sera entièrement mis à jour à l'automne 2007", .... mais ils doivent être un peu en retard ou alors je n'ai pas réussià le trouver.
La bactério, c'est un peu plus compliquée, parcequ'intervient l'usage que l'on fait de l'eau : voir en première approche si vous êtes dans l'agro alimentaire : la Circulaire DGS/SD7A/2005/334/DGAL/SDSSA/C2005-8008 : http://agriculture.gouv.fr/spip/IMG/pdf/dgalc20058008z.pdf
J'espère que cela pourra vous aider même si cela ne réponds pas à toute votre question.
Je ne crois pas que toutes les administrations françaises concernées ont eu le temps, l'idée, la possibilité ou l'envie... (???) de mettre toutes leurs données et connaissances en commun pour rédiger le recueil que vous cherchez (c'est dommage d'ailleurs).
MARDI 08 JANVIER 2008
AGROBIOSCIENCES JANV 2008
Vient de paraître un Cahier des Cafés-débats à
Marciac
Application de la Directive-cadre européenne sur
l'eau : une chance historique à saisir pour la France ?
Des
repères essentiels avant la consultation du public prévue
pour 2008
http://www.agrobiosciences.org/article.php3?id_article=2261
B.ouali Lundi 3. Mars 2008 19:24
Dans le cadre d'un renouvellement du dossier d'agrément sanitaire, j'aurai voulu savoir si l'entreprise est raccordé au réseau public, qu'elle est la démarche à suivre pour être en conformité avec le dossier d'agrément!
Je tiens à vous remerciez davance de l'intérêt que vous portez à ma question.
Hugues JOURDAN Lundi 3. Mars 2008 20:34
Analyses de potabilité
Analyses du réseau au niveau potabilité. Analyses à demander au gestionnaire du réseau.
Analyses au point d'entrée du réseau dans l'usine (penser à mettre un robinet pour les prélèvements)
Analyses aux points de distribution dans l'usine
Refaire un historique et conclure en fct des résultats.
dtommasino Mardi 4. Mars 2008 7:00
Si ce n'est pas déjà fait, vous pouvez aussi prévoir "un plan d'entretien préventif" de votre réseau d'eau "interne"(purge de réseau, nettoyage des disconecteurs...) en cas de dérive sur la potabilité en sortie de réseau, celà risque de vous être utile.
Boni Mickaël Mardi 4. Mars 2008 8:36
Voilà en gros (d'après moi) ce dont vous devez disposer pour voir sereinement la chose en France (cela marche ailleurs aussi) selon la règle personnelle des multiples "tions" (cela ne vaut pas les 5M...)
Introduction
* Règle essentielle : Contrairement au passé, il n'y pas que les analyses faites par un laboratoire ! (il peut même ne pas y en avoir...)
La préparation (formation), pour s'imprégner de la problématique...
* le code de la santé publique et les arrêtés récents pour les critères ; la partie eaux du Lamy-Dehove assez bien faite
http://boutique.cstb.fr/dyn/cstb/fiche_produit.asp?sku=468&preview=1
http://boutique.cstb.fr/dyn/cstb/fiche_produit.asp?sku=644&preview=1
La description
* le plan du réseau (matériaux utilisés avec inventaire des dispositifs disconnecteurs, clapets, filtres...) eau froide et eau chaude (disconnecté du réseau d'eau froide)
* les points d'eau numérotés ;
* l'éventuel (s) dispositif (s) de traitement d'eau ;
* attestation de raccordement au réseau public ;
* déclaration de non-utilisation d'une eau d'une autre origine ;
* relevés des compteurs (évaluation des consommations, factures) ;
* contrats de sous-traitance...
* inventaire des traitements éventuels (adoucisseurs...) ;
L'action
* désignation d'un responsable de la surveillance
* description des interventions préventives et curatives sur le réseau (réparation, rénovation, désinfection, entretien annuel des disconnecteurs) ;
* résultats des analyses bactériologiques et chimiques de surveillance (normalement sur des critères définis par une analyse des dangers spécifique, il n'est pas nécessaire de refaire l'intégralité du programme du contrôle sanitaire, vous devez vérifier que l'eau qui arrive potable (présumée) n'est pas dégradée dans votre réseau, pour l'instant le labo n'a pas besoin d'être accrédité/agréé, vous pourriez faire vous-même certaines analyses (chlore, turbidité, fer et métaux, couleur ou critère non-conforme identifié et autocontrôlé....il vaut mieux "peu" souvent que "beaucoup" rarement) pour l'eau en contact direct avec les denrées et la glace, tout cela bien identifié en fonction des numéros des points d'eau (préférer les plus éloignés de l'adduction) ;
* enregistrements du nettoyage des citernes le cas échéant ;
* résultats des autocontrôles (audit, inspection régulière des installations (corrosion, manipulation des vannes et robinets, dispositifs mousseurs des robinets, état des filtres, contrôle de la sous-traitance...)...)
La réaction
* actions correctives documentées en cas de non-conformité.
* un peu de documentation pour gérer les non-conformités (genre http://www.lavoisier.fr/notice/fr405070.html, il y en a d'autres..)
* Si vous voulez faire du zèle...prévention du risque bioterroriste, protection...
* questions et réponses de la liste hygiène...
L'archivage ( La conservation... !)
* Tout cela c'est le fichier sanitaire....
et enfin la satisfaction ( personnelle et celle de l'auditeur....)
Voilà bon courage....cela fait un peu obligation de moyens...mais on voit mieux ce qu'il faut faire...
Amicalement,
Vétérinaire en chef Mickaël BONI
Secteur vétérinaire de Palaiseau
Ecole Polytechnique
91128 Palaiseau Cedex
01 69 33 39 67
Boni Mickaël Mardi 4. Mars 2008 8:50
J'ai oublié..mais M. Jourdan l'a dit, vous devez posséder les résultats du contrôle sanitaire (mairie ou société de distribution) pour s'assurer que l'on vous livre une eau conforme aux critères du Code de la santé publique, un piquage à l'entrée peut être utile en effet pour décrypter certaines non-conformités...et en trouver l'origine...
Céline Lacombe Mardi 4. Mars 2008 9:50
étant stagiaire dans une chocolaterie pour instaurer la démarche HACCP, je souhaitais savoir si il était nécessaire de réaliser nous même une analyse régulière de l'eau (par un laboratoireextérieur accrédité) malgré qu'elle fasse partie du réseau public et qu'elle se doive d'être potable.
Merci d'avance,
Mickaël BONI Mardi 4. Mars 2008 10:03
Je viens d'y répondre... (voir mails du jour)
Si vous pouvez prouver que votre eau ne se dégrade pas dans votre réseau, non...
Si c'est seulement pour faire une analyse, non...
L'analyse ne suffit pas à assurer la maîtrise mais dit simplement que le jour de l'analyse, l'eau était potable...
Quoi qu'il en soit, il faut se baser sur l'historique des anciennes analyses pour identifier les non-conformités récurrentes...
Donc analyse des dangers, mise en place d'analyses simples (turbidité, chlore libre...)et plus si vous l'estimez nécessaire ainsi qu'une surveillance formalisée et efficace du réseau...
La surveillance n'exige pas pour l'instant de laboratoires accrédités/agréés.
Landreau christelle Mardi, 4 Mars 2008, 20h42mn 49s
Vous avez en premier lieu vous procurez auprès de l'DDASS les résultats d'analyse de l'eau du réseau
Alexandra SCHIRTZ Mercredi 5. Mars 2008 10:13
Nous nous demandions les analyses d'eau à la mairie (tous les trimestres) et en plus une fois par an je procédais à des analyses par un labo extérieur (institut pasteur) sur l'eau utilisée dans le process et sur le site en différents points (ex: endroit de prlvt de l'eau qui sert au process, laves mains, vestiaires...).
En espérant que ces infos vous servent.
ouali.badre Mardi 20. Mai 2008 9:38
Je souhaiterai avoir votre avis concernant un point au niveau du dossier d'agrément sanitaire, et plus précisément l'approvisionnement en eau, donc on est une cuisine centrale, et on ai relié au réseau public, donc pour le dossier d'agrément la DSV nous demande une attestation de raccordement de l'établissement au réseau public, et en plus de ça elle nous demande: "une déclaration relative à la non utilisation d'eau d'une autre origine en dehors des utilisations possible prévues réglementairement ", alors ma question est la suivante : cette fameuse déclaration ne serai pas juste un papier ou l'établissement atteste qu'il n'utilise pas une autre eau privée en plus de l'eau public ?
Dans l'attente de vous lire, je tiens à vous remerciez d'avance pour vos éclaircissements.
Emilie Migani Mardi 20. Mai 2008 9:59
C'est cela en effet. Il faut une attestation de raccordement au réseau public (ou à défaut une facture d'eau) + une attestation sur l'honneur du directeur de l'établissement qui dit que vous utilisez uniquement cette source et aucune autre. Je viens moi-même de finaliser cette partie du dossier d'agrément.
Bon courage pour le reste,
Emilie Migani, LP Sécurité des Aliments - Assurance Qualité
Assistante Qualité Vendredi 29. Août 2008 16:53
Un de nos ouvriers nous a dit aujourd'hui qu'en france il était interdit d'avoir une eau à plus de 22°c dans les laves mains.
Je ne me souviens pas de cela. Pouvez vous m'infirmer ou me confirmer ces dires ? et si oui me préciser dans quels textes on trouve ces disposistions
Merci d'avance
Georges Opdebeeck Vendredi 29. Août 2008 17:35
L’Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public prévoit dans son article premier trois possibilités de délivrance :
« Installations de distribution d’eau chaude sanitaire
1. Afin de limiter le risque de brûlure :
– dans les pièces destinées à la toilette, la température maximale de l’eau chaude sanitaire est fixée à 50 oC
aux points de puisage ;
– dans les autres pièces, la température de l’eau chaude sanitaire est limitée à 60 oC aux points de puisage ;
– dans les cuisines et les buanderies des établissements recevant du public, la température de l’eau distribuée
pourra être portée au maximum à 90 oC en certains points faisant l’objet d’une signalisation particulière.
SA2D - Sécurité Alimentaire & Développement Durable
Philippe GUERINEAU Vendredi 29. Août 2008 19:19
le paquet hygiène dit dans son réglement 852
annexe II, Ch I paragraphe 4 :
"les lavabos destinés au lavage des mains doiveNt être équipés d'eau courante, chaude et froide.... (comme ça tout le monde est content)
VENDREDI 31 OCTOBRE 2008
CUISINE
COLLECTIVE NOV 2008 Le forum de
l'HACCP
http://www.la-cuisine-collective.fr/dossier/haccp/articles.asp?id=162
Qualité
de l'eau.
Muriel BAGNI Lundi 7. Décembre 2009 10:30
je souhaitais vous soumettre une question à laquelle j'ai
un peu de mal à répondre, hésitant entre les
obligations de moyens et les obligations de résultats (eh oui,
toujours !)
l'eau chaude sanitaire du réseau d'eau
portée à ébullition peut elle être
utilisée pour les préparations alimentaires, afin
d'accélérer le temps d'atteinte de l'ébullition,
et les aliments résultant de cette cuisson sont ils
parfaitement propres à la consommation ?
En vous remerciant
par avance de votre réponse,
Albert Amgar Lundi 7. Décembre 2009 10:37
Voici un élément de réponse, L’eau
chaude des réseaux intérieurs est-elle toujours potable
?, http://www.oieau.org/documentation/spip.php?article76
Posez votre question à ce portail pour avoir une réponse
plus précise.
zabelwzabel Mardi, 1 Décembre 2009 21:12
Je recherche les textes normatifs reglementant la qualité de l'eau pour la production de la vapeur qui peut entrer en contact avec la matrice alimentaire .
Comme nous utilisons de l'eau décarbornatée et/ou de l'eau adoucie le pH est supérieur à 8 donc non potable .
En étudiant le réseau de distribution de vapeur,je m'aperçois qu'il n'existe pas de clapet antiretour sur les differents points de circuit (alors que une partie de la vapeur alimente un séchoir pour le traitement de la biomasse de la station d'epuration).L'argument des services generaux est que le reseau est constament en surpression (13 à 20 bars) et par conséquent il est impossible d'avoir des phénomènes de reflux entre les ateliers.
Cet argumentaire vous parait il recevable?Pour ma part je pensais que la mise en place de clapet antiretour sur le reseau de vapeur était obligatoire pour sécuriser les produits finis.
Qu'en pensez vous?
Albert Amgar Mercredi 9. Décembre 2009 10:42
Vous pourrez trouver cela dans la version précisée en mars 2009 de l'avis de de l´Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l´emploi de diverses substances dans l´eau des chaudières fournissant de la vapeur d´eau destinée à entrer au contact direct avec les denrées alimentaires, http://www.afssa.fr/Documents/AAAT2002sa0317.pdf
Eric Ruellet Mercredi 9. Décembre 2009 11:00
Effectivement c´est le règlement 852 qui fait référence
Vous avez donc une obligation de résultat quant à la qualité de la vapeur au contact des aliments
J´attire votre attention sur le danger chimique (HACCP) lié aux résidus de produits que vous devez probablement utiliser pour le traitement de l´eau dans votre générateur de vapeur
Ces composés peuvent également réagir chimiquement avec ceux présents dans votre réseau
C´est un sujet intéressant, peu souvent abordé de manière approfondie, et je profite de cette opportunité pour solliciter les colistiers qui pourront surement nous transmettre des éléments et leur réflexion sur le sujet
Olivier RONDOUIN Mercredi 9. Décembre 2009 18:57
Je vous invite à consulter les avis de l´AFSSA sur le sujet mais aussi de vous rapprocher des exigences concernant la vapeur dite alimentaire que l´on retrouve au sein de la réglementation des USA (voir CFR21).
Elodie DECQ Lundi 14. Décembre 2009 17:40
D’après le décret 91 409 DU 26 AVRIL 1991 MODIFIE PAR LE DECRET 99 242 DU 26 MARS 2009 FIXANT LES PRESCRIPTIONS EN MATIERE D HYGIENE CONCERNANT LES DENREES ALIMENTAIRES, PRODUITS ET BOISSONS DESTINES A L ALIMENTATION HUMAINE, CHAPITRE IV ART
ICLE 10 : seules, peuvent être utilisées directement au contact des aliments ou des surfaces en contact avec les aliments l’eau, la glace ou la vapeur d’eau obtenues à partir d’eau potable.
Par ailleurs, règlement 852/2004 chapitre VII article 3 de l’annexe II, il est précisé que l’eau recyclée utilisée dans la transformation ou comme ingrédient ne doit présenter aucun risque de contamination. Elle doit satisfaire aux normes fixées pour l’eau potable.
Elodie DECQ Lundi 14. Décembre 2009 17:45
Je souhaiterai rajouter à ma précédente réponse que l’eau utilisée doit prévenir d’eau potable ou qu’elle doit satisfaire aux normes fixées pour l’eau potable.
En station fruitière une distinction est faite :
- La première concerne l’eau utilisée pour débarrasser le produit de ses contaminations physiques ou chimiques ou pour le convoyage des fruits bruts ou des traitements post-récolte cette eau ne doit pas être potable :« Une eau recyclée pour le convoyage et aux premiers stades de lavage suffit tout en surveillant visuellement sa qualité » et en la renouvelant régulièrement pour améliorer la maîtrise de sa qualité. Par contre ses opérations devront être suivies d’un rinçage à l’eau non recyclée »
La deuxième concerne l’eau utilisée ultérieurement sur le produit commercialisable (donc consommable) : l’eau de brumisation, de bassinage, devra être potable.
O. Cerf Lundi 14. Décembre 2009 18:17
Le décret de 1991 est abrogé par le décret de 2009. En effet, il faut "peigner les textes français, car il est interdit à une réglementation nationale de contenir quelque chose qui figure dans un règlement européen.
Concernant l'eau, les textes de référence sont la Directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine 4 <#_Toc246749754> et le règlement 852/2004. Les deux textes autorisent des exceptions à l'emploi d'eau "destinée à la consommation humaine", dénommée "potable" dans le règlement. Ce dernier autorise "l'eau propre" pour un bon nombre d'applications. Problème : il reste à définir l'eau propre.
Constant Depièreux Lundi 14. Décembre 2009 18:35
Deux définitions de l'eau propre :
http://www.ressources-qhse.eu/index.php?title=Eau#Eau_propre
jnjoffin Lundi 14. Décembre 2009 21:19
J'ai cru comprendre :
* qu'une directive européenne doit être transcrite en droit national (arrêté, décrets...)
* qu'un règlement européen est d'application immédiate.
Évidemment, les choses ne sont jamais aussi simples... Mais je ne suis pas sûr (ne connaissant pas grand chose en droit) qu'un arrêté puisse être le texte qui modifie un règlement européen. Peut être une circulaire... ou des textes administratifs ?
Cordialement, en espérant des précisions !
rachelleprigent Lundi 23. Mai 2011 12:21
nous utilisons dans notre entreprise agroalimentaire de la vapeur afin de chauffer indirectement de l'eau en utilisant un échange de chaleur à travers des plaques ou des tubulaires. Cette vapeur doit-elle être une vapeur "alimentaire"?
Albert Amgar Lundi 23. Mai 2011 13:03
Voir l'Avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l’emploi de diverses substances dans l’eau des chaudières fournissant de la vapeur d’eau destinée à entrer au contact direct avec les denrées alimentaires, http://www.anses.fr/Documents/AAAT2002sa0317.pdf
Robert FENAUTRIGUES Lundi 23. Mai 2011 13:28
Lorsque l'on utilise des fluides caloporteurs alimentaires c'est généralement pour anticiper sur des fuites inévitables. Dans votre cas,
est ce que votre eau qui est chauffée par ce moyen est destinée à être consommée? si oui, il est préférable d'avoir de la vapeur "alimentaire".
avez vous un risque de fuite entre vos 2 circuits? plus généralement, avez vous un risque de pollution du circuit secondaire par le circuit primaire?
Haikel Ben Salem Lundi 23. Mai 2011 17:03
il faut étudier la probabilité de fuite entre les deux circuits (quelle est la pression de la vapeur et quelle la pression d'eau. Bien entendu le fluide qui a la pression la plus forte s'infiltrera dans l'autre circuit)
si le risque d'infiltration de la vapeur vers l'eau est significatif, il faut se référer à l'avis de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments. (voir document inséré par Monsieur Albert Amgar)
djenabou coker Sent: Friday, October 28, 2011 8:16 PM
quel est le PH de l eau rendue potable par traitement?
et quel est le taux du chlore pour tuer les bacteries ?
merci d avance pour vos reponses
Chantal Creugnet Jeudi 11 août 2011, 23h36
Les eaux de source répondent à une législation aussi strictes que les eaux minérales. Ce sont des eaux naturellement pures et saines à l’émergence qui ne subissent aucun traitement avant la mise en bouteille.
Les eaux de table peuvent être produites à partir de n’importe quel type d’eau (eau de surface, eau de ville ou eau souterraine) mais la qualité de ces eaux n’est pas forcément potable à l’origine et celles-ci subissent un traitement de désinfection et/ou déminéralisation avant l’embouteillage.
A noter que l’appellation « Eau de table » est désormais illicite, le terme usuel étant « Eau rendue potable par traitement ».
Vous trouverez toutes les informations nécessaires sur le site du Syndicat des Eaux de Source : http://www.eauxdesources.org/
Arnaud Boulanger Samedi 29. Octobre 2011 14:39
Eau potable :
pH compris entre 6,5 et 9.
Goût ou odeur de chlore ne doit pas être détectable dans l'eau traité.
NB : action optimal du chlore (hypochlorite de calcium en poudre, ou hypochlorite de sodium liquide) entre 7 et 7,6.
Chlore non détectable si Chlore libre résiduel < 0,5 mg / l.
La quantité de chlore à introduire pour une désinfection efficace dépend de la qualité de l'eau à traiter, en particulier de sa teneur en matières organiques (bactéries, feuilles mortes, etc).
C'est pourquoi a minima il faut prévoir une filtration avant la désinfection.
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