ARCHIVAGE THEMATIQUE DES MESSAGES DU FORUM HYGIENE

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THEME  : Le gibier

  Sélection de liens en rapport avec le gibier et la faune sauvage via PEARLTREES.

Pages d’archives connexes

 Rapports de l'OAV concernant le gibier

 La production avicole et la viande de volaille

Textes réglementaires concernant le gibier

 La radioactivité (champignons, gibier)

La viande de brousse

Trichinella


Santé animale des lapins


Le sanglier


La peste porcine


Le kangourou


Les cerfs aux Etats-Unis





LIENS FONDAMENTAUX



Sélection de liens en rapport avec le gibier et la faune sauvage via PEARLTREES.


ARCHIVES CHRONOLOGIQUES

 

Michel Salvadori  mardi 10 octobre 2000 09:49

j'aimerais savoir s'il existe des critères microbiologiques applicable à la viande de Gibier (sanglier dans ce cas).


Annette Baptiste  mardi 10 octobre 2000 11:29

A priori, il doit s'agir des mêmes critères que ceux "applicables aux denrées animales ou d'origine animale", définis dans l'arrêté du 21/12/1979 (et modificatifs...). On y trouve entre autres des tableaux concernant les viandes de boucherie (carcasses) ou les volailles.

ATTENTION, l'Arrêté du 21/12/79 a été abrogé par l'Arrêté du 3 avril 2006

mardi 24 octobre 2000 21:31

QUESTION ÉCRITE E-0278/00 posée par Ewa Hedkvist Petersen (PSE) à la Commission (7 février 2000)
Objet: Importations de gibier en provenance de Russie
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2000-0278+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=3

 

Gilles TIXIER  samedi 19 mai 2001 21:56

Comment un restaurateur peut-il légalement s'approvisionner en gibier de chasse auprès de chasseurs (et non d'élevage) ?

florent lamiot samedi 19 mai 2001 23:44

Il me semble que lors du permis de chasse on apprend qu'un chasseur n'a pas le droit  de vendre les animaux qu'il a tué ou capturé lors des chasses... mais à vérifier.

Se posent de toute façon, de complexes questions de transport, stockage et suivi vétérinaire, sachant notamment que ;
- les animaux malades et affaiblis, ont plus de chances de se faire tuer que les autres  (1,5 fois selon Belrose pour les gibier à plume, si je me souviens bien),
- que ces animaux sont souvent porteurs de dizaines de parasites et de nombreux microbes, (d’autant que leurs prédateurs et charognards ne sont plus toujours là pour effectuer leur travail de sélection naturelle et d’élimination rapide des cadavres).
- qu'ils peuvent - plus que dans les élevages - être victime de contamination
- par certains microbes (ex 15 000 oiseaux environ morts de botulisme de type F dans le nord de la France vers 1995, avec deux autres pics moindre de mortalité depuis)
- par les métaux lourds (lapins autour de certaines industries, gibier d'eau dans les zones très chassées, etc..
-  éventuellement par divers produits chimiques, (voire  radio actifs dans certaines régions),
- par les pesticides ou par ingestion de cadavres empoisonnés (appats pour souris, campagnols, rats musqués ou ragondin par ex) ou porteurs de toxines (ex sangliers qui consomment les animaux morts de botulisme)
sans parler des billes de plomb (pour le petit gibier), qui, outre qu'elles sont juridiquement assimilables à des déchets toxiques, peuvent légèrement intoxiquer les consommateurs fréquents de gibier, et peuvent être sources de problèmes si ces billes ont été mangées préalablement par des canards ou autres oiseaux et qu'elles ont eu le temps d'affecter l'animal d'intoxication
par le plomb, ce qui est plus courant qu'on le pense.  (j'ai une bonne biblio sur cette question si certains sont intéressés).

rem : paradoxalement, le transport du gibier légalement ou illégalement prélevé se fait - p a r f o is-  dans de meilleures conditions en pleine guyane (frigos sur le bord des fleuves, et transport rapide en pirogue) qu'en métropole - cf les affaires récentes de viandes de gibier avariée - mais j'ai aussi vu des animaux en partie découpés couverts de mouche attendre au soleil qu'on vienne les récupérer en forêt, et même des sangliers morts visiblement empoisonnés (pesticides probablement, car à proximité d'un dépôt de bidons, d'un chaps fraichement traité, avec 4 cadavres sur le même secteur) dont un où l'"on" avait découpé les jambons.

FL

florent lamiot  dimanche 20 mai 2001 00:17

Hors période de chasse, c'est  interdit me semble t il pour tout le monde, par le code rural (sous réserve de modifications par la dernière loi chasse ou d'autres textes relatifs à l'alimentation ou la sécurité alimentaire ou le commerce..).
224-6 du code rural, la mise en vente, la vente, l'achat, le transport et le colportage du gibier sont interdits pendant le temps où la chasse n'est pas permise dans le département.
Mais j'ignore quelles sont les conditions sanitaires et commerciales qui permettent des ventes en saisons (déclaration MSA ?, SIREN/SIRET ?)

FL

bernard blanc dimanche 20 mai 2001 17:20

Réponse d'une amie spécialiste de la chasse. Je précise que, personnellement, je suis opposé à toute forme de chasse, cet archaïsme, et que pour cette raison, je ne mange jamais ce genre de produits! Amitiés à tous. Bernard Blanc.

Subject:
         Re: produits de la chasse
   Date:
         Sun, 20 May 2001 12:58:47 +0200
  From:
         NellyBoutinot <nboutinot@nordnet.fr>
     To:
         <berblanc@club-internetfr>


RÉPONSE A TRANSMETTRE avec mes remerciements.

Seules quelques espèces d'oiseaux (comestibles ou non; les comestibles sont le canard colvert, les faisans, les perdrix, le pigeon ramier) et de mammifères sont autorisées à la mise en vente et à la vente, uniquement en période de chasse(dans le département d'activité du restaurateur). Il faut que les animaux aient été tués par des moyens légaux et que le préfet n'ait pas suspendu la possibilité de vendreS
Lorsqu'il s'agit d'animaux soumis à un plan de chasse, (en général les gros mammifères: cervidés ou sangliers) le restaurateur doit s'assurer qu'ils sont marqués du dispositif légal ou demander une attestation établie par le bénéficiaire du plan de chasse. Il faut donc connaître un tel bénéficiaire pour s'approvisionner auprès de lui.

Il faut faire très attention car l'absence de passage par les services vétérinaires et la méconnaissance de certaines réalités ou arrêtés préfectoraux peuvent avoir des conséquences: ainsi, à cause de l'emploi de toxiques pour lutter contre les campagnols terrestres, des sangliers ont le foie impropre à la  consommationS
Acheter à un élevage permet, selon moi, d'avoir des garanties sanitaires.

Nelly Boutinot
Porte-parole du ROC Tél: 03 23 62 31 37 - Fax: 03 23 67 01 49
ROC BP 261 - 02106 Saint-Quentin cedex
Ligue pour la préservation de la faune sauvage
et la défense des non-chasseurs. http://www.roc.asso.fr
    Président: Hubert REEVES.



ChristianAA lundi 21 mai 2001 10:31

Concernant les produits de la chasse acquis par un restaurateur, les règles sanitaires sont définies par différentes directives communautaires, et par leurs adaptations en droit français (arrêtés ministériels).
La question des périodes de commercialisation relevant des textes du ministère de l'environnement et n'ayant pas de rapport avec l'hygiène, je n'en parlerais pas.
Concernant donc l'hygiène, il faut traiter le sujet en distinguant le petit gibier sauvage (faisan, perdrix, pigeon ramier,  lièvre, lapin de garenne) du gros gibier (chevreuil, sanglier, cerf, ...).
Petit gibier sauvage: doit être mis en chambre froide à une température <= à +4° dans un délai maximum de 24 heures suivant la mort , non vidé et non plumé ou dépouillé. Un échantillonnage significatif doit être prélevé sur chaque lot (même territoire de chasse et même jour d'abattage) par les services vétérinaires du département de chasse et analysé. En cas de problème sur cet échantillonnage, des analyses de chaque animal doivent être faites. Ensuite le restaurateur peut commercialiser ces gibiers.
Gros gibiers sauvages: doit être mis dans une chambre froide à une température <= à +7° dans un délai maximum de 12 heures suivant la mort, vidé de ses viscères abdominales mais non dépouillé, viscères thoraciques attenantes à la carcasse. Un vétérinaire inspecteurs sanitaire de la DSV du département de chasse, doit inspecter la carcasse dans ce état, avec ses viscères, puis l'animal doit être dépouillé et séparé de ses viscères thoraciques pour être inspecté à nouveau.
Spécificité pour le sanglier: une recherche de trichine par digestion peptique est obligatoire.
Concernant le débat d'idées sur les garanties des gibiers d'élevage par rapport aux gibiers sauvages, il faut savoir que notamment pour le gros gibier, les nourritures employées sont souvent identique à celles qui étaient utilisées pour les bovins...avant une certaine crise.....
J'ai eu connaissance de certains cas de ce qui pourrait être l'ESB dans des élevages de cervidés, mais on s'est empressé de faire abattre les animaux en question, sans chercher plus loin (pas de test).
Pour le gibier sauvage, certaines chasseurs distribuent des "potions magiques" destinées à obtenir des trophées (bois de cerf et chevreuils) plus importants. La composition de ces apports reste secrète.....
Il reste à préciser que les textes précisent que ces cessions directes du chasseur au commerçant doivent être faites "en petites quantités et à proximité du lieu de chasse"

Christian, spécialiste des viandes de gibier depuis plus de 15 ans, ayant participé à l'élaboration des directives européennes sur la mise sur le marché des viandes de gibier, ainsi qu'aux arrêtés ministériels français.

Christian Giraud lundi 21 mai 2001 10:40

Les chasseurs ne peuvent pas vendre le produit de leur chasse.
Ils peuvent par contre en faire don aupres d'association (type repas 3eme age par exemple) auquel cas, un restaurateur peut etre amene a cuisiner du gibier.

Un restaurateur ne peut pas vendre officiellement des produits elabores avec du gibier sauvage, mais seulement avec du gibier d'elevage.

 

Lun 21 mai 2001 2:02pm

Concernant la question sur le gibier sauvage, j'indique quelques sources d'informations.

JORF 13-09-95 Arrêté du 2 août 1995 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes fraîches de gibier sauvage 
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=AGRG9501585A 

Attention, l'arrêté du 2 août 1995 a été abrogé par l'Arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant

La Note de service DGAL/SDHA/N96-8064 concernant la production et la mise sur le marché de viandes de gibier sauvage précise son champs d'application.
Les personnes intéressées par ce document peuvent me transmettre directement leurs coordonnées complètes à bruno.peiffer@gmail.com ou Bruno.PEIFFER@agriculture.gouv.fr (Adresse postale et/ou fax)

mercredi 6 juin 2001 21:05

JOCE 06-06 Question P-4043/00 posée par Erik Meijer à la Commission
Objet: Contrôle du gibier aux Pays-Bas
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+P-2000-4043+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=3

 

 

  lundi 21 janvier 2002 21:06

Concernant la question sur le gibier sauvage, j'indique quelques sources d'informations.

J'ai rassemblé à l'adresse suivante l'ensemble des textes réglementaires relatifs à  la peste porcine
veillepeste.htm

J'indique également le texte suivant :
JORF 13-09-95 Arrêté du 2 août 1995 fixant les conditions sanitaires de collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes fraîches de gibier sauvage
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=AGRG9501585A

Attention, l'arrêté du 2 août 1995 a été abrogé par l'Arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant

La Note de service DGAL/SDHA/N96-8064 concernant la production et la mise sur le marché de viandes de gibier sauvage précise son champs d'application. Les personnes intéressées par ce document peuvent me transmettre directement
leurs coordonnées complètes à bruno.peiffer@gmail.com ou
Bruno.PEIFFER@agriculture.gouv.fr  (Adresse postale et/ou fax)

Le rapport de l'OAV du 24 au 28 janvier 2000 concernant les viandes de gibier sauvage et de gibier d'élevage en France apporte un certain nombre de précisions sur l'application de la réglementation en France
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/vi/reports/france/vi_rep_1006-2000_fr.pdf
 

bertrand carlier  mardi 22 janvier 2002 14:16

> J'indique également le texte suivant :
> JORF 13-09-95 Arrêté du 2 août 1995 fixant les conditions sanitaires de
> collecte, de traitement et de mise sur le marché des viandes fraîches de
> gibier sauvage
> http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=AGRG9501585A

Attention, l'arrêté du 2 août 1995 a été abrogé par l'Arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant
    il est écrit:

    . << Gibier sauvage >>: les mammifères terrestres et les oiseaux sauvages des espèces autorisées tués à la chasse, y compris les mammifères sauvages vivant en territoire clos dans des conditions de liberté similaires à celle du gibier sauvage;

    cette définition me semble biaiser toutes démarches de tracabilité sanitaire.

    La question devient le législateur définit mais cette définition n'a de valeur que si le juriste ne la conteste pas. Si cette définition reçoit l'aval des juristes, rien ne peut se faire.

   Il existe  pour moi une différence importante entre gibier d'élevage et gibier sauvage. Le premier est sous la responsabilité d'un individu, le second par principe est sous une responsabilité collective.

    Le gibier d'élevage devrait être tracable et même s'il a été relaché, on devrait pouvoir au moment de sa capture savoir qu'il a été d'élevage. Bien sûr, si l'on désire au moins pouvoir tracer l'histoire alimentaire ou les maladies à transmission verticale ( voir dossier CWD en amériques ).

    Maintenant lorsque l'on examine les règles d'abattage et  d'éviscération il me semble que des différences pourraient être installées. Mais pour se faire une idée des problèmes, l'exemple éclairant, me semble une vache: l'Highland cattle, qui a été lachée dans un certain nombre de parcs nationaux ou régionaux. Les animaux sont conduit à l'abattoir mais avec des
contraintes liées à leur histoire de vie. L'autre exemple pourrait être les porcs corses castrés et élevés en liberté jusqu'à 18 mois, qui sont intransportables à l'abattoir. Ces porcs ne portent pas la qualification de gibier, ils sont pourtant pour bien des aspects plus "sauvages " que bien
des gibiers.

    amicalement
bertrand carlier

    ps le concept de gibier ne semble pas exister dans toutes les langues et ceci ne doit pas être un hasard.

bertrand carlier  jeudi 21 mars 2002 12:10

il me semble qu'il existe en France un réseau: réseau SAGIR: santé de la faune sauvage. Ce réseau est notamment chargé de rechercher et de centraliser les données validées concernant les pathologies diagnostiquées sur la faune sauvage.


    mes questions sont:

    -état des lieux de ce réseau ?

    -existe -t-il un site permettant aux consommateurs comme aux acheteurs d'accéder aux données validées ?

  
amicalement
bertrand CARLIER


    ps: la tracabilité du gibier en France est balbutiante, mais pour faire évoluer cette situation, il me semble que la mise à disposition des faits validés serait un début.

Delphine Hernot  jeudi 21 mars 2002 18:38

le réseau SAGIR est géré par l'AFSSA de Nancy en collaboration avec l'ONF.
Le rapport d'activité de l'AFSSA pour 2000/2001 indiquent que 3100 résultats ont été collectés pour cette période par l'intermédiaire du réseau pour 70 espèces différentes. Un bulletin épidémiologique a été publié mais il n'est pas dans le rapport général ni sur le site de l'AFSSA ...

bertrand carlier jeudi 21 mars 2002 21:25

sachant qu'il y a 100 départements en France, cela fait 31 prélévements par département, pour 70 espèces, il n'y aurait pas un trés gros problème ?



bertrand carlier  jeudi 27 juin 2002 16:00

Un cerf est tué sur la voie publique, le cadavre est repéré par un citoyen. Il avise l'O.N.C.

    Il semble que l'ONC doit demander l'avis du maire sur le devenir du cadavre.

    Si le maire indique que le cadavre doit est dépecé et transmis à la maison de retraite x, l'ONC se doit de s'executer .


    Je souhaiterai savoir:

    -si cette situation est légale et si non en fonction de quel texte?

    -si ce comportement  qui a du avoir un sens est toujours à employer dans le contexte actuel?

PIERRE BOUTET jeudi 27 juin 2002 16:43

Le décret n° 71-636 du 21 juillet 1971, impose de soumettre ce gibier à une inspection vétérinaire préalable. Ainsi même si le maire a précisé la destination du cerf, il ne pourra être livré à la consommation humaine qu'après inspection et avis favorable d'un agent d'inspection qualifié de la direction départementale des services vétérinaires.
Dans la plupart des cas cette inspection abouti à une saisie vétérinaire et à un retrait de la consommation humaine au regard de l'examen anatomo-pathologique et de l'état de la chair, la consommation animale peut être autorisée.

Sylvie Pierrard jeudi 27 juin 2002 18:47

Si l'animal est trouvé mort, la question ne se pose même pas. L'animal doit être envoyé à l'équarrissage. La procédure avec l'ONC et de toute façon inspection vétérinaire obligatoire avant remise à un organisme quelconque ne peut avoir lieue que pour un animal trouvé blessé et abattu par un agent de l'ONC.
La viande cadavérique est impropre à la consommation humaine. C'est d'office un motif de saisie.

bertrand carlier  jeudi 27 juin 2002 20:48

un sanglier est tué le samedi aprés midi. Selon l'éthique de la chasse, l'animal doit être retrouvé. Il existe des chiens de sang. La recherche avec un chien de sang doit se faire dans un certain délai. Donc, pour l'exemple du sanglier, la recherche se fera le dimanche matin.


    *Si l'animal est retrouvé, il peut être vivant.   Donc c'est un animal blessé depuis le samedi soir, qui sera tué le dimanche matin. Il me semble que pour ce cas, la carcasse devrait au minimum être inspectée avant d'être envoyée à destination humaine?

    Il me semble que la réalité est toute autre, l'animal est vidé, découpé sur place pour les chasseurs ou transmis à un revendeur . Dans ce cas, elle sera commercialisée, mais un agent d'état inspectera la carcasse, sans connaître rien du mode d'abattage.  J'aimerai savoir comment ce travail peut être fait avec une certaine qualité dans de telles conditions.


    *Si l'animal est retrouvé mort, la destination, vu votre texte,  devrait être l'équarissage. La réalité me semble bien différente.

    Sachant que les équarisseurs sont tenus de tenir une compabilité des intrants, j'aimerai bien voir les chiffres nationaux déclarés.

Sylvie Pierrard  jeudi 27 juin 2002 20:53

H.P.  a écrit :

:: J'ai eu le même cas avec un sanglier accidenté, pour lequel le maire
:: (croyant bien faire ...) avait "ordonné" à un boucher de préparer la
:: viande pour les pensionnaires d'une maison de retraite !  En cas de
:: contestation ou de conflit avec les autorités locales, il est
:: évident que le vétérinaire sanitaire doit déférer le cas sans tarder
:: à sa Direction départementale des Services vétérinaires, et surtout
:: ne jamais engager sa responsabilité sur ce type de viande foraine,
:: si ce n'est en déclarant une mise hors consommation immédiate.
::
:: Cordialement.
::
:: H.P.
Pour un sanglier, il est de plus obligatoire de faire pratiquer une recherche de trichinose avant de le remettre à une collectivité.

 

sodexhohaccp  jeudi 7 novembre 2002 15:44

Est-il normale que sur un filet de biche sous vide figure uniquement
le nom : Filet de biche, DLC, T° de conservation,

En téléphonant au fournisseur, il m'informe que ce n'est pas
une
obligation d'indiquer l'origine et le N° du lot.

 

Drn  vendredi 8 novembre 2002 10:23

Dans le cas où la DLC figure en JJ/MM, celle-ci peut remplacer le numéro de lot (directive 2000/13/CE). La contrepartie est évidemment qu'en cas de soucis, TOUS les produits ayant la même DLC/DLUO soient soumis aux même contraintes (rappel par exemple).
Pour cette raison, dans le cas de productions avec des quantités journalières importantes, il devient primordial de développer un marquage spécifique de lot coupant la journée (par exemple en fonction des équipes,
des lignes,...).



eurodispal  mardi 10 décembre 2002 20:58

Bonjour, merci de m'aider sur le sujet suivant : je cherche les critéres bactériologiques légaux (si ils existent) concernant la viande de chevreuil tuée au cours d'une chasse puis dépecée et vendue en morceau en IAA. Je sais qu'il existe une note informative de la DGAL sur ce sujet mais je n'arrive pas à en connaitre la teneur.
Merci aux bonnes volontées.

 

jacques ANTOINE mercredi 11 décembre 2002 08:46

Dans la note 2001-8090 du 27 juin 2001 (mise en ligne par Bruno), il est précisé pour les viandes de gibiers que les critères sont indicatifs la note de service 8080 du 9 avril 1991 ayant été abrogée. Voici les critères proposés :

ABVT (mg d'azote / 100g) = 25
micro-organismes aérobies à 30°C  : < 100 000/g
entérobactéries :                                <       100/g
staphylococcus aureus :                     <       100/g
anaérobies sulfitoréducteurs :             <         10/g
Salmonella :                                       absence dans 25 g

nota : ces critères ne s'appliquent qu'aux viandes de gibiers sauvages, abattus en action de chasse. Pour les gibiers d'élevage, les critères
devront se rapprocher des normes des espèces de viandes de boucherie les plus proches : lapin de garenne et lièvre = lapin d'élevage, petits gibiers à plumes et Ratites = volailles, gros gibiers à poils = animaux de boucherie.

 

 

InfoCefaq  mardi 28 janvier 2003 17:45

Je souhaiterai savoir si l'on peut réglementairement faire du "civet de chevreuil" avec comme matière première de la "biche".
A ma connaissance je n'ai jamais vu sur le marché de produits transformés avec la mention "... de biche".

Lou Castor  mardi 28 janvier 2003 18:31

Si mes souvenirs sont bons, la femelle du cerf (Cervus elaphus) est la biche, celle du chevreuil (Capreolus capreolus), la chevrette.

yboisard  mardi 28 janvier 2003 23:00

Dans un e-mail daté du 28/01/2003 18:26:32 Romance Standard Time, InfoCefaq 
a écrit :

> Je souhaiterai savoir si l'on peut réglementairement faire du "civet de
> chevreuil" avec comme matière première de la "biche".
> A ma connaissance je n'ai jamais vu sur le marché de produits transformés
> avec la mention "... de biche".


Le cerf (ou la biche) et le chevreuil sont deux espèces différentes. On doit donc indiquer clairement la dénomination sur l'étiquette du produit. Sinon il y a tromperie du consommateur. Il est vrai que compte tenu de la fluctuation des disponibilités du marché et aussi de la différence de prix, il est tentant de mettre de la viande de cerf en lieu et place de la viande de chevreuil, surtout dans les terrines et pâtés, moins quand il s'agit de pièces anatomiquement identifiables comme des filets ou du civet.

L'identification de l'ADN après PCR permet parfois (souvent ?) de constater la présence de cerf dans un produit qui n'est pas censé en contenir.

Les professionnels nous parlent de contamination croisée au moment du stockage.

De même peut on trouver du canard en lieu et place d'oie, et du boeuf dans les chipos, ou de la volaille dans un produit pur boeuf, j'en passe...

Cependant on commence à voir des produits étiquetés comme contenant de la "biche" ou du "cerf" en frais, surgelé ou appertisé..





Eric Bonnaire mardi 28 octobre 2003 16:03

Je me permets de citer, en préalable à ma question, un message de Sylvie Pierrard du jeudi 27 juin 2002 à titre de rappel (élément de réponse à une question concernant la destination d'un cerf trouvé mort au bord de la route) :

"Si l'animal est trouvé mort, [...]  l'animal doit être envoyé à l'équarrissage. La procédure avec l'ONC et de toute façon inspection vétérinaire obligatoire avant remise à un organisme quelconque ne peut avoir lieu que pour un animal trouvé blessé et abattu par un agent de l'ONC. La viande cadavérique est impropre à la consommation humaine.
C'est d'office un motif de saisie" .

La loi n° 96-1139 du 26 décembre 1996 relative à la collecte et à l'élimination des cadavres d'animaux et des déchets d'abattoirs et modifiant le code rural stipule :
(article 265. I CR) : ". il est interdit d'enfouir, de jeter en quelque lieu que ce soit ou d'incinérer les cadavres d'animaux ou lots de cadavres d'animaux pesant au total plus de 40 kg. Leur propriétaire ou leur détenteur doit les mettre, en entier et non dépouillés, à la disposition de la personne chargée de l'exécution du service public de l'équarrissage. Toutefois, lorsqu'il est reconnu indispensable par un vétérinaire de pratiquer sur place l'autopsie d'un animal, le
propriétaire ou le détenteur du cadavre est tenu de remettre à la personne chargée de l'exécution du service public de l'équarrissage ." (article 265. II CR) : "Les personnes qui possèdent ou détiennent le cadavre d'un animal peuvent le remettre à une personne agréée pour l'élimination des cadavres d'animaux dans les conditions prévues par
décret en Conseil d'Etat."

Questions :

Un chevreuil d'un poids inférieur à 40 kg est trouvé mort sur son terrain par un particulier. Quelle doit en être la destination ?
En pratique, ce particulier fait appel à un forestier pour qu'il vienne enlever le cadavre. Le forestier en question est-il habilité à répondre à cette demande ?
En pratique, le forestier répond favorablement à cette demande et va déposer le cadavre en forêt. Commet-il une infraction ?
Un examen vétérinaire ou des prélèvements, dans le cadre par exemple d'un plan de surveillance ou de prévention d'une maladie, ou lorsque la cause de la mort n'est pas identifiée, n'est-il pas dans ce cas obligatoire ? Même(s) question(s) pour le sanglier ?
Enfin, quelqu'un pourrait-il me fournir la référence du décret en Conseil d'Etat cité plus haut ?

Merci d'avance pour vos réponses (si possible étayées par des références de textes réglementaires)



 

lundi 29 mars 2004 08:50

Je transfère deux questions de Bertrand Carlier, relayées par Florent Lamiot.

question n° 1
CHASSE D'ANIMAUX D'ELEVAGE ET D'ANIMAUX SAUVAGES..

Cf. Règlement (CE) n° 1774/2002 du Parlement européen et du Conseil du 3 octobre 2002 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine (JO n° L 273 du 10/10/2002 p. 0001 - 0095)

Accessibles par le lien : http://europa.eu.int/smartapi/cgi/sga_doc?smartapi!celexplus!prod!DocNumber&lg=fr&type_doc=Regulation&an_doc=2002&nu_doc=1774

Ce règlement précise beaucoup de choses : Par exemple, y sont définis les mots :

Animal Sauvage : Tout animal qui n'est pas détenu par les êtres humains;
Animal D'élevage: Tout animal détenu, engraissé ou élevé par les êtres humains et utilisé pour la production d'aliments (y compris la viande, le lait et les oeufs), de laine, de fourrure, de plumes, de peaux ou de tout autre produit d'origine animale;
Ceci signe, au niveau européen, l'abandon du concept de Res Nullius qui n'existe d'ailleurs qu'en France (Res communis en Italie par ex).

Le législateur européen a été contraint d'utiliser un terme non connoté, ce qui permet de préciser bien des sujets faisant l'objet depuis très longtemps de litiges entre différents acteurs.

Au vu de ces définitions, la chasse présidentielle du château de Chambord me semble devenir, pour le gros gibier, une chasse d'animaux d'élevage, soumise à l'ensemble des règlements afférents à ce statut, en particulier pour les sous-produits.

La chasse dite " Pilote " / ONF de Verdun, qui se pratique sur la zone rouge de la guerre 14-18 devient une chasse d'animaux d'élevage, au moins pour le sanglier, vu le fait que l'engraissement est ouvre humaine.

L'ONF, en tant qu'EPIC, me semble assumer la responsabilité de celui qui " met sur le marché "

(Ce termes est ainsi défini dans ce règlement :

" Toute opération visant à fournir à un tiers dans la Communauté des sous-produits animaux ou des produits qui en sont dérivés couverts par le présent règlement en vue de la vente ou toute autre forme de transfert à un tel tiers contre paiement ou gratuitement, ou visant à les entreposer en vue de la fourniture ultérieure à un tel tiers ";

Les DSV (Direction des Services Vétérinaires, ayant charge pour les animaux d'élevage) se voient chargées de missions, sans ligne de crédit.

Ceci pourrait signifier que :

soit, les acteurs privés (ONF = EPIC + Adjudicataires) s'organisent,
soit que des taxes soient mises en place et que le travail soit fait par d'autres.
amicalement

Bertrand CARLIER

PS 1 : Il reste cependant un problème de taille :

il semble qu'en France, la chasse des animaux d'élevage est éthiquement et juridiquement interdite.

PS2 : Un certain nombre de chasseurs souhaiteraient une transparence totale tant au niveau des sociétés de chasse que de la commercialisation du gibier, ceci pour permettre enfin une qualification des territoires de chasse basée sur des terminologies non connotées et validées par les membres actuels de l'Europe.

PS3 : Ce règlement (1774) basé sur une réflexion visiblement approfondie, est notamment apte à gérer des situations de crises non encore existantes du type CWD (Chronic Wasting Desease).

PS 4 : Il est excessivement dommage que le parlement européen dans sa grande sagesse n'ait demandé que l' " entrée en vigueur " et non " l'application effective " ( cf. Considérant 6 : " Le Parlement européen, dans sa résolution du 16 novembre 2000 sur l'ESB et la sécurité des aliments pour animaux (5), a demandé qu'il soit interdit d'utiliser des protéines animales dans l'alimentation des animaux jusqu'à l'entrée en vigueur du présent règlement ".

 

Pierre BOUTET mardi 30 mars 2004 17:13

La question se pose effectivement des "élevages de gibier".

Existe-t-il encore une faune "sauvage" dans les zones de chasse administrées où le gibier est directement ou non "engraissé" par l'homme.

 Au regard des risques zoo-sanitaires et alimentaires que présentent cette faune, ses produits et ses sous produits, faut - il continuer de traiter ces problématiques de façon séparée ?

Les spécificités culturelles existent sans doute mais les enjeux de sécurité sanitaire relèvent, à mon sens, des mêmes méthodes d'évaluation et de gestion que celles appliquées aux produits de l'élevage ou de l'agro alimentaire.

Il est sans doute temps que les produits de la chasse, ou de la cueillette soient soumis aux mêmes règles que tous les produits livrés à la consommation et offrent un niveau de garantie équivalent à ceux des élevages domestiques.

 

Florence GARDRAT vendredi 1 octobre 2004 17:26

Est-ce que vous pourriez me renseigner concernant le registre gibier. En tant que restaurateur, sommes nous tenus d'en avoir un ou le fait de garder les bons de livraison est il suffisant ? Quels indications doivent figurer sur ce registre ?

 

C. Gonella samedi 2 octobre 2004 08:24

Voir à ce sujet l'article R 224-15 du code de l'environnement.
Vous pouvez également vous rapprocher de votre DDSV pour plus d'informations.



Bertrand CARLIER jeudi 21 octobre 2004

  après lecture du rapport C.N.A:
http://www.agriculture.gouv.fr/spip/IMG/pdf/05072004.pdf

    j'aimerai savoir si :

    _les champignons non cultivés
    _les produits issus du gibier ( notamment la viande)

    pourrons encore être considérés  comme  des aliments au sens communautaire après le premier janvier ?

    en tout cas, ils ne me semblent plus pouvoir être considérés comme des denrées alimentaires sûres, sachant que notamment,la dangerosité s'apprécie par la qualité de l'information fournie au consommateur.


     j'aimerai les avis des uns et des autres sur ce sujet pas simple.

Nicole COUTRELIS vendredi 22 octobre 2004 08:27

Je pense que les produits, même non cultivés, ou gibier, sont des aliments s'ils sont ingérés ou destinés à l'être.
Quant à la sécurité, c'est une donnée de fait. L'obligation d'information fait effectivement partie de la sécurité, mais il s'agit de l'information sur les risques. Pas toute information. Si par définition il est difficle de "tracer" l'alimentation du gibier de la même manière qu'on doit tracer l'alimentation des animaux d'élevage, j'aurais tendance à penser que ce ne sont pas pour autant et par définition des denrées "dangereuses". En revanche, il est fondamental évidemment d'informer le consomamteur sur la nature du produit (ce qui évidemment n'est pas une nouveauté).

bertrand CARLIER vendredi 22 octobre 2004 08:39

concernant le gibier, la question me semble être:

    la venaison, c'est à dire la viande issue d'un animal non tué dans un abattoir est_elle au titre de la réglementation européenne une viande ?

    si la réponse est oui, cela signifie qu'elle est soumise aux mêmes normes et là il me semble qu'en x lieux des problèmes existent.

http://www.senate.be/www/?MIval=/Registers/ViewReg.html&COLL=H&PUID=33575953&TID=33610552&POS=1&LANG=fr

 
Sénat de Belgique
Annales
JEUDI 15 FÉVRIER 2001 - SÉANCE DE L'APRÈS-MIDI

En ce qui concerne l'arrêté royal, plusieurs réunions intercabinets avec les ministres et vice-premiers ministres concernés ont eu lieu et se sont bien passées. Au Conseil des ministres, le principe de la nécessité d'effectuer une expertise vétérinaire a été acquis. On laisse la possibilité de vendre au consommateur final, lequel décide s'il y a ou non nécessité d'une expertise vétérinaire, mais pour tout ce qui entre dans la chaîne commerciale, il faut, pour répondre à la législation européenne, prévoir un système adapté d'expertise vétérinaire. L'ensemble du Conseil des ministres a marqué son accord à ce propos. Il ne s'agit pas d'une question de jours, mais il faut aller de l'avant et ne pas remettre aux calendes grecques les exécutions nécessaires. Je ne me bats pas pour quelques jours, mais pour une rapidité normale.

http://www.senate.be/www/?MIval=/publications/viewPubDoc&COLL=H&LEG=2&NR=96&PUID=33575953&TID=33610552&LANG=fr


La Maison du gibier
La Maison du Gibier est un des plus importants transformateur de viande de gibier au Canada opérant selon les standards HACCP et approuvé par le USDA. ....
www.lamaisondugibier.com/ - Pages similaires

opérant selon les standards HACCP et approuvé par le USDA. ...

http://www.lamaisondugibier.com/

    la question devient alors les standarts HACCP concernant le gibier et accepté par le USDA sont-ils accessibles et sont_ils reconnus par la commission?



c.vuylsteker Tuesday, May 31, 2005 9:15 PM

Dans quelles mesures peut-on commercialiser du gibier ? L'approvisionnement en période de chasse aupès de chasseurs est-elle possible?

 

Jessica Jaunet Wed, 1 Jun 2005 09:08:14 +0200

Il existe des directives européennes encadrant cela, du genre directive 92/45/CEE du conseil du 16 juin 1992 concernant les problèmes sanitaires et de police sanitaire relatifs à la mise à mort du gibier sauvage et à la mise sur le marché de la viande de gibier sauvage (au 01/01/06 cette directive sera abrogée et remplacée par la directive 2004/41/CEE). Pour le gibier d'elevage, directive 91/495/CEE, également abrogée au 01/01/06.
Voir également le règlement CE 853/2004 Annexe 3 section 4 "viande de gibier sauvage", et certainement beaucoup d'autres documents....

 

Sandrine DESAILLY Wed, 11 Jan 2006 10:21:35 +0100

Je viens de faire des recherches sur la période de vente des gibiers et j'aurais besoin d'éclaississement sur le sujet.
Peut-on vendre du gibier toute l'année ou seulement en période de chasse.
D'après l'arrêté du 12 août 1994, certaines entreprises peuvent commercialiser du gibier toute l'année. Faut-il une autorisation spéciale ?
Merci d'avance de vos renseignements sur le sujet.

Cindy MURCIER Wed, 11 Jan 2006 12:45:49 +0100

Il faut une autorisation de commercialisation du gibier à demander auprès de votre DSV.





benoit.aime Dimanche, 5. Novembre 2006 17:19

> Message du 04/11/06 11:40
> De : "gdepayne"
> A : "hygiene"
> Copie à :
> Objet : [hygiene] viande de faune sauvage
>
> Bonjour,
>
> Le sanglier est suspecté d'être porteur
> d'un tas de maladies dont la peste porcine
> des vers etc
>
> La viande de faune sauvage dont les "nuisibles"
> peut elle être vendue et dans quelles conditions
> sanitaires ?
>
> cordialement, christine


Bonjour,
Il me semble, mais à confirmer par votre serice vétérinaire, que la viande de sanglier ne peut faire l'objet d'une transaction commerciale que si elle a été testé pour la recherche de Trichines et que le résultats en soit négatif, bien entendu. Pour la PPC ( Peste porcine classique), elle n'est pas transmissible à l' Homme. Des laboratoires vétérinaires ont l'agrément pour la recherche de cette maladie.
Cordialement
B.AIME



>
gdepayne Lundi, 6. Novembre 2006 15:10

Bonjour, au sujet de la viande sauvage en particulier le sanglier il est difficile d'espérer une réponse fiable de certaines administrations qui organisent les régulations/chasse par tir
dans le domanial.

au sujet du renard, si l'on prend le cas de l'échinococcose alvéolaire celle-ci pourrait être transmise via un rongeur ou le renard par le chien du chasseur (les oeufs sur sa peau en particulier)

Ce sont la apparemment des pratiques à assainir en particulier en période de recrudescence de maladies à risques..

Je n'ai pas vu sur le site "hygiène" les modalités de "don" ou "commercialisation" de viande sauvage

Les chasseurs eux memes prennent des risques ainsi que leur famille en particulier lors du partage de la viande, les amis ou la famille n'étant que peu ou pas du tout formées..

existe-t-il qq part une (des) réglementations sur le sujet ?



Bertrand CARLIER Dimanche 4. Mars 2007  19:57

j'ai en mémoire un reportage concernant le fonctionnement de la chasse ex présidentielle de Chambord*.

Les animaux abattus sont emmenés dans un local " boucherie" , vidés et ensuite remis sur la pelouse pour faire la photo. Ou encore les pseudo -expertises concernant le gibier produit avec x co-alimentation ( la première fut toutes les issues de l'abattoir de la Chaillotine ) de la zone rouge, actuellement non reconnue comme contaminée et même
polluée:

La *zone rouge*
http://fr.wikipedia.org/wiki/Zone_rouge_%28S%C3%A9quelles_de_guerre%29

donc le document:

INDUSTRY GUIDANCE ON EU HYGIENE REGULATIONS RELATING TO THE SUPPLY OF WILD GAME FOR HUMAN CONSUMPTION (OUTSIDE APPROVED PREMISES)
http://www.food.gov.uk/multimedia/pdfs/wildgameguide.pdf

à associer avec un document de 593 pages :
GUIDE TO FOOD HYGIENE & OTHER REGULATIONS FOR THE UK MEAT INDUSTRY
http://www.foodstandards.gov.uk/multimedia/pdfs/mguide6dec06.pdf


l'équivalent en France et dans les autres états ?

amicalement
Bertrand

ps :
gibier
http://qualitionnaire.net/index.php?title=Gibier



eric bonnaire Mercredi 4. Avril 2007  19:27
Quelqu'un peut-il m'en dire plus sur cette réglementation (références du texte notamment) ?
Par avance merci
Amicalement
Eric Bonnaire

LES CHASSEURS, L’HYGIÈNE
ET LA SANTÉ DU CONSOMMATEUR
Le gibier prélevé à la chasse ne peut plus être mis sur le marché ou proposé à un consommateur final sans une déclaration spéciale d’une « personne formée ». Cette réglementation européenne, datant du 1er janvier 2006,
n’est toujours pas en oeuvre chez nous ni chez nos voisins car jusqu’ici, la formation n’avait toujours pu être donnée.
Ce sera chose faite d’ici quelques mois. À l’initiative du RSHCB et d’un groupe de vétérinaires, un syllabus et une formation seront proposées aux chasseurs. En effet, tout groupe de chasseur devra compter une « personne formée » qui aura en charge la rédaction et la signature de la déclaration officielle qui accompagnera la venaison.
La législation considère que les personnes chassant le gibier sauvage en vue de le mettre sur le marché doivent posséder une connaissance suffisante de la pathologie de ces animaux ainsi que de leur manipulation post mortem. Ils sont considérés comme producteurs primaires de gibier et, comme tel, jouent un rôle en matière de sécurité alimentaire. C.H.

Extrait de forêt-MAIL n° 31 - avril 2007
Résumé de l'article suivant :
PETIT B. [2007]. Formation des chasseurs en matière de santé et d’hygiène.
Chasse et Nature 99(2) : 17 (1 p.).
Pour se procurer l’article :
Chasse et Nature
rue F. Brunfaut, 19
B-1080 Bruxelles
tél. : + 32 2 413 02 13
fax : + 32 2 411 23 78
fh@hayez.be

« forêt-MAIL » est un document gratuit, distribué électroniquement
et réalisé par l’asbl Forêt Wallonne.
tél. : + 32 10 47 49 95
info@foretwallonne.be

Marc Kieny Jeudi 5. Avril 2007  16:50

Avec l'espoir qu'un colistier ayant à connaître professionnellement de cette "réglementation européenne datant du 1er janvier 2006" ait pu vous donner une réponse, je crois utile de vous indiquer ceci :
- il n'existe pas de règlement (ni d'autre texte normatif : directive, décision) communautaire daté du 1.1.2006 (les premiers textes de janvier 2006 sont datés du 3);
- j'ai passé en revue tous les JO de l'UE du mois de janvier : rien qui correspondrait à la définition indiquée.
Conclusion : quand arrêtera-t-on de citer des textes réglementaires par leur date (les rendant ainsi généralement introuvables - surtout si cette date est inexacte), alors qu'ils ont des numéros ?
(cette remarque s'adresse bien sûr à l'auteur de l'article que vous citez, pas à votre question)

maped13000 Jeudi 5. Avril 2007  17:04

Voici ce que j'au trouvé :

La formation des chasseurs à l’hygiène alimentaire

Les crises des années 1990-2000 : vache folle, listéria, dioxine, etc ont incité la Communauté européenne à modifier la réglementation en matière d’hygiène alimentaire.
Trois règlements européens parus en avril 2004, appelés le « Paquet hygiène » (n° 852-2004, 853/2004 et 854/2004) concernent tous les opérateurs de la chaîne alimentaire y compris les producteurs primaires : agriculteurs, éleveurs, chasseurs et pêcheurs. En effet, les chasseurs sont aussi des producteurs de denrées alimentaires pour la viande du gibier qu’ils obtiennent en chassant.

Ces règlements sont applicables depuis le 1er janvier 2006 mais ils nécessitent une adaptation de la réglementation française en la matière et les textes, en cours d’élaboration, ne sont pas encore parus. Ils s’appliquent au gibier vendu par les chasseurs aux ateliers de traitement et aux négociants en gros. Ils ne s’appliquent pas :
-à la consommation privée ;
-à la cession (gratuite ou non) par le chasseur de petites quantités de gibier à d’autres consommateurs privés ;
-à la cession (gratuite ou non) par le chasseur de petites quantités de gibier sur le marché de détail local (restaurateurs, détaillants locaux).

Quatre obligations concernent la chasse :
-mettre en place la traçabilité des produits ;
-former des chasseurs à l’examen initial du gibier chassé ;
-appliquer de bonnes pratiques d’hygiène depuis le tir jusqu’à la distribution du gibier ;
-contrôler la trichine sur le sanglier.

Donc le réglement en question serait tout simplement le paquet hygiène ((n° 852-2004, 853/2004 et 854/2004))


F PECQUERIE Jeudi 5. Avril 2007  17:13

rEGLEMENT 852 ET 853 PAQUET HYGIENE
prevoyant formation des chasseurs 1 par equipe de chasse
Formation en cours de mise en place en France via les federations departementales de Chasseurs qui ont la responsabilités de faire FORMER des FORMATEURS
Ces cours ont ete organisés via la federation nationale des chasseurs ( DR CH DUNOYER ) avec le soutien de l'INFOMA ( ecole des services veterinaires ) qui ont realisé un excellent support CD pour aider les formateurs
NB un certain nombre de profession sont qualifiée formateur d'office: veto technicien veto
La mise en place pour la FRANCE devait se faire pour etre obligatoire pour saison de chasse 2007 2008 mais a été repoussé à la saison 2008 2009 ( 1er juillet 2008 )
cordialement
F PECQUERIE

 

Antoine Vinot Jeudi 5. Avril 2007  17:22

vous avez bien raison... D'ailleurs le journaliste doit certainement confondre date de parution au JOUE, date d'entrée en vigeur voire date de la fin de la période transitoire .

J'ai trouvé ceci :
Rectificatif au règlement (CE) n° 854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine (JO L 139 du 30.4.2004) voir au chapitre VII

Et le réglement d'origine :
Règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale
Pour info et donc l'origine de l'erreur du journaliste :
Dates
du document : 29/04/2004
d'effet : 20/05/2004; entrée en vigueur date de publication + 20 voir art. 15
d'effet : 01/01/2006; mise en application voir art. 15
fin de validité.: 99/99/9999
J'ai trouvé cela sur eur-lex en indiquant chasse et gibier en mots clés et en restreignant aux textes avant le 01/01/06 : 77 résultats et rapidement les résultats proposés.

cdlt

Antoine Vinot
service Marketing / R&D

 

J. Antoine Jeudi 5. Avril 2007  17:32

à priori il s'agit du Règlement 853/2004 du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale, applicable au 1er janvier 2006 où l'on trouve en annexe III, section IV : viandes de gibier sauvage, chapitre 1 : Formation des chasseurs en matière de santé et d'hygiène


Tafta Dimanche 13. Janvier 2008 13:46
Je sais qu'il y a on controle sanitaire très strictes pour les animaux destinés à la consommation. Mais qu'en est-il avec les gibiers ?


Amine ALLAL Dimanche 13. Janvier 2008 16:11
Ce qu'il faut savoir avant tout:
Il existe deux sortes de gibier (qu'il soit grand ou petit)
a/ gibier d'élevage: De tout genre
Son abattage, son inspection et sa consommation répondent aux mêmes critères que ceux appliqués aux animaux de boucherie correspondnats.
b/ gibier sauvage: la consommation de ce type de gibier n'est autorisée qu'en période de chasse.
Bien sur sous résérve que l'espéce consommée soit non protégée (chassable et comercialisable).
Il faut savoir aussi que la chasse est soumise a arrêté prefectorale determinant les dates d'ouverture et de fermeture.
A partir de celà des battues sont organisées par des sociétés de chasse.
Il existe un circuit par lequel passe le giber avant d'atterir dans l'assiéte du consommateur.
Aprés la battue, le gibier passe par un centre de collecte. Comme son om l'indique, ce entre est disposé a accueillir le produit de chasse de plusieurs sociétés. Le temps de séjour du gibier dans ce centre dépend de ses installation. Il varie de quelques heures à 72 heures. A cet endroit l'inspection sanitaire n'est pas encore effectuée.
Du centre de collecte, le gibier est acheminé vers un centre de traitement de gibier. C'est cet endroit là qui est sous le contrôle des services vétérinaires.
Concernant le petit gibier; l'inspection est réalisée en deux temps: insection visuelle et individuelle de tout le lot reçu (celà concerne: les fesans, perdreaux -rouge et grise-, liévre, canard colvert)
puis succede un echantillonage du lot (5%) pour y être autopsié.
Quant au gros gibier (essentiellement le sanglier), il est demandé en plus des inspections de viscéres et de carcasse, un prélévement en vue de recherche d'un parasite -la trichine-
Les leiux de prélévements sont: le diaphragme et la langue.
Aprés conformité notre gibier est prét et surtout digne d'être dans nos assiétes!!
Nb/Actuellement le gibier sauvage tué par action de chasse et lui aussi issue d'élevage enfin une partie. sauf que pendant la période de chasse, des lachées/battues sont organisées.
Les référence réglementaires: avant le paquet hygiéne le texte de référence était l'AM d'aout 1995.
auoujrd'hui nous avons le paquet hygiène...Je vous laisse le soin de découvri la différence.
J'éspére avoir un peu résumé la sujet sans y être trop long


F PECQUERIE Dimanche 13. Janvier 2008 17:31
Desolé mais cette reponse est erronée pour les gibiers de chasse qui sont relié au pack hygiène avec certaines derogations d'inspection SVP relire les reg 852 et 853 voir les annexes
la commercialisation du gibier est autorisée maintenant en france toute l'annee loi territoires ruraux
Restant à votre disposition,
Sincères salutations.
F PECQUERIE
Docteur Vétérinaire
Auditeur IFS BRC IRCA QMS


Amine ALLAL Dimanche 13. Janvier 2008 18:11
Désolé monsieur, sauf votre respect dans ce cas pourquoi on continue a reglementer les chasse en périodes? (saisons) certainement pas pour le plaisir.
Dans le seul cas ou l'on peut commercialiser le gibier toute l'année c'est uniquement lorsqu'il est issue d'élevage et abattu en abattoir.
Quant au paquet hygiéne si l'on devait l'accepter tel qu'il est, les centres de traiment de gibier devront fermer car on ne devarit plus estampiller des carcasses non depouillées!! Or le gibier dit de chasse, traditionellement on le reconnais par rapport à la tête qui y figure encore et surtout les poils qu'on retrouve toujours (d'ou les dérogations)!!
Mon petit résumé du mail précédant n'avait d'autre but que de faire connaitre un peu cette filiére et non de susciter des mal entendus que même le legislateur ne saurai résoudre. Dans le cas contraire, bruxelle serai ravie des remontées d'information de personne compétantes.
Confraternellement cher docteur
Dr A.ALLAL
Ni expert IFS ou BRC ou tout autre outil


F PECQUERIE Dimanche 13. Janvier 2008 18:24
Cher confrère
notre premiere règle est dans le domaine de l'inspection d'en connaitre les textes et de ne pas s'en faire d'interpretation
cette liste est informative et pour les lecteurs non specialiste du sujet nous nous devons d'etre EXACT et precis: c'est ce que tout au moins j'attends des ecrits des uns ou des autres
C'est donc pour cela que je me suis permis de corriger l'information que vous donnez car elle est inexacte
Restant à votre disposition,
Sincères salutations.


atelierduvieuxpuits Dimanche 13. Janvier 2008 18:45
Cet article est-il correct ?
http://fr.wikipedia.org/wiki/Gibier


iufm_charcuterie Dimanche 13. Janvier 2008 18:47
Le plus simple peut être serait de donner des liens vers les textes réglementaires afin que nous puissions nous faire une idée.
Mais si je vous lis bien, il m'est possible de trouver à n'importe quelle saison un gibier qu'il ne serait pas autorisé de tuer.
Comment cela est-il possible ???


Amine ALLAL Lundi 14. Janvier 2008 16:00
Vis à vis de la loi il est tué par action de chasse et c'est suffisant pour l'appeler gibier sauvage.
La commercialisation du gibier à longueur d'année ne concerne que le gibier d'élévage non tué par action de chasse, mais abattu en abattoir ou il y a obligation de dépouiller (je fais allusion au gros gibier).
Les battues des gibiers sauvages continuent a être reglementés par arretés prefectoraux (saisons de chasse qui généralement débutent en juin et se terminent en fevrier)
Le sujet faune sauvage reste vaste et surtout difficile a comprendre d'un point de vue reglementaire.


Béatrice SEL – MOREAU Lundi 14. Janvier 2008 16:04
Tant que le sujet est lancé sur le gibier, j'en profite pour poser ma petite question qui n'a rien à aucun rapport avec l'agrément, en tant que restaurateur sommes nous dans l'obligation de posséder le registre des gibiers ?
Petite précision : nous recevons le gibier prêt à cuire.


Cabinet HBL MG France Lundi 14. Janvier 2008 16:09
Non car il ne provient pas d'un chasseur ou d'une fédération de chasse mais d'un fournisseur (deplus il s'agit probablement de gibier d'élevage)


Amine ALLAL Lundi 14. Janvier 2008 16:10
De part le paquet hygiène, vous nêtes plus obligés de détenir un registre gibier Parcontrevous devriez avoir des documents d'accompagnement, attestation trichine negative.


Bertrand CARLIER Lundi 14. Janvier 2008 16:41
vous devriez aussi demander que votre contrat d'achat soit formalisé et motivé, bien sûr, si vous souhaitez que vos clients et opérateurs n'aient à disposition que des produits sains et aux normes.
Pour mieux comprendre, voici un lien que l'on m'a transmis:
http://www.sangliers.net/forum/viewtopic.php?t=18744&highlight=&sid=3eaca590d8d733136ef5017e578ca59c
si la viande de gibier doit respecter les normes viande, il faut falloir faire un sacré tri et je me demande comment les opérateurs vont faire vu l'inorganisation actuelle de la filière chasse en France?
amicalement
Bertrand
ps :
Toxicité des munitions
http://fr.wikipedia.org/wiki/Toxicit%C3%A9_des_munitions
Pollution induite par les munitions
http://fr.wikipedia.org/wiki/Pollution_induite_par_les_munitions




A.ALLAL Lundi 14. Janvier 2008 16:05
Le 14/01/08, bertrand <carlier789> a écrit :
> Bonjour
> encore faudrait-il le dire, car, voir, en France, les acteurs du monde du droit, des administrations et de la justice, la semaine, imposer, bien des choses et le weekend, faire le pire est un paradoxe qui peut se voir avec humour, mais qui peut aussi permettre de montrer un des problèmes français :
> fait ce que je dis , pas ce que je fais...
> amicalement
> Bertrand
> ps: j'ai suggéré à un RQ, membre de la liste, d'assister un autre membre, quant à la réalisation de prélèvements sur du grand gibier de la zone rouge. Ce qu'il m'a indiqué, montre que les acteurs de la chasse "pilote" de l'O.N.F ont besoin d'une sérieuse mise à niveau ou d'un audit externe au monde de la chasse:
> l'éviscération du grand gibier se fait encore sur le sol, et parfois avec des délais ahurissants, dans une chasse dite pilote ceci est un exemple...
Effectivement, avant le paquet hygiène, le prélévement trichine se fesait exclusivement par les services vétérinaires (du personnel compétant!) dans un centre de traitement de gibier ou kles carcasses sont accrochées sur des rails.
Actuellement la formation sommaire dispensée aux chasseurs ou autres donne les resultats qu'a évoqué le RQ.


F PECQUERIE Lundi 14. Janvier 2008 22:25
reprenons qq points qui semblent erronés ou mal connus avec les textes referents
1) gibier voir definition du reglement 853 art 3
2) voir annexe 1 definition 1.5 à 1.8 et la partie Hygiène abattage section III et section iV chap 3
3) la loi qui permet en france la commercialisation TOUTE l'année du gibier est la loi dite DTR pour developpement des territoires ruraux du 23 fevrier 2005 N° 2005-157
chapitre v article 167 modifiant l'article L 424-8 du code de l'environnement dans cet article les obligations de traçabilité specifique y sont enumérées avec un decret en conseil d'etat precisant les conditions d'applications
4) inorganisation de la filière :
tres organisée dans l'est de la france ou la commercialisation est une "tradition"est alsace..et maintenant sologne et centre france avec le developpement des chasses privées .
naissante dans certaines regions du fait de la necessité de valoriser les "grands" gibiers en nombre croissants regulièrement (resultat du succès de la gestion en plan de chasse et de pratique plus douteuses sur le sanglier en particulier dans certaines regions : sur agrainage....)
inexistante dans la plus grande partie ou la chasse est sous forme ACCA et ou le partage du gibier est la règle courante sous la responsabilité juridique du detenteur du droit de chasse ;: le president en l'occurrence
*
L'inspection par le chasseur formé est en cours de mise en place ...
l'inspection dans les etablissements agrées se fait sous la responsabilité directe des vetos et techniciens vetos:
pourquoi seraient ils moins " bons" sur ces animaux que dans leur pratiques professionnelles courantes....
4)dans la pratique : combien de TIAC par le gibier
quel est le produit gibier , quel usage ,quels dangers pour quels risques, ...
HACCP voir les debats justifiés sur cette liste
d'ou bien identifier en fonction : gibier de chasse et gibier d'elevage et type de consommateur , circuit court direct et circuit long ....
autant la securité du consommateur non averti se doit d'etre stricte autant le consommateur averti qu'est le chasseur consommant son gibier doit etre responsabilise directement sans construction théoricienne qui n'ont aucun rapport ni avec la realité ni avec le risque
5 ) elevage des cervides oui mais chevreuil ????? le chevreuil en GMs est un gibier sauvage de chasse provenance france , pays de l'est pour les +gros volume
6 ) la reglementation de la chasse n'est ni plus complexe ni plus simple qu'une autre : elle est française donc souvent..... tres precise , minutieuse dans ses details , partagées entre de nombreuses administrations, enjeu de pouvoir donc fouillis .....
mais après tout elle regroupe 1 .370 000 chasseurs ( 2ème sport derrière le foot et devant la peche) dans 80 000 "sociétés de chasse soit + de 2 par commune ... generant 2.3 milliard d'€ de CA pour 23000 emplois directs
pour reprendre ce vaste debat je veux bien lire allez car quand on aime on ne compte pas ....
F PECQUERIE
chasseur bien sur





Béatrice SEGUIN Sunday, November 15, 2009 12:37 PM


Question sur la réglementation:


Un restaurant, installé au bord d'un lac, a-t-il le droit de pêcher les poissons du lac (friture, brochets,.)(avec une carte de pèche bien entendu !), puis de les cuisiner et de les servir dans son restaurant ?


Merci pour votre aide..


PS : Dans le même registre : le persil du jardin ou le cerf tué par les chasseurs du village : est il autorisé à les cuisiner et les servir ????...


Béatrice SEGUIN




pecquerie francoi Dimanche 15. Novembre 2009 17:18


concernant le cerf chevreuil sanglier ou petit gibier de chasse tué par les chasseurs DU SECTEUR cf paquet hygiene petite qté , sectorisation, inspection du gibier cf annexes

oui

1)si licitement tué :pour animal soumis à plan de chasse = obligatoirement bagué

2) si a subi inspection liberatoire documenté (cf doc FNC ) par chasseur formé cf paquet hygiène loi LMD....

3) pour grand animaux obligatoirement remis en peau : si depouillé par personne ayant droit type atelier agréé gibier et la on passe par la case estampillage DSV

4 )sinon doit etre fait par le restaurateur dans ses locaux ( voir les specialiste de l'hotellerie de cette liste pour la partie de ce qui se passe dans les "locaux" de ce restaurateur pour ce qui est de ce type de travail / securité des aliments )

5 ) pour le sanglier passer à la case analyse TRICHINE & ALARIA avec prelèvement ( hampe ou langue )sous responsabilité du chasseur ou du restaurateur ( se mettre d'accord AVANT car : attention cela coute à la carcasse +/- cher suivant les departements : bien se renseigner AVANT : qui comment à quel prix

suivant les dpts l'analyse est + - rapide


Cdt

F PECQUERIE



Bernard PICHETTO Dimanche 15. Novembre 2009 17:42


Compléments :


http://www.chasse-79.com/L-hygiene-alimentaire-et-les.html


http://vorzinekis.online.fr/docs/gibiers_resume.pdf



Bertrand CARLIER Mercredi 22. Septembre 2010 20:16


Comment proposer du gibier sur sa carte

http://www.lhotellerie-restauration.fr/journal/juridique-social-droit/2010-09/Comment-proposer-du-gibier-sur-sa-carte.htm


maintenant que pour la venaison la traçabilité existe :


"Ils ont toutefois l’obligation de pratiquer un examen initial du gibier juste après la chasse et de remplir une ‘fiche d’accompagnement du gibier’ comportant tous les éléments de traçabilité."


s'il était démontré, par une analyse, que de la venaison avait, par exemple, une concentration en substances radio-actives anormales, la responsabilité du chasseur, de la société de chasse et du baiileur

lorsque celui-ci est l'Etat par exemple, ne pourrait-t-elle pas être engagée et pas qu'au civil, vu l'absence presque totale de plans de surveillance qui tiennent la route alors qu'en x lieux les dangers sont

avérés depuis bien longtemps ?


L'une des causes: ni le chasseur, ni le propriétaire du foncier ne veulent financer quoi que ce soit, puisque le risque pénal et financier est considéré comme nul...


amicalement

Bertrand


ps :


Sangliers fluorescents : Michel Moreau demande des résultats publics

http://www.leprogres.fr/fr/region/le-jura/jura/article/3821318/Sangliers-fluorescents-Michel-Moreau-demande-des-resultats-publics.html




Bernard PICHETTO Jeudi 23. Septembre 2010 11:29


J'ai sous les yeux une petite plaquette, éditée par www.ententeragezoonoses.com

et datant de septembre 2010.

Je l'ai trouvé chez mon véto dans le Tarn, donc assez loin des zones touchées :

http://www.ententeragezoonoses.com/doc_word/ECHINO/Carto/BilanMai2007/CarteERZMai2007.jpg


Ce que l'on y lit confirme ce qui a été écrit ici.


Certes, peu de restaurateurs présentent du renard à leur carte, mais ceux qui font du gibier le reçoivent généralement vêtu (plume ou poil), pouvez-vous me confirmer qu'il n'y a pas de danger sur le pelage ou en le vidant ? Ni en serrant la main du chasseur qui vous l'amène ?



Bertrand CARLIER Jeudi 23. Septembre 2010 13:14


merci,


le lien cause de cet échange est issu d'un site expert dont un des rédacteurs, au moins est membre de la liste. Si je ne doute pas de la qualité des experts de ce site, entre cette capacité d'expertise et celle de la liste, il me semble qu'il y a un monde d'une part , d'autre part l'article en question ne me semble qu'une ébauche.



Ce sujet nécessite à mon sens un vrai dossier d'une bien autre tenue, en revanche, ce site à le mérite d'accepter de fournir une partie publique, cet article en fait partie . Alors si les détenteurs de ce site souhaite faire un dossier qui tienne vraiment la route, il me semble que bien des choses pourrons être faites pour notamment le bien des mandants et destinataires de ce site


amicalement

Bertrand


ps: concernant les rats musqués et ragondins, quand on sait qu'en France, que ceux qui savent les cuisiner et vendre sont passés à l'élevage, pour une question de maitrise des volumes, vraiment, il peut être écrit qu'en France on s'organise, collectivement, très , très , très , mal …




melie6547 Jeudi 12. Mai 2011 15:10


Pourriez-vous me dire si un restaurateur a le droit de s'approvisionner en gibier sauvage auprès d'un commerce de détail qui s'est lui même approvisionner auprès d'un chasseur?


Est-ce que cela entre dans le cadre de la dérogation à la dispense d'agrément?


Merci d'avance pour vos réponses!



F PECQUERIE Jeudi 12. Mai 2011 15:52


La reponse est oui avec le respect d'un certain nombre de règles que doivent respecter le commerce de detail (qui sera Boucherie ou boucherie charcuterie traiteur voire restaurateur lui-meme) qui sont

1)traçabilité du gibier de chasse licitement tué

= dans période de chasse

=avec bracelet si animal appartenant à une èspèce soumise au plan de chasse ( cervisdés chevreuil chamois isard et sanglier suivant les departements)

=fiche d'accompagnement du gibier standardisé certifiant que l'animal a été reconnu " apte"par un chasseur formé à l'examen sanitaire et reprenant le N° de bracelet voir N° lot de gibier à plumes voir "bouton departemental pour les sangliers quand ils ne sont pas

Pour les sangliers : analyse trichine OBLIGATOIRE et bien sur négative

2) depouille et decoupe par le commerce de detail lui-me qui aura realisé ces opérations dans les conditions qu'i aura lui-meme determinée comme lui permettant d'assiurrer les BPH et la conformité des produits sur le plan de la sécurité des aliments ( interdiction au chasseur de VENDRE des pièces de découpe de son gibier : il ne peut en user que pour son usage personnel et dans la limite de sa chasse personnelle du jour = petite quantité ....)

3) petite quantité meme definition que supra pour le commercant avec la limite complementaire des la distance pour la vente

Toutes ces regles remplies lui permettent de rester dans les limites de la dérogation à la dispense d'agrement

Le cas écheant vous rapprocher de la fédé departementale des chasseurs ou aupres de la FNC qui assure le conseil réglementaire des opérations de vente de GIBIER DE CHASSE tant pour les chasseurs ou soc de chasse que pour les professionnels (action "Gibier de chasse chasseurs de france") des metiers de bouche comme des entreprises dédiées ou non à ces opérations ( dans ce cas disposant d'un agrement communautaire)

Fédération Nationale des Chasseurs 13, rue du Général Leclerc 92136 ISSY LES MOULINEAUX Cédex tel direct : 01 41 09 65 10 site web : www.chasseurdefrance.com



amélie gach Vendredi 13. Mai 2011 8:53


Merci pour votre réponse. En fait, mon hésitation vient du fait que l'arrêté du 18 décembre 2009 relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d’origine animales et aux produits en contenant parle uniquement du cas où le chasseur approvisionne le commerce de détail pour une remise directe au consommateur.


En ce qui concerne ma question, finalement, nous nous basons sur la dérogation à l'agrément sanitaire?



francois PECQUERIE Vendredi 13. Mai 2011 15:51


En ce qui concerne ma question, finalement, nous nous basons sur la dérogation à l'agrément sanitaire?


reponse oui à : En ce qui concerne ma question, finalement, nous nous basons sur la dérogation à l'agrément sanitaire?





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