ARCHIVAGE THEMATIQUE DES MESSAGES DU FORUM HYGIENE |
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THEME : Risques géographiques et gestion de crise de l’ESB au BENELUX |
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Pages d’archives connexes |
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La liste des principaux textes réglementaires depuis 1996 sur l'ESB |
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mercredi 29 mars 2000 20:02
Veterinary report : Belgium - Protective measures against BSE and Scrapie - 18/10-22/10/99 (pdf, 103 KB)
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/vi/reports/belgium/vi_rep_belg_1229-1999_en.pdf
mardi 1 août 2000 20:51
BRUXELLES -
Scientific Steering Committee 31-07 Final opinion on the Geographical
Risk of Bovine Spongiform Encephalopathy (GBR) - Adopted on 6 July
2000.
http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/ssc/out113_en.pdf
Rapports en
fonction des pays : Belgique -
Luxembourg
http://europa.eu.int/comm/food/index_en.html
Puis les jours suivant le
01/08
http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/ssc/outcome_en.html
lundi 14 mai 2001 21:08
LUXEMBOURG - Règlement grand-ducal du 30 mars 2001 relatif aux mesures de contrôle requises pour la mise en oeuvre du règlement grand-ducal du 18 janvier 2001 relatif à certaines mesures de protection à l'égard des encéphalopathies spongiformes transmissibles et à l'utilisation de protéines animales dans l'alimentation des animaux
http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2001/0451804/index.html
LUXEMBOURG
- Règlement grand-ducal du 23 février 2001 relatif au
dépistage de l'encéphalopathie spongiforme bovine chez
les bovins
http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2001/0300703/index.html
LUXEMBOURG
- Règlement grand-ducal du 18 janvier 2001 relatif à
certaines mesures de protection à l'égard des
encéphalopathies spongiformes transmissibles et à
l'utilisation de protéines animales dans l'alimentation des
animaux
http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2001/0451804/index.html
jeudi 17 mai 2001 23:50
DG 24 17-05
Rapport final d'une mission effectuée en Belgique du 11 au 15
décembre 2000 afin d'évaluer l'application des mesures
de contrôle pour la protection contre l'Encéphalopathie
Spongiforme Bovine (ESB)
(1302/2000)
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/vi/reports/belgium/index_en.html
vendredi 22 juin 2001 01:27
CONSEIL
SUPERIEUR D'HYGIENE DE BELGIQUE MAI 2001
RECOMMANDATIONS POUR LE PERSONNEL DES ABATTOIRS, ATELIERS DE DECOUPE
ET BOUCHERIES DANS LE CADRE ENCEPHALOPATHIE SPONGIFORME TRANSMISSIBLE
(EST)
http://www.health.fgov.be/CSH_HGR/Francais/Brochures/Cjd%20dans%20les%20abattoirs.htm
mardi 7 août 2001 22:46
DG 24 07-08
RAPPORT CONCERNANT UNE MISSION EFFECTUÉE AU LUXEMBOURG DU 5 AU
9 FÉVRIER 2001 AU SUJET DE CERTAINES MESURES DE PROTECTION
CONTRE L'ESB, ET NOTAMMENT DU SUIVI DE LA MISSION DG
(XXIV)/1506/1998.
Extraits
et conclusion en
français
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/vi/reports/luxembourg/vi_rep_luxe_3237-2001_fr.pdf
rapport
complet en
anglais.
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/vi/reports/luxembourg/index_en.html
bruno.peiffer@gmail.com bruno.peiffer@gmail.com jeudi 13 septembre 2001 22:47
DG 24 13-09
Rapport de mission effectuée en Belgique du 19 au 23 mars 2001
dans le but d'évaluer la mise en place des mesures
communautaires destinées à protéger contre
l'encéphalopathie spongiforme bovine -
3303/2001
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/vi/reports/belgium/index_en.html
mercredi 3 octobre 2001 20:00
Réseau
de Surveillance de la Maladie de Creutzfeldt Jakob en Belgique
http://www.iph.fgov.be/epidemio/epifr/index0000.htm
Rapport
1999
Rapport
1998
INSTITUT
SCIENTIFIQUE DE LA SANTE PUBLIQUE de Belgique EPI-SCOOP Juin 2001 -
Un réseau de surveillance spécifique pour la maladie de
Creutzfeldt-Jakob
http://www.iph.fgov.be/epidemio/epifr/episcoop/200101fr.pdf
lundi 22 octobre 2001 21:43
MEMORIAL -
Règlement grand-ducal du 18 janvier 2001 relatif à
certaines mesures de protection à l'égard des
encéphalopathies spongiformes transmissibles et à
l'utilisation de protéines animales dans l'alimentation des
animaux (2001, A-11, p. 615)
http://www.etat.lu/memorial/memorial/a/2001/a0113001.pdf
MEMORIAL
- Règlement grand-ducal du 23 février 2001 relatif au
dépistage de l'encéphalopathie spongiforme bovine chez
les bovins (2001, A-30, p.
810)
http://www.etat.lu/memorial/memorial/a/2001/a0300703.pdf
MEMORIAL
- Règlement grand-ducal du 30 mars 2001 relatif aux mesures de
contrôle requises pour la mise en oeuvre du règlement
grand-ducal du 18 janvier 2001 relatif à certaines mesures de
protection à l'égard des encéphalopathies
spongiformes transmissibles et à l'utilisation de protéines
animales dans l'alimentation des animaux (2001, A-45, p.
949)
http://www.etat.lu/memorial/memorial/a/2001/a0451804.pdf
MEMORIAL
- Règlement grand-ducal du 21 septembre 2001 relatif à
l'utilisation des matériels présentant des risques au
regard des encéphalopathies spongiformes transmissibles (2001,
A-122, p. 2533)
http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2001/1220410/index.html
samedi 9 février 2002 02:11
Chambre des Représentants
14/11/01 Interdire certains types de fil de suture à usage
vétérinaire - Question à la ministre de la
Protection de la consommation, de la Santé publique et de
l'Environnement
http://www.psc.be/docparlement/pa1102.htm
Autre
information concernant le catgut : JORF 12-05 Décision du 11
avril 2001 relative à l'interdiction de fabrication, de mise
sur le marché, de distribution, d'importation, d'exportation
et d'utilisation des sutures chirurgicales fabriquées à
partir d'intestins bovins, ovins ou caprins à usage humain et
dénommées usuellement « catguts » (arrêté
applicable depuis le 8 septembre
2001)
http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=MESM0121709S
jeudi 28 novembre 2002 01:25
DG SANCO 27/11/02 Rapport final d'une mission de l'office
alimentaire et vétérinaire effectuée au
Luxembourg du 3 au 7 juin 2002 dans le but d'évaluer la mise
en place des mesures communautaires concernant l'éradication,
le contrôle et la prévention d'encéphalopathies
spongiformes transmissibles
(EST)
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/vi/reports/luxembourg/vi_rep_luxe_8568-2002_fr.pdf
DG SANCO 27/11/02 Rapport final d'une mission de l'office
alimentaire et vétérinaire effectuée en Belgique
du 27 au 31 mai 2002 dans le but d'évaluer la mise en place
des mesures communautaires concernant l'éradication, le
contrôle et la prévention d'encéphalopathies
spongiformes transmissibles
(EST)
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/vi/reports/belgium/vi_rep_belg_8569-2002_fr.pdf
lundi 16 décembre 2002 00:11
CONSEIL SUPERIEUR D'HYGIENE PUBLIQUE DE BELGIQUE - Recommandations
pour le personnel de la filière de destruction des déchets
d'origine animale dans le cadre de la prévention des EST -
Juillet 2002 (Brochure en
PDF)
http://www.health.fgov.be/CSH_HGR/Francais/Brochures/risque%20dechets%20brfrfinal.pdf
vendredi 28 mars 2003 09:10
FAS USDA 26/03/03 Belgium-Luxembourg BSE Monitoring System Results
for 2002 2003
http://www.fas.usda.gov/gainfiles/200303/145885045.pdf
vendredi 20 février 2004 09:18
DG SANCO 19/02/04 RAPPORT CONCERNANT UNE MISSION DE L'OFFICE
ALIMENTAIRE ET VÉTÉRINAIRE EFFECTUÉE AU
LUXEMBOURG
DU 15 AU 19 SEPTEMBRE 2003 EN VUE D'ÉVALUER LA
MISE EN OUVRE DE CERTAINES MESURES COMMUNAUTAIRES DANS LE DOMAINE DE
L'ALIMENTATION ANIMALE
CONCERNANT LES INSPECTIONS OFFICIELLES ET
L'AGRÉMENT ET L'ENREGISTREMENT DE CERTAINS ÉTABLISSEMENTS
ET
INTERMEDIAIRES
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/vi/reports/luxembourg/index_en.html
mercredi 17 mars 2004 09:29
EUROPE 16/03/04 Non communication par le Luxembourg de leur
acceptation des lignes directrices EST: Ouverture de la procédure
d'examen par la
Commission
http://www.europa.eu.int/rapid/start/cgi/guesten.ksh?p_action.gettxt=gt&doc=IP/04/345|0|RAPID&lg=FR&display=
samedi 10 juillet 2004 11:05
AGRISALON 09/07/04 Belgique : 8ème cas d'ESB en 2004 -
vache viandeuse blanche née le
09/04/1998
http://www.agrisalon.com/06-actu/article-13288.php
vendredi 1 octobre 2004 10:20
AGRISALON 30/09/04 Belgique : 9ème cas d'ESB en 2004 (pie
noire née en
1997)
http://www.agrisalon.com/06-actu/article-13762.php
W
LUNDI 06 DECEMBRE 2004
ANNALES DE MEDECINE
VETERINAIRE 2001 Epidémiosurveillance de l'encéphalopathie
spongiforme bovine en Belgique : bilan de l'année 1999, Ann.
Med. Vet., 2001, 145 (1), pages 47 -
58
http://www.facmv.ulg.ac.be/amv/articles/2001_145_1_05.pdf
DIMANCHE 27 NOVEMBRE 2005
GOUVERNEMENT
DU LUXEMBOURG 25/11/05 Nouveau cas d'ESB au Luxembourg: aucun danger
pour le
consommateur
http://www.gouvernement.lu/salle_presse/actualite/2005/11/25modert_ESB/
AFP 25/11/05 Premier cas de "vache folle" détecté
au Luxembourg depuis trois
ans
http://www.agrisalon.com/06-actu/article-15970.php
MARDI 14 FEVRIER 2006
SENAT DE
BELGIQUE - Question nº 386 de M. Maertens du 28 janvier 2000
(N.) : Maladie de la vache folle. Propagation. Options
politiques.
Question nº 3-2054 de M. Collas du 17 janvier 2005 (Fr.) : ESB. — Test de dépistage. — Financement.
SENAT DE BELGIQUE 05/02/04 Demande d'explications de M. René
Thissen au ministre des Affaires sociales et de la Santé
publique sur «le financement
des tests ESB» (nº
3-115)
http://www.senate.be/www/?MIval=/publications/viewPub&COLL=H&LEG=3&NR=100&PUID=50333492&LANG=fr
SENAT DE BELGIQUE 02/02/06 Question orale de M. Josy Dubié au ministre des Affaires sociales et de la Santé publique sur «le bilan de la maladie de Creutzfeldt-Jakob» (nº 3-980)
http://www.senate.be/www/?MIval=/Registers/ViewReg&COLL=H&PUID=50334526&TID=50346701&POS=1&LANG=fr
DIMANCHE 19 FEVRIER 2006
14/07/2005.
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du
17 mars 1997 organisant la surveillance épidémiologique
des encéphalopathies spongiformes transmissibles des
ruminants.
p.36165
http://www.strada.be/moniteur/display_right.php?A=NMON&ITLG=FR&USID=u71050&SOMM=2005-08-17&LG=FR
26/04/2005. - Arrêté ministériel abrogeant
l'arrêté ministériel du 5 février 2001
relatif au financement du test de laboratoire pour la recherche de
l'encéphalopathie spongiforme bovine.
p.22130
http://www.strada.be/moniteur/display_right.php?A=NMON&ITLG=FR&USID=u71050&SOMM=2005-05-11&LG=FR
LUNDI 13 MARS 2006
AFSCA MARS
2006 Abattoirs autorisés à retirer les matériels
à risque spécifiés osseux de la colonne
vertébrale des bovins âgés de plus de 12 mois
(mars
2006)
http://www.favv-afsca.fgov.be/p/portal/page?_pageid=34,49056&_dad=portal&_schema=PORTAL
MERCREDI 12 AVRIL 2006
AFSCA -
RÉSULTATS DE LA SURVEILLANCE DES EST.
http://www.favv-afsca.fgov.be/sp/sa-est/est_fr.asp
VENDREDI 23 JUIN 2006
AFSCA 22/06/06
EST chez les moutons et les chèvres : premier cas en 2006
http://www.favv-afsca.fgov.be/home/press/doc/2006/2006-06-22_fr.pdf
ATLAS VISTA 22/06/06 Un premier cas d'EST décelé
en Belgique en 2006
http://www.avmaroc.com/actualite/premier-cas-est-a32256.html
VENDREDI 29 DECEMBRE 2006
AFSCA
15/12/06 Résultats de la surveillance des
EST.
http://www.afsca.be/sp/sa-est/doc_Cont/2006-12-15_ESB_F_fr_16.pdf
VENDREDI 02 MARS 2007
AFSCA -
AVIS 03-2007 Objet: Evaluation des risques inhérents à
différentes modalités d'allègement du
programme
de surveillance active dans le cadre de la lutte contre
l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) (dossier Sci Com
2006/08ter)
http://www.afsca.be/home/com-sci/doc07/2007-02-09_AVIS_fr.pdf
VENDREDI 13 AVRIL 2007
AEEMA - Actes de la
JOURNEE D'EPIDEMIOLOGIE AESA-AEEMA, 19 mai
2006
http://aeema.vet-alfort.fr/public/php/sommaire.php?lang=0
Au sommaire:
Actualisation et validation interne d'un outil
d'aide à la décision clinique de l'encéphalopathie
spongiforme bovine en Belgique
JEUDI 03 MAI 2007
AFSCA 02/05/07 Note
d'information concernant les têtes de bovins de plus de 12 mois
provenant du Grand-Duché du Luxembourg +
annexes
http://www.afsca.be/sp/pa-pa/doc07/2007-04-27_InfoConventionBE-LU.pdf
VENDREDI 22 FEVRIER 2008
AFSCA
21/02/08 AVIS 05-2008
Objet : Evaluation du risque d'un relèvement
de l'âge limite des tests dans
le cadre de
l'épidémiosurveillance active de l'ESB chez les bovins
(dossier Sci
Com
2007/44).
http://www.afsca.be/home/com-sci/doc07/AVIS_05-2007_FR_DOSSIER2007_44_000.pdf
MARDI 15 AVRIL 2008
AFSCA
15/04/08 Boucheries autorisées pour le retrait des matériels
à risque
spécifiés de la colonne vertébrale
des bovins de plus de 12 mois
(avril
2008)
http://www.afsca.be/sp/sa-est/est-e_fr.asp
LUNDI 28 AVRIL 2008
AFSCA 25/04/08 Augmentation du seuil d'âge pour
considérer la colonne vertébrale de bovins étant
MRS
http://www.afsca.be/sp/sa-est/est-d-extra_fr.asp
VENDREDI 23 MAI 2008
BELGIQUE
AFSCA
AVRIL 2008 Résultats de la surveillance des EST en
Belgique
(Situation au
31/03/2008)
http://www.afsca.be/sp/sa-est/est_fr.asp
MERCREDI 23 JUILLET 2008
BELGIQUE
CRA-W
INFO ETE 2007 lE pROjEt SAFEEd-pAp A pRIS SOn EnvOl
!
http://requasud.cra.wallonie.be/img/craw_info/craw-info-152007.pdf
JEUDI 23 OCTOBRE 2008
DG
SANCO 23-10-2008 Food and Veterinary Office - Inspection reports
BE
Belgium - Bovine Spongiform Encephalopathy
(BSE)
http://ec.europa.eu/food/fvo/ir_search_en.cfm?stype=insp_nbr&showResults=Y&REP_INSPECTION_REF=2008/7731
MERCREDI 26 NOVEMBRE 2008
EUROPE
26/11/08 La Commission enquête sur les aides accordées
aux tests EST en
Belgique
http://europa.eu/rapid/pressReleasesAction.do?reference=IP/08/1777&format=HTML&aged=0&language=FR&guiLanguage=en
VENDREDI 05 DECEMBRE 2008
JOURNEES 3R 2007
3R 2007 - Séance :
Santé
http://www.journees3r.fr/rubrique.php3?id_rubrique=234
Affiche
- Evolution de la courbe épidémique de
l'encéphalopathie
spongiforme bovine en Belgique et en
Pologne basée sur la distribution d'âge
des cas au
moment de la détection SAEGERMAN C., POLAK M., SPEYBROECK
N.,
VANOPDENBOSCH E., SKUBLICKI P., WILESMITH J., BERKVENS D.
JEUDI
03 SEPTEMBRE 2009
AFSCA
02/09/09 Circulaire du 02/09/2009 (PDF)
concernant
l'épidémiosurveillance clinique ou
"passive" des encéphalopathies
spongiformes
transmissibles et de la rage dans les
exploitations.
http://www.afsca.be/sp/sa-est/_documents/2009-09-02_Epidemio-clinique_EST_rage_fr.pdf
VENDREDI 28 MAI 2010
BMC
Veterinary Research 2010, 6:26 No H- and L-type cases in Belgium in
cattle diagnosed with bovine spongiform
encephalopathy (1999-2008)
aging seven years and
older
http://www.biomedcentral.com/content/pdf/1746-6148-6-26.pdf
SAMEDI 10 JUILLET 2010
BMC
Veterinary Research - VOLUME
6 - 2010 -
Au sommaire:
No H- and L-type cases in Belgium in cattle diagnosed
with bovine spongiform encephalopathy (1999-2008) aging seven years
and older
MARDI
31 AOUT 2010
AFSCA
31/08/10
Circulaire du 31/08/2010 relative au dépistage de l´E.S.B.
dans les abattoirs par les tests de diagnostics rapides
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