ARCHIVAGE THEMATIQUE DES MESSAGES DU FORUM HYGIENE

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THEME

Pages d'archives connexes

Déchets en France

Réglementation concernant l'environnement

 

 

 

Les pneumatiques

 

LIENS FONDAMENTAUX

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 27/09/05 Quand les pneus quittent la route
http://www.ecologie.gouv.fr/emeddiat/article.php3?id_article=171

ASSEMBLEE NATIONALE 12/02/02 Question : SÉCURITÉ DE LA FILIÈRE PNEUMATIQUE

http://www.assemblee-nationale.fr/11/cra/2001-2002/2002021215.asp#P56_6059

 


MINISTERE DE L'ECOLOGIE 05/01/06 Réponses aux questions les plus fréquemment posées à propos des pneumatiques usagés
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=4986



JO SENAT 23/06/06 Au sommaire:
Question écrite n° 18178 Gestion d'un dépôt de pneus usagés
http://www.senat.fr/basile/visio.do?id=qSEQ050618178



MINISTERE DE L ECOLOGIE 02/05/07 JOURNAL DU MINISTERE MAI 2007 Au sommaire:
http://www.ecologie.gouv.fr/Ecologie-et-Developpement-durable,7932.html

Déchets La fin des tas de pneus

 

Questions écrites à l'Assemblée Nationale

Référence

Questions écrites à l'Assemblée Nationale

18023

élimination des déchets - pneumatiques. réglementation

32917

déchets, pollution et nuisances - pneumatiques - élimination. réglementation

36625

déchets, pollution et nuisances - pneumatiques - élimination. réglementation

59571

déchets, pollution et nuisances - pneumatiques - élimination. réglementation

65873

déchets, pollution et nuisances - pneumatiques - élimination. réglementation

74489

échets, pollution et nuisances - pneumatiques - élimination. réglementation

79486

déchets, pollution et nuisances - pneumatiques - collecte. activités. perspectives

QE 79099

déchets, pollution et nuisances - pneumatiques - collecte. activités. perspectives

335
déchets, pollution et nuisances - pneumatiques – élimination. réglementation







QUESTIONS AU PARLEMENT EUROPEEN

E-1441/03

Pneus: mise en oeuvre de la directive 1999/31/CE concernant la mise en décharge des déchets

 

ARCHIVES CHRONOLOGIQUES

 

 

Philippe Bourguignon jeudi 20 mai 2004 10:52

j aurai besoin de poster PDF en francais et anglais sur le traitement des ordures menageres et industrielles. compactage destruction des pneus des graisses de vidange etc....

Si vous avez des prodecures en anglais et en francais, elles seront aussi le bien venue

Constant Depièreux vendredi 21 mai 2004 08:59

Vous pouvez consulter le site www.mersy.com qui explique les procédures du MErcedes Recycling Sytem.

 

DIMANCHE 05 DECEMBRE 2004

VIDEOS ECOLOS : Au sommaire:
http://www.domsweb.org/ecolo/videos.php

Décret sur les pneus usagers (1mn36 - 23/10/2002)


LUNDI 24 JUILLET 2006


INSPQ Juin 1994 Les pneus hors d'usage et le risque de transmission de maladies infectieuses par les moustiques
http://www.inspq.qc.ca/publications/environnement/doc/text7.asp?E=p


MARDI 07 NOVEMBRE 2006

MINISTERE DE L'ECOLOGIE 06/11/06 Résorption des dépôts de pneumatiques usagés : 56 000 tonnes de pneumatiques évacuées en un an
http://www.ecologie.gouv.fr/article.php3?id_article=6556



MARDI 26 FEVRIER 2008

FRANCE

ECHO NATURE 20/02/08 Les derniers dépôts de pneus vont disparaître
http://www.echo-nature.com/inf/actu.cgi?id=2991




 

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