mardi 28 novembre 2000 20:38

DG 24 28-11 Rapport concernant une mission de l'Office alimentaire et vétérinaire effectuée aux Pays-Bas du 5 au 9 juin dans le domaine des systèmes de contrôle de la mise sur le marché et de l'utilisation de produits phytopharmaceutiques et du système de contrôle des résidus dans les produits alimentaires d'origine végétale, en particulier du chlorméquat sur les poires et les carottes
Conclusions en français - Rapport complet en anglais
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/fnaoi/reports/pesticides/netherlands/fnaoi_rep_neth_1139-2000_fr.html
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/fnaoi/reports/pesticides/netherlands/index_en.html

mardi 6 février 2001 21:48

LA BETTERAVE 09-01 Pays-Bas : L'utilisation de Gaucho confirmé jusqu'en 2004
http://www.labetterave.com/Articles/p_detail_article.asp?rarID=21&artId=339&EntiteID=&viNumPage=2

mardi 19 juin 2001 22:43

JOCE 19-06 Question P-4149/00 posée par Dorette Corbey à la Commission
Objet: Loi néerlandaise sur les pesticides
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+P-2000-4149+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=3

jeudi 12 septembre 2002 23:13

QUESTION ÉCRITE E-1822/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) à la Commission (17 juin 2002)
Objet: La politique des engrais aux Pays-Bas n'est pas conforme aux normes européennes
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2002-1822+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S

vendredi 23 mai 2003 23:47

QUESTION ÉCRITE E-3020/02 posée par Alexander de Roo (Verts/ALE) à la Commission (14 octobre 2002)
Objet: Assouplissement de la politique néerlandaise en matière d'engrais
http://www2.europarl.eu.int/omk/OM-Europarl?PROG=WQ&L=FR&PUBREF=-//EP//TEXT+WQ+E-2002-3020+0+DOC+SGML+V0//FR&LEVEL=0&NAV=S

jeudi 17 juin 2004 08:57

DG SANCO 16/06/04 RAPPORT CONCERNANT UNE MISSION DE L'OFFICE ALIMENTAIRE ET VÉTÉRINAIRE EFFECTUÉE AUX PAYS-BAS DU 10 AU 14 NOVEMBRE 2003 DANS LE BUT D'ÉVALUER LES CONTRÔLES PHYTOSANITAIRES À L'IMPORTATION
http://europa.eu.int/comm/food/fs/inspections/pi/reports/netherlands/index_en.html

SAMEDI 22 JANVIER 2005

Vous pouvez trouver l'ensemble des rapports de l'OAV à partir de l'adresse suivante.

La recherche peut se faire en plein texte (par mots clés contenus dans l'ensemble des rapports)

http://europa.eu.int/comm/food/fvo/ir_search_en.cfm

Ci-dessous les derniers rapports non encore cités dans les infos du jour et par la DG SANCO.

Pour ouvrir les fichiers il est préférable de les "enregistrer sous" plutôt que de cliquer directement sur les liens.

Rapport concernant une mission de l'office alimentaire et vétrinaire effectuée aux Pays-Bas du 21 juin au 25 juin 2004 sur les résidus de pesticides

Extrait en français

http://europa.eu.int/comm/food/fvo/act_getPDF.cfm?PDF_ID=4187

Rapport complet en anglais

http://europa.eu.int/comm/food/fvo/act_getPDF.cfm?PDF_ID=4185

Annexes

http://europa.eu.int/comm/food/fvo/act_getPDFannx.cfm?ANX_ID=4289

VENDREDI 29 AVRIL 2005

CURIA 28/04/05 ORDONNANCE DU PRÉSIDENT DU TRIBUNAL 27 avril 2005 (*) « Procédure de référé - Mesures provisoires - Recours en carence - Recevabilité - Directive 91/414/CEE »
Dans l'affaire T 34/05 R, Makhteshim-Agan Holding BV, établie à Amsterdam (Pays-Bas), Alfa Georgika Efodia AEVE, établie à Athènes (Grèce), Aragonesas Agro, SA, établie à Madrid (Espagne), représentées par MM. C. Mereu et K. Van Maldegen, avocats, parties requérantes, contre Commission des Communautés européennes, représentée
par M. B. Doherty, en qualité d'agent, ayant élu domicile à Luxembourg, partie défenderesse, ayant pour objet une demande visant à ce que soient ordonnées certaines mesures provisoires concernant l'évaluation de l'endosulfan en vue de son inscription éventuelle à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil, du 15 juillet 1991, concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JO L 230, p. 1),
http://www.curia.eu.int/jurisp/cgi-bin/form.pl?lang=fr&Submit=Rechercher&docrequire=alldocs&numaff=&datefs=&datefe=&nomusuel=&domaine=&mots=T-34/05&resmax=100

(source Jean-Pierre GALLACIER)

MARDI 17 JUILLET 2007

MISSIONS ÉCONOMIQUES ALLEMAGNE – ESPAGNE – ITALIE – ROYAUME-UNI 16/07/07
Sillons d'Europe N°83 Au sommaire:

Politique de lutte contre les pollutions par les produits phytosanitaires aux Pays-Bas
http://www.missioneco.org/ru/documents_new.asp?V=7_PDF_135199

MARDI 21 AOUT 2007

DUTCH NEWS 20/08/07 Pesticide checks to be stepped up
http://www.dutchnews.nl/news/archives/2007/08/pesticide_checks_to_be_stepped.php

MARDI 29 JUILLET 2008

PAYS BAS

FIWAP 24/07/08 Les Hollandais sous forte pression phytosanitaire
http://www.fiwap.be/index.php/news/83/57

MERCREDI 26 NOVEMBRE 2008

MINEFI - DGTPE Sillons d'Europe N° 106 – 21 novembre 2008
http://www.ubifrance.fr/download/download.asp?cleautonomy=1228478
PAYS BAS - Les cultures emblématiques seraient menacées

MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2009

RIVM 22/09/09 Risk assessment of the dietary exposure to contaminants and
pesticide residues in Dutch young children
http://www.rivm.nl/bibliotheek/rapporten/350070002.html

VENDREDI 16 OCTOBRE 2009

DG SANCO 16/10/09 food safety - Food and Veterinary Office - Inspection
reports
NL Netherlands - Plant Health - Anoplophora chinensis and Bursaphelenchus
xylophilus
http://ec.europa.eu/food/fvo/ir_search_en.cfm?stype=insp_nbr&showResults=Y&REP_INSPECTION_REF=2009-8189

MARDI 25 MAI 2010

VOEDSEL EN WAREN AUTORITEIT (NL) - 2009 - Fytosanitaire signalering 2008
www.vwa.nl/txmpub/files/?p_file_id=2000977